Accueil > Les députés > Mme Clotilde Valter

Mme Clotilde Valter

Calvados (3e circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Née le 24 juin 1962 à Béthune (Pas-de-Calais)
  • Grands corps de l'État
Suppléant
  • M. Guy Bailliart
Contact

Clotilde Valter

Socialiste, républicain et citoyen

Navigation

Actualité

  • DERNIÈRES VIDÉOS

  • Commission

    coûts de la filière nucléaire : auditions diverses (matin)Voir la vidéo

    coûts de la filière nucléaire : auditions diverses (matin)

  • Commission

    coûts de la filière nucléaire : auditions diverses (matin)Voir la vidéo

    coûts de la filière nucléaire : auditions diverses (matin)

  • Séance publique

    1ère séance : Géolocalisation; Reconquête de l'économie réelle (lecture définitive); Développement et encadrement des stages (suite) (Article 1er, adts. 43 à 121)Voir la vidéo

    1ère séance : Géolocalisation; Reconquête de l'économie réelle (lecture définitive); Développement et encadrement des stages (suite) (Article 1er, adts. 43 à 121)

  • Séance publique

    1ère séance : Accès au logement et urbanisme rénové ; Reconquête de l'économie réelleVoir la vidéo

    1ère séance : Accès au logement et urbanisme rénové ; Reconquête de l'économie réelle

  • Séance publique

    1ère séance : Accès au logement et urbanisme rénové ; Reconquête de l'économie réelleVoir la vidéo

    1ère séance : Accès au logement et urbanisme rénové ; Reconquête de l'économie réelle

  • Toutes les vidéos de Clotilde Valter
  • Travaux récents

  • Compte rendu intégral de la première séance du lundi 24 février 2014

    • 1. Géolocalisation
    • 2. Redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel
    • 3. Développement et encadrement des stages
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires économiques

    Lundi 17 février 2014 - Séance de 15 heures

    • - • Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle (n° 1791) (Mme Clotilde Valter, rapporteure)

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du lundi 17 février 2014

    • 1. Accès au logement et urbanisme rénové
    • 2. Reconquérir l’économie réelle
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Rapport n° 1791 déposé le 12 février 2014, mis en ligne le 14 février 2014

    Economie : reconquête de l'économie réelle

    Voir le document - Voir le dossier législatif

  • Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques

    Mercredi 12 février 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, M. Jean Gaubert, Médiateur national de l'énergie
    • - Examen en nouvelle lecture de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, visant à reconquérir l'économie réelle (n° 1763) (Mme Clotilde Valter, rapporteure)
    • - Informations relatives à la commission

    Voir le compte rendu

  • Rapport n° 1772 déposé le 5 février 2014, mis en ligne le 6 février 2014

    Economie : reconquête de l'économie réelle

    Voir le document - Voir le dossier législatif

  • Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires économiques

    Mercredi 5 février 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du Groupe La Poste

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires économiques

    Mercredi 29 janvier 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (n° 1338) (M. Fabrice Verdier, rapporteur)

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du lundi 16 décembre 2013

    • 1. Missions de l’Établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime
    • 2. Consommation
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 025 - Commission des affaires économiques

    Mercredi 11 décembre 2013 - Séance de 16 heures 30

    • - Examen du rapport 2

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du lundi 09 décembre 2013

    • 1. Consommation
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 07 novembre 2013

    • 1. Projet de loi de finances pour 2014
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 05 novembre 2013

    • 1. Hommage aux deux journalistes assassinés au Mali
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Fixation de l’ordre du jour
    • 4. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière-Procureur de la République financier
    • 5. Projet de loi de finances pour 2014
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Question écrite n° 41817 publiée le 5 novembre 2013
    professions de santé - sages-femmes - accouchements à domicile. assurances

    Mme Clotilde Valter attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les difficultés rencontrées par les sages-femmes et les mères souhaitant pratiquer l'accouchement à domicile. L'obligation d'assurance imposée aux sages-femmes libérales pratiquant l'accouchement à domicile (fixé à 22 000 euros par an par le bureau central de tarification) peut être prohibitive au regard de leurs revenus annuels moyens, ce qui conduit une majorité d'entre elles à renoncer à cette pratique. Les sages-femmes pratiquant cet acte sans être assurées s'exposent à des sanctions lourdes telles que la radiation de l'ordre. Les mères souhaitant accoucher à domicile accompagnées par des professionnelles sont donc souvent contraintes de se rediriger vers des structures médicalisées. Elle souhaiterait connaître sa position sur cette question.

    Voir la question
  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 04 novembre 2013

    • 1. Projet de loi de finances pour 2014
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Rapport n° 1430 Tome XVII
    Solidarité, insertion et égalité des chances : Economie sociale et solidaire
    déposé le 10 octobre 2013, mis en ligne le 31 octobre 2013

    Budget : loi de finances 2014

    Voir le document - Voir le dossier législatif

  • Compte rendu de la commission élargie n° 11

    Mardi 29 octobre 2013 - Séance de 09 heures

    • 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Solidarité, insertion et égalité des chances

    Voir le compte rendu

  • Rapport n° 1476 déposé le 23 octobre 2013, mis en ligne le 28 octobre 2013

    Agriculture : Établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime

    Voir le document - Voir le dossier législatif

  • Compte rendu de réunion n° 012 - Commission des affaires économiques

    Mercredi 23 octobre 2013 - Séance de 10 heures

    • - Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux missions de l'Établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime (n° 1416) (Mme Clotilde Valter, rapporteure)

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires économiques

    Mercredi 16 octobre 2013 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Marwan Lahoud, président d'EADS France et directeur général délégué du groupe EADS

    Voir le compte rendu

Fonctions

  • Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

    • Juge titulaire de la Cour de justice de la République
    • Vice-Présidente du Groupe français de l'Union interparlementaire
  • Organismes extra-parlementaires

    • Membre titulaire du Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
  • Mandats locaux en cours

    • Membre du conseil général (Calvados)

Contact

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Commission permanente
      • Commission des affaires économiques
        • du 28/06/2012 au 15/04/2013 (Membre)
        • du 17/04/2013 au 13/11/2013 (Membre)
      • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
        • du 14/11/2013 au 14/11/2013 (Membre)
      • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
        • du 16/04/2013 au 16/04/2013 (Membre)
    • Commission d'enquête
      • Commission d'enquête relative aux causes du projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord, et à ses conséquences économiques, sociales et environnementales et aux enseignements liés au caractère représentatif qu'on peut tirer de ce cas
        • du 02/07/2013 au 11/12/2013 (Membre)
        • du 03/07/2013 au 11/12/2013 (Secrétaire)
      • Commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie françaises et européennes dans la crise économique et financière et sur les conditions de leur sauvegarde et de leur développement
        • du 30/01/2013 au 10/07/2013 (Membre)
        • du 05/02/2013 au 10/07/2013 (Secrétaire)

Retour haut de pageImprimer