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M. Richard Ferrand

Finistère (6e circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 1er juillet 1962 à Rodez (Aveyron)
  • Cadre du secteur privé
Suppléant
  • Mme Claire Mallejac
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Déclaration d’intérêts et d’activités

Richard Ferrand

Socialiste, républicain et citoyen

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  • Commission

    Commission des affaires sociales : Mme Marisol Touraine, ministre, sur le projet de loi relatif à la santéVoir la vidéo

    Commission des affaires sociales : Mme Marisol Touraine, ministre, sur le projet de loi relatif à la santé

  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Application de l'article 49-3 sur le projet : Croissance, activité et égalité des chances économiques ; Nouvelle organisation territoriale de la républiqueVoir la vidéo

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Application de l'article 49-3 sur le projet : Croissance, activité et égalité des chances économiques ; Nouvelle organisation territoriale de la république

  • Séance publique

    1ère séance : Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (article 58 quater (suite) à l'article 65)Voir la vidéo

    1ère séance : Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (article 58 quater (suite) à l'article 65)

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  • Travaux récents

  • Question écrite n° 76725 publiée le 24 mars 2015
    santé - allergies - ambroisie. prolifération. lutte et prévention

    M. Richard Ferrand attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur les moyens de prévenir les allergies liées à l'ambroisie. En effet, plante invasive et allergène, l'ambroisie s'étend sur le territoire et touche désormais 87 départements. Initialement présente dans le quart sud-est de la France, elle est désormais très présente dans la vallée du Rhône, la région Poitou-Charentes, les Pays-de-la-Loire, le Centre ou encore la Bourgogne. Le pollen de cette mauvaise herbe invasive cause de nombreuses affections telles que des rhinites, des conjonctivites, des infections respiratoires pouvant aller jusqu'à de l'asthme. Ces allergies touchent environ 15 % de la population exposée à l'ambroisie. Tous les acteurs ont besoin de soutien technique pour lutter contre la plante, notamment les agriculteurs puisque le pollen d'ambroisie est originaire à 75 % de leurs parcelles. Attendue depuis de nombreuses années, une proposition de loi visant à organiser la lutte contre cette plante allergène était à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale, le 5 décembre 2013. Alors qu'il permettait de fixer un cadre juridique national pour la lutte contre l'ambroisie, applicable dès la saison 2014, ce texte n'a pas été adopté au motif qu'il fallait étendre la lutte à d'autres plantes invasives, le Gouvernement s'engageant alors à œuvrer dans ce sens très rapidement. Le printemps étant déjà entamé, les premières manifestations allergiques vont apparaître dans les prochaines semaines et devraient atteindre un pic lors de la saison estivale. Il est urgent de prendre des mesures de lutte efficaces permettant de prévenir ce problème de santé publique. La lutte contre l'ambroisie étant inscrite dans le plan national santé environnement 2 au titre de la prévention des allergies, il lui demande donc de bien vouloir lui préciser les dispositions particulières qu'elle compte prendre, dès à présent, afin de soulager, dans les semaines à venir, les malades dont le nombre ne cesse de croître, et qui ne comprennent toujours pas l'attentisme des pouvoirs publics sur ce sujet.

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  • Question écrite n° 76353 publiée le 24 mars 2015
    emploi - emplois d'avenir - enseignement agricole. recrutement

    M. Richard Ferrand attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur le dispositif des emplois d'avenir dans les établissements publics locaux d'enseignement du secteur agricole. Mis en place par la loi n° 2012-1189 du 26 octobre 2012, ce dispositif, réservé aux employeurs non-marchands, ne peut être utilisé par les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE). Les EPLE peuvent recruter uniquement des emplois d'avenir professeur ou accueillir du personnel recruté par une collectivité sur des fonctions de techniciens et d'ouvrier de service. Or il apparaît que cette restriction du champ d'application des emplois d'avenir est particulièrement regrettable pour l'enseignement agricole. En effet, les lycées d'enseignement agricole gérant des exploitations, ils offrent des métiers qualifiés pour lesquels les perspectives d'embauches existent dans le secteur marchand : ainsi, selon l'enquête BMO 2014 de Pôle Emploi pour le Bretagne, les métiers agricoles d'ouvrier polyvalents et d'aides à la culture arrivent en tête de la liste des intentions d'embauche avec près de 4 500 projets de recrutement. Aussi, il lui demande si le Gouvernement entend modifier la réglementation en vigueur afin d'autoriser les EPLE agricole à recruter des jeunes en emploi d'avenir, ce qu'il considérerait comme justifié.

