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M. Jean-Louis Roumegas

Hérault (1re circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 6 juin 1962 à Alger (Algérie)
  • Enseignant 1er deg.-directeur école
Suppléant
  • Mme Aurélie Mexandeau
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Jean-Louis Roumegas

Écologiste

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Actualité

  • DERNIÈRES VIDÉOS

  • Commission

    Commission des affaires européennes : Lutte contre le trafic d’espèces menacées ; Bisphénol-A dans les jouets ; Droits de douane sur les marchandises originaires d’UkraineVoir la vidéo

    Commission des affaires européennes : Lutte contre le trafic d’espèces menacées ; Bisphénol-A dans les jouets ; Droits de douane sur les marchandises originaires d’Ukraine

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    Commission des affaires européennes : Lutte contre le trafic d’espèces menacées ; Bisphénol-A dans les jouets ; Droits de douane sur les marchandises originaires d’UkraineVoir la vidéo

    Commission des affaires européennes : Lutte contre le trafic d’espèces menacées ; Bisphénol-A dans les jouets ; Droits de douane sur les marchandises originaires d’Ukraine

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    Commission des affaires européennes : Lutte contre le trafic d’espèces menacées ; Bisphénol-A dans les jouets ; Droits de douane sur les marchandises originaires d’UkraineVoir la vidéo

    Commission des affaires européennes : Lutte contre le trafic d’espèces menacées ; Bisphénol-A dans les jouets ; Droits de douane sur les marchandises originaires d’Ukraine

  • Séance publique

    1ère séance : Prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié ; Procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive (discussion générale)Voir la vidéo

    1ère séance : Prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié ; Procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive (discussion générale)

  • Commission

    Commission des affaires européennes : Perturbateurs endocriniens (rapport)Voir la vidéo

    Commission des affaires européennes : Perturbateurs endocriniens (rapport)

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  • Travaux récents

  • Compte rendu de réunion n° 123 - Commission des affaires européennes

    Mercredi 9 avril 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - I. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la lutte contre le trafic d'espèces menacées
    • - II. Communication de M. Jean-Louis Roumegas sur le bisphénol A dans les jouets (D029355/04 E 9128) et sur les parabènes dans les produits d'hygiène (D032154/02 E 9197)
    • - III. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la consultation ouverte par la Commission européenne relative à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la réduction ou l'élimination des droits de douane sur les marchandises originaires d'Ukraine (COM(2014) 166 final E 9192)
    • - IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution

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  • Rapport n° 1867 déposé le 9 avril 2014

    Présence de bisphénol A dans les jouets et de parabènes dans les produits d'hygiène destinés aux jeunes enfants

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  • Question écrite n° 50910 publiée le 4 mars 2014
    agriculture - agrobiologie - résultats. rapport. contenu

    M. Jean-Louis Roumegas attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt sur l'étude « Vers des agricultures à haute performance, vol. 1 - Analyse des performances de l'agriculture biologique » réalisée après un appel d'offres par l'INRA pour le Commissariat général à la stratégie et à la prospective. Lorsque le rapport du groupe de travail de l'INRA a été rendu, son contenu, comme sa synthèse, ont été immédiatement remis en cause. Plus d'une centaine de scientifiques issus de divers instituts (INRA, CNRS, INSERM, IRSTEA, IRD, universités, grandes écoles d'agronomie, etc.) et professionnels demandent le retrait de ce rapport, du fait de ses fortes limites analytiques et méthodologiques. Il souligne que s'il ne lui appartient pas de se prononcer sur le contenu scientifique du rapport, il prend acte de la contestation sans précédent auquel ce rapport donne lieu dans la communauté académique. De plus, il s'étonne des conclusions particulièrement négatives et partisanes qu'il formule sur l'agriculture biologique française. Par exemple, il est préoccupant que le rapport omette de rendre compte des effets bénéfiques pour la santé des agriculteurs et des consommateurs de la non utilisation de pesticides de synthèse par l'agriculture biologique. Il lui demande s'il envisage de retirer cette publication et de demander une expertise scientifique collective, comprenant notamment le conseil scientifique de l'agriculture biologique, afin de rectifier le manque évident de pluralité et concertation. Il l'interroge sur les suites qu'il envisage de donner, en termes de politique publique, aux recommandations inquiétantes de ce rapport, alors que le programme Ambition bio 2017 va être lancé.

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  • Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 27 février 2014

    • 1. Prise d’acte de rupture du contrat de travail par le salarié
    • 2. Procédures de révision et de réexamen d’une condamnation pénale définitive
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 121 - Commission des affaires européennes

    Mardi 25 février 2014 - Séance de 19 heures

    • - Examen du rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Arnaud Richard sur la qualité et la traçabilité des denrées alimentaires

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  • Rapport n° 1828 déposé le 25 février 2014

    Stratégie européenne en matière de perturbateurs endocriniens

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  • Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires sociales

    Mercredi 19 février 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi relative aux effets de la prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié (n° 1199) (M. Thierry Braillard, rapporteur).
    • - Information relative à la commission
    • - Présences en réunion

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  • Réponse à la question écrite n° 6696 publiée le 18 février 2014
    risques professionnels - maladies professionnelles - amiante. victimes. indemnisation

