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M. Jean-Louis Roumegas

Hérault (1re circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 6 juin 1962 à Alger (Algérie)
  • Enseignant 1er deg.-directeur école
Suppléant
  • Mme Aurélie Mexandeau
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Déclaration d’intérêts et d’activités

Jean-Louis Roumegas

Écologiste

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  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation de la société au vieillissement (vote solennel) ; Règlement du statut des groupes parlementaires ; Lutte contre le terrorisme (suite) (de l'article 2 à 4)Voir la vidéo

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation de la société au vieillissement (vote solennel) ; Règlement du statut des groupes parlementaires ; Lutte contre le terrorisme (suite) (de l'article 2 à 4)

  • Séance publique

    1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Adaptation de la société au vieillissement (Article 1er, inscrits sur l'article)Voir la vidéo

    1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Adaptation de la société au vieillissement (Article 1er, inscrits sur l'article)

  • Séance publique

    1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Adaptation de la société au vieillissement (Article 1er, inscrits sur l'article)Voir la vidéo

    1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Adaptation de la société au vieillissement (Article 1er, inscrits sur l'article)

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    2ème séance : Adaptation de la société au vieillissement (suite) (de l'article 1er à  l'article 3, inscrits sur l'article )Voir la vidéo

    2ème séance : Adaptation de la société au vieillissement (suite) (de l'article 1er à l'article 3, inscrits sur l'article )

  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (vote solennel) ; quatre accords internationaux ; PLFR pour 2014 (lecture définitive) ; Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 (lecture définitive) ; PLFRSS pour 2014 (lecture définitive) ; Egalité réelle entre les femmes et les hommes (C.M.P.)Voir la vidéo

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (vote solennel) ; quatre accords internationaux ; PLFR pour 2014 (lecture définitive) ; Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 (lecture définitive) ; PLFRSS pour 2014 (lecture définitive) ; Egalité réelle entre les femmes et les hommes (C.M.P.)

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  • Question écrite n° 65132 publiée le 30 septembre 2014
    déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - prospectus publicitaires. réduction

    M. Jean-Louis Roumegas appelle l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur les coûts écologiques et économiques de la pollution publicitaire. Dix ans après le lancement de la campagne nationale sur la prévention des déchets et du « stop pub », censée réduire la pollution publicitaire dans les boites aux lettres, l'UFC-Que choisir de Montpellier a rendu publics les catastrophiques résultats d'une enquête sur la distribution des publicités non adressées dans l'Hérault. En quantifiant le volume de pollution publicitaire induite et en évaluant l'efficacité du « stop pub », l'enquête a démontré une inquiétante croissance de la pression publicitaire. En effet, notre département croule sous les prospectus : pour le simple mois d'avril, c'est ainsi que près de 24 000 000 de prospectus représentant 980 tonnes qui ont été reçus par les héraultais. De toute évidence, malgré l'efficacité démontrée du « stop pub » et malgré le développement d'internet, la pression des imprimés non adressés s'est encore accrue puisque le poids moyen de ces publicités est passé de 2 kg/ménage/mois en 2004 à 2,1 kg/ménage/mois sur notre département en 2014. Au vu de ces éléments, il convient de dénoncer le réel coût que représentent les imprimés non adressés pour les consommateurs. En amont, les 2,9 milliards d'euros dépensés chaque année en prospectus par les annonceurs français, soit 45 euros/an et par habitant, sont bien évidement répercutés dans les prix de vente. En aval, si les émetteurs sont, depuis 2007, responsables du traitement de leurs publicités, l'essentiel du coût reste à la charge des contribuables, ce qui ne constitue pas un système suffisamment incitatif à la réduction des publicités non-adressées. Ainsi, dans l'actuelle attente de réelles mesures relatives à la transition écologique et au développement durable, seulement 49 % du papier est aujourd'hui recyclé en France (contre 75 % en Allemagne) et c'est plus de la moitié des 980 tonnes mensuelles distribuées sur le département qui sont gaspillées. Dès lors, il importe aujourd'hui que le Gouvernement prenne ses responsabilités quant aux conséquences concrètes de la pollution publicitaire sur les consommateurs et qu'un audit du ministère de l'environnement sur le financement de la gestion des déchets papier, aujourd'hui bien peu transparent, soit effectué afin que la part réellement payée par les différents émetteurs de papier soit éclaircie. Il conviendrait aussi d'instaurer une pénalité financière, inexistante à ce jour, pour les publicitaires qui ne respecteraient pas le « stop pub ». Soucieux de réduire les coûts écologiques et économiques de la pollution publicitaire, il lui demande donc de bien vouloir lui indiquer les intentions du Gouvernement quant à cette question et notamment dans le cadre du projet de loi sur la transition énergétique qui aborde la question de l'économie circulaire.

