Mercredi 15 mai 2013 - Séance de 16 heures 30

• - Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)
• - Présences en réunion

Mardi 14 mai 2013 - Séance de 17 heures

• - Examen, ouverte à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)

Mercredi 24 avril 2013 - Séance de 16 heures 30

• - Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sur la politique du gouvernement en matière de jeunesse, d'éducation populaire et de vie associative

Mercredi 17 avril 2013 - Séance de 11 heures

• -  Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi et M. Patrick Bloche relative au respect de l'exception culturelle (n° 917) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
• - Présences en réunion

Mercredi 17 avril 2013 - Séance de 9 heures

• -  Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information commune de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation et de la Commission des affaires sociales sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
• - Présences en réunion

Mercredi 27 mars 2013 - Séance de 16 heures 30

• - Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

Mardi 19 mars 2013 - Séance de 17 heures

• - Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission des affaires européennes, de Mme Androulla Vassiliou, Commissaire européenne en charge de l'éducation, de la culture, du multilinguisme et de la jeunesse

• 1. Dépôt d'une motion de censure
• 2. Refondation de l'école de la République (n° 767) (suite)
• 3. Ordre du jour de la prochaine séance

• 1. Refondation de l'école de la République (suite) (n° 767)
• 2. Ordre du jour de la prochaine séance

M. Patrick Bloche attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le risque de fermeture définitive des urgences de l'Hôtel-Dieu. Cette résolution proposée par la commission médicale d'établissement de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) le 14 novembre 2012 a suscité l'émoi du personnel hospitalier de cet établissement. Le service des urgences de l'Hôtel-Dieu, remis à neuf il y a quatre ans, accueille chaque année plus de 40 000 patients. Il s'agit d'un des services les plus importants de la capitale puisqu'il concerne neuf arrondissements. De fait, dans la mesure où les services d'urgences des hôpitaux parisiens sont déjà surchargés, il souhaite la sensibiliser sur cette question qui mobilise la population parisienne et leurs élus.