    M. Jean-Louis Roumegas alerte Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur les les conditions de l'instruction des dossiers des nombreux citoyens exposés et victimes de l'amiante. Les rapports parlementaires successifs sur ce drame ont démontré son ampleur (dix décès par jour) 100 000 attendus dans les vingt ans à venir. Les associations de victimes fortement mobilisées, espèrent voir dans les meilleurs délais, s'accomplir l'instruction des dossiers en particulier au sein du pôle de Santé publique. Force est de constater que ce pôle d'instruction manque cruellement de moyens humains et d'expertise pour accomplir sa tâche, examiner les responsabilités et ce de manière contradictoire, pour avancer sur la réparation attendue par les victimes. Par ailleurs, on apprend par voie de presse, le dessaisissement du juge du Pôle en charge du dossier ETERNIT et l'incohérence des décisions qui ont suivi ; six mises en examen annulées par la Cour d'appel de Paris, revalidées ensuite par la Cour de cassation. Tous ces faits dommageables et inquiétants pour les victimes, en attente de reconnaissance et de justice, appellent à un sursaut. Sur ces constats, il souhaite relayer l'inquiétude légitime des victimes et obtenir éclaircissement et réponse sur les moyens en cours ou à venir pour consolider ce pôle de Santé publique afin qu'il puisse exercer sa mission de manière efficace et en toute sérénité.

    Voir la réponse publiée le 18 février 2014
  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 11 février 2014

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
    • 3. Fixation de l’ordre du jour
    • 4. Géolocalisation
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 10 février 2014

    • 1. Politique de développement et solidarité internationale
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 116 - Commission des affaires européennes

    Mercredi 5 février 2014 - Séance de 17 heures

    • - Audition de M. László Andor, commissaire européen chargé de l'emploi, des affaires sociales et de l'inclusion

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 janvier 2014

    • 1. Questions orales sans débat
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des affaires sociales

    Mercredi 11 décembre 2013 - Séance de 09 heures 30

    • - Examen, ouvert à la presse, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes d'assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé (n° 1325) (Mme Fanélie Carrey-Conte, rapporteure)
    • - Examen, ouvert à la presse, du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé (n° 1336) (M. Olivier Véran, rapporteur)
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu de réunion n° 022 - Commission des affaires sociales

    Mercredi 4 décembre 2013 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Giorgi, président du Comité économique des produits de santé
    • - Informations relatives à la commission
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 04 décembre 2013

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
    • 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 décembre 2013

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (lecture définitive)
    • 3. Programmation militaire 2014 – 2019
    • 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2013
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 02 décembre 2013

    • 1. Projet de loi de financement de la Sécurité socialepour 2014
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des affaires sociales

    Mercredi 27 novembre 2013 - Séance de 10 heures

    • - Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet autorisant l'ouverture des commerces la nuit dans les zones touristiques d'affluence exceptionnelle ou d'animation culturelle permanente (n° 1486) (M. Luc Chatel, rapporteur)
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu de réunion n° 022 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mardi 26 novembre 2013 - Séance de 17 heures 15

    • - Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, sur les conséquences de la pêche en eaux profondes, avec la participation de M. Bernhard Friess, directeur « Atlantique, Régions ultrapériphériques et Arctique » à la direction générale des affaires maritimes et de la pêche de la Commission européenne ; Mme Cécile Bigot-Dekeyzer, directrice des pêches maritimes et de l'aquaculture, ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ; M. Guy Duhamel, professeur chercheur au Muséum national d'histoire naturelle ; M. Alain Biseau, chercheur à l'Ifremer ; M. Olivier Le Nezet, président régional des pêches de Bretagne ; Mme Hélène Bourges, chargée de campagne océans à Greenpeace France, et Mme Claire Nouvian, fondatrice et directrice de l'association Bloom

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  • Compte rendu de réunion n° 0100 - Commission des affaires européennes

    Mardi 26 novembre 2013 - Séance de 17 heures 15

    • - Table-ronde, conjointe avec la Commission du développement durable, sur la pêche en eaux profondes, avec la participation de : M. Bernhard Friess, directeur de la direction « Atlantique, Régions ultrapériphériques et Arctique » à la direction générale des affaires maritimes et de la pêche de la Commission Européenne ; Mme Cécile Bigot-Dekeyzer, directrice des pêches maritimes et de l'aquaculture, du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ; M. Guy Duhamel, professeur chercheur au Muséum National d'Histoire Naturelle ; M. Philippe Cury, directeur de recherche à l'Institut de recherche pour le développement (IRD) ; M. Olivier Le Nezet, représentant du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM) et Président du comité régional des pêches de Bretagne ; Mme Hélène Bourges, chargée de campagne Océans à Greenpeace France ; Mme Claire Nouvian, Présidente de l'association Bloom

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Fonctions

  • Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

    • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
  • Mandats locaux en cours

    • Membre du Conseil municipal de Montpellier, Hérault

Contact

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Commission permanente
      • Commission de la défense nationale et des forces armées
        • du 13/12/2013 au 03/02/2014 (Membre)
      • Commission des affaires sociales
        • du 28/06/2012 au 12/12/2013 (Membre)

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