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  • Question écrite n° 43484 publiée le 26 novembre 2013
    renouvelée le 30 septembre 2014
    handicapés - insertion professionnelle et sociale - guichet unique. perspectives

    M. Jean-Louis Roumegas évoque auprès de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé les parcours de formation et d'emploi des personnes handicapées et en particulier les jeunes ; pour beaucoup, c'est un véritable parcours du combattant qui multiplie les interlocuteurs, le renvoi d'une structure à une autre, différant toujours plus loin le droit à une insertion professionnelle et sociale. Un exemple parmi d'autres, un jeune handicapé de 22 ans originaire de sa circonscription, victime il y a quelques années d'un accident, multiplie depuis plusieurs mois des démarches pour bénéficier d'une réinsertion sociale et professionnelle. Après avoir été reconnu « travailleur handicapé » par la MDPH, le Pôle emploi l'a orienté vers le Cap emploi de l'Hérault - en charge spécifiquement des personnes handicapées - qui lui refuse un accompagnement du simple fait qu'il a bénéficié antérieurement d'une orientation en ESAT ; c'est une proposition qui n'a pas pu aboutir concrètement, les offres en ESAT étant rares et peu diversifiées. Cap emploi lui a refusé son inscription de manière orale, au seul motif de son orientation antécédente en ESAT. Ce type de pratique est surprenant d'autant que ce refus n'a pas été formulé par écrit. Comment expliquer cette fin de non-recevoir de la part d'une structure publique ? Comment mettre en œuvre une simplification et une meilleure harmonisation de l'action de l'ensemble des structures mobilisées ? Comment répondre efficacement à la demande légitime des jeunes handicapés à s'insérer tant dans l'emploi que dans l'exercice de leur citoyenneté. Il demande si l'on ne pourrait pas envisager un guichet unique.

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 septembre 2014

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Adaptation de la société au vieillissement
    • 3. Règlement du statut des groupes parlementaires
    • 4. Lutte contre le terrorisme
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 11 septembre 2014

    • 1. Adaptation de la société au vieillissement
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 09 septembre 2014

    • 1. Adaptation de la société au vieillissement
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 09 septembre 2014

    • 1. Ouverture de la session extraordinaire
    • 2. Cessation de mandat et remplacement d’une députée membre du Gouvernement
    • 3. Adaptation de la société au vieillissement
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 23 juillet 2014

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
    • 3. Approbation d’accords internationaux
    • 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
    • 5. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2013
    • 6. Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014
    • 7. Égalité entre les femmes et les hommes
    • 8. Clôture de la session extraordinaire

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  • Compte rendu intégral de la première séance du lundi 21 juillet 2014

    • 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2013
    • 2. PLFRSS pour 2014
    • 3. Réforme ferroviaire-Nomination des dirigeants de la SNCF
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 juillet 2014

    • 1. Hommage à un soldat mort au Mali
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Souhaits de bienvenue à deux candidates reçues au baccalauréat
    • 4. Questions au Gouvernement (suite)
    • 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 09 juillet 2014

    • 1. Agriculture, alimentation et forêt
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 08 juillet 2014

    • 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
    • 2. Agriculture, alimentation et forêt
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 08 juillet 2014

    • 1. Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014
    • 2. Questions à la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, consacrées à l’énergie
    • 3. Agriculture, alimentation et forêt
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 02 juillet 2014

    • 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (suite)
    • 2. Modification de l’ordre du jour prioritaire
    • 3. Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 01 juillet 2014