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  • Réponse à la question écrite n° 74228 publiée le 24 mars 2015
    risques professionnels - maladies professionnelles - amiante. militaires et anciens militaires. revendications

    M. Richard Ferrand attire l'attention de M. le ministre de la défense sur la situation des personnels ayant effectué leur carrière complète ou partielle dans l'armée et ayant contracté une maladie consécutive à l'exposition à l'amiante, reconnue et prise en charge par le service des pensions des armées. Les malades militaires de l'amiante doivent faire réviser et renouveler l'attribution de la pension d'invalidité tous les trois ans. Or des associations de défense de victimes de l'amiante soutiennent que ces procédures de révisions entraînent régulièrement retard et suspension des indemnités, bien que cette pathologie soit incurable. Aussi, il lui demande si le Gouvernement entend réfléchir à la suppression de l'obligation de visite triennale pour le renouvellement de pension pour des pathologies reconnues incurables.

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  • Réponse à la question écrite n° 60852 publiée le 24 mars 2015
    assurance maladie maternité : prestations - frais d'optique - remboursement. assurance complémentaire. plafonnement

    M. Richard Ferrand attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la faible transparence des prix de l'optique et la persistance des fraudes à la complémentaire santé. En effet, les Français ont aujourd'hui le budget "lunettes" le plus lourd d'Europe avec un prix moyen de 470 euros. L'enquête que vient de mener une association de consommateurs montre que, dans le département du Finistère, 100 % des magasins enquêtés n'indiquant le prix des montures que sur les montures elles-mêmes, le consommateur est ainsi poussé à s'en remettre au vendeur pour l'orienter dans son choix. Aussi, il convient de dénoncer la pratique des "secondes paires gratuites" qui n'a de gratuité que le nom, puisqu'il est montré que son coût se répercute de 12 euros en moyenne sur la première paire. La loi n'encadrant pas ce type d'offre, il est impossible pour le consommateur de s'assurer de la réalité de la bonne affaire promise. De plus, l'enquête montre que dans 36 % des cas, les vendeurs proposent de falsifier la facture envoyée à la complémentaire santé afin d'augmenter le remboursement perçu. Ces abus sont extrêmement préjudiciables au consommateur mais aussi à la collectivité. En effet, tout remboursement par la complémentaire santé se traduit par des cotisations supplémentaires et l'étude menée montre que la fraude renchérit les cotisations des consommateurs français de 142 millions d'euros par an. Aussi, il lui demande de lui indiquer les mesures qu'elle entend prendre pour encadrer davantage ces pratiques.

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  • Rapport n° 2673 déposé le 20 mars 2015

    Questions sociales et santé : santé

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  • Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires sociales

    Jeudi 19 mars 2015 - Séance de 15 heures

    • - Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (M. Olivier Véran, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs)
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires sociales

    Mercredi 18 mars 2015 - Séance de 16 heures 15

    • - Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (M. Olivier Véran, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs).
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires sociales

    Mardi 17 mars 2015 - Séance de 17 heures

    • - Audition de Mme Marisol Touraine, Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (M. Olivier Véran, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs).
    • - Présences en réunion

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  • Question écrite n° 75218 publiée le 3 mars 2015
    sécurité routière - ceintures de sécurité - autocars. réglementation

    M. Richard Ferrand attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche sur la réglementation relative au port de la ceinture de sécurité dans les transport en commun. L'article 70 <em>ter</em> de l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes, modifié par arrêté du 13 octobre 2009, prévoit qu'à compter du 1er septembre 2015, tous les transports effectués par autocar devront l'être au moyen de véhicules équipés de ceinture de sécurité que les passagers devront obligatoirement porter. En effet, le port de la ceinture de sécurité constitue pour le Gouvernement un enjeu important de sécurité routière. Or il se trouve que les personnes à forte corpulence ne peuvent à ce jour bénéficier - comme le reste de la population - de cette réglementation, les ceintures de sécurité étant, dans la quasi-totalité des cas, trop courtes pour être utilisées par ces personnes. Cette inégalité d'accès aux dispositifs de sécurité pourrait être corrigée, en imposant par exemple aux transporteurs de prévoir dans les transports en commun l'équipement en ceinture de sécurité d'une longueur minimum de 130 cm. Aussi, il demande donc de bien vouloir lui indiquer la position du Gouvernement en la matière et de lui faire savoir quelles mesures il envisage éventuellement de prendre.