    • 1. Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 01 juillet 2014

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
    • 3. Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Réponse à la question écrite n° 23525 publiée le 1 juillet 2014
    handicapés - politique à l'égard des handicapés - loi n° 2005-102 du 11 février 2005. mise en oeuvre. bilan et perspectives

    M. Jean-Louis Roumegas, alerté par des citoyens de sa circonscription, attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la question de l'aide à domicile des personnes handicapées, et en particulier la disposition juridique prévue en cas de décès d'un employeur d'un ou plusieurs aides à domicile dans le cadre d'une embauche directe. La loi « pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées » du 11 février 2005 a instauré la prestation de compensation du handicap (PCH), laquelle a représenté une grande avancée pour la vie quotidienne des personnes handicapées. Gérée par la maison départementale des personnes handicapées (MDPH), la PCH consiste en une aide personnalisée destinée à compenser la perte d'autonomie des personnes handicapées. Plusieurs volets d'aide sont ainsi prévus, aide humaine, aménagement du logement, aide animalière, aide au transport, etc. L'aide humaine recouvre les actes essentiels de la vie quotidienne, la surveillance et les frais liés à une activité professionnelle ou à une fonction élective. Lorsqu'elle est attribuée, le bénéficiaire peut l'utiliser en ayant recours à un prestataire, un aidant familial ou à l'embauche directe d'assistants de vie. Dans cette dernière hypothèse, il peut confier la gestion des obligations de l'employeur à un service mandataire. La question soulevée ici concerne l'hypothèse de l'embauche directe. Lorsqu'il s'agit d'une personne lourdement handicapée, le nombre d'heures accordées peut être important (par exemple 24 heures quotidiennes). Dans cette hypothèse, la personne handicapée emploie plusieurs assistants de vie qu'elle rémunère directement, les salaires et cotisations étant couverts par la PCH. Dans cette branche professionnelle, le droit du travail applicable dépend de la Convention collective nationale des salariés du particulier employeur du 24 novembre 1999. Or celle-ci prévoit que le décès de l'employeur met fin <em>ipso facto</em> au contrat de travail qui le liait à son salarié. Dès lors, le salarié doit percevoir : son dernier salaire, des indemnités de préavis et de licenciement selon son ancienneté ; une indemnité de congés payés. Lorsque plusieurs salariés sont employés par la personne handicapée, dont certains depuis plusieurs années, le total de ces sommes peut être substantiel (plus de 15 000 euros). Cette dette doit alors être supportée par la famille ou les héritiers. À l'heure actuelle, aucune disposition juridique n'envisage la situation du décès de l'employeur dans le cadre de la PCH. Les MDPH seraient prêtes à assumer cette charge, ce qui serait dans la logique et dans l'esprit de la loi, mais une base juridique est nécessaire pour qu'elles interviennent ainsi. C'est pourquoi la présente question a pour objet de demander la position du ministère des affaires sociales et de la santé sur la règle qui doit s'appliquer en la matière.

    Voir la réponse publiée le 1 juillet 2014
  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 30 juin 2014

    • 1. Projet de loi de financement rectificativede la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
    • 2. Clôture de la session ordinaire 2013-2014 - Ouverture de la session extraordinaire 2014
    • 3. Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la première séance du lundi 30 juin 2014

    • 1. Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014
    • 2. Élection de trois députés
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 25 juin 2014

    • 1. Souhaits de bienvenue
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales

    Mardi 24 juin 2014 - Séance de 21 heures 30

    • - Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (n° 2044) (M. Gérard Bapt, rapporteur)
    • - Présences en réunion

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Fonctions

  • Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

    • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
  • Mandats locaux en cours

    • Membre du Conseil municipal de Montpellier, Hérault

Contact

  • Mél et site internet

  • Adresses

    • Assemblée nationale

      126 Rue de l'Université

      75355 Paris 07 SP

    • Permanence parlementaire

      15 Rue du Général Campredon

      34000 Montpellier

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Commission permanente
      • Commission de la défense nationale et des forces armées
        • du 13/12/2013 au 03/02/2014 (Membre)
      • Commission des affaires sociales
        • du 28/06/2012 au 12/12/2013 (Membre)
        • du 04/02/2014 au 11/07/2014 (Membre)
      • Commission des affaires économiques
        • du 12/07/2014 au 30/09/2014 (Membre)

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