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  • Réponse à la question écrite n° 61806 publiée le 3 mars 2015
    enseignement : personnel - auxiliaires de vie scolaire - statut. perspectives

    M. Richard Ferrand attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la situation de précarité des auxiliaires et employés de vie scolaire (AVS-EVS). L'article L917-1 du code de l'éducation vise à améliorer la situation de certains de ces personnels en favorisant l'établissement de CDI pour ceux qui ont exercé depuis au moins six ans en qualité d'accompagnant des élèves en situation de handicap. Or il apparaît que de nombreux contrats aidés sont interrompus dans les deux ans, régulièrement pour des raisons d'ordre budgétaire. Cette situation est source de difficultés tant pour les élèves pris en charge et les équipes pédagogiques que pour les titulaires de ces contrats courts, peu rémunérés et dont la non-reconduction est signifiée par simple courrier. Le traitement général qui est fait à ces contractuels précaires de l'éducation nationale, dont les missions sont tout à fait essentielles à la prise en charge des enfants en situation de handicap, interroge sérieusement. Aussi, il lui demande si le Gouvernement entend mener une réflexion globale afin d'améliorer substantiellement le statut des AVS-EVS.

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 février 2015

    • 1. Hommage aux victimes des attentats de Copenhague
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Croissance, activité et égalité des chances économiques
    • 4. Nouvelle organisation territoriale de la République
    • 5. Dépôt d’une motion de censure
    • 6. Nouvelle organisation territoriale de la République
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Réponse à la question écrite n° 70953 publiée le 17 février 2015
    risques professionnels - maladies professionnelles - amiante. prise en charge. traitements des dossiers. La Rochelle. dysfonctionnement

    M. Richard Ferrand attire l'attention de M. le ministre de la défense sur le service des pensions de La Rochelle. Il apparaît que de nombreux dossiers de prise en charge pour les victimes de l'amiante font l'objet de contentieux entre ce service et les intéressés. En effet, il ressort que des dossiers sont régulièrement égarés et que les demandes individuelles sont traitées avec beaucoup de retard, ce qui entraîne des difficultés importantes dans le traitement des dossiers de prise en charge pour les victimes de l'amiante. De plus, l'accueil téléphonique est souvent défectueux. Cette situation et ce manque de considération sont intolérables pour ces victimes de l'amiante qui ne demandent que de pouvoir bénéficier de leurs droits. Aussi, il lui demande s'il envisage de mener un audit de ce service qu'il jugerait utile afin de remédier aux nombreux dysfonctionnements auxquels il fait face.

    Voir la réponse publiée le 17 février 2015
  • Réponse à la question écrite n° 7369 publiée le 17 février 2015
    retraites : régimes autonomes et spéciaux - paiement des pensions - industries électriques et gazières. perspectives

    M. Richard Ferrand attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le régime spécial de retraite du personnel des industries électriques et gazières. Les pensions de retraite servies par la caisse nationale des industries électriques et gazières (CNIEG) sont actuellement servies par trimestre d'avance en vertu du décret n° 46-1541 du 22 juin 1946. Ce même décret prévoit également l'allocation d'une indemnité de secours immédiat versée aux ayants droit en cas de décès d'un agent ou d'un retraité desdites industries. Il souhaiterait savoir si elle entend aménager les dispositions encadrant ce régime directement issu des acquis du Conseil national de la résistance et, le cas échéant, de quelle manière.

    Voir la réponse publiée le 17 février 2015
  • Compte rendu intégral de la troisième séance du samedi 14 février 2015

    • 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du samedi 14 février 2015

    • 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la première séance du samedi 14 février 2015

    • 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 13 février 2015

    • 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 13 février 2015

    • 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 13 février 2015

    • 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 12 février 2015

    • 1. Débat sur le rapport d’information sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français
    • 2. Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation de l’adéquation entre l’offre et les besoins de formation professionnelle
    • 3. Croissance, activité et égalité des chances économiques
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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Fonctions

  • Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

    • Membre suppléant de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
  • Missions temporaires

    • Les professions réglementées (Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique - Mission débutée le 03/10/2014)
  • Mandats locaux en cours

    • Membre du conseil régional (Bretagne)

Contact

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Commission permanente
      • Commission de la défense nationale et des forces armées
        • du 28/06/2012 au 10/11/2012 (Membre)
        • du 01/12/2012 au 11/01/2013 (Membre)
        • du 15/01/2013 au 26/02/2013 (Membre)
      • Commission des affaires sociales
        • du 10/11/2012 au 30/11/2012 (Membre)
        • du 12/01/2013 au 14/01/2013 (Membre)
        • du 27/02/2013 au 17/07/2014 (Membre)
      • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
        • du 18/07/2014 au 18/07/2014 (Membre)

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