Accueil > Les députés > M. Laurent Baumel

M. Laurent Baumel

Indre-et-Loire (4e circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 13 août 1965 à Charleville-Mézières (Ardennes)
  • Cadre supérieur du secteur public
Suppléant
  • Mme Céline Delagarde
Contact

Laurent Baumel

Socialiste, républicain et citoyen

Navigation

Actualité

  • DERNIÈRES VIDÉOS

  • Séance publique

    1ère séance : Questions orales sans débatVoir la vidéo

    1ère séance : Questions orales sans débat

  • Commission

    Commission d'enquête Goodyear d'Amiens-Nord : M. Eric Le Corre, du groupe MichelinVoir la vidéo

    Commission d'enquête Goodyear d'Amiens-Nord : M. Eric Le Corre, du groupe Michelin

  • Séance publique

    2ème séance : PLF 2014 (art. 4 à après l'article 6 - adt 695) (suite)Voir la vidéo

    2ème séance : PLF 2014 (art. 4 à après l'article 6 - adt 695) (suite)

  • Séance publique

    1ère séance : Séparation et régulation des activités banquaires (C.M.P) ; Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)Voir la vidéo

    1ère séance : Séparation et régulation des activités banquaires (C.M.P) ; Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)

  • Toutes les vidéos de Laurent Baumel
  • Travaux récents

  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 novembre 2013

    • 1. Questions orales sans débat
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Réponse à la question écrite n° 37658 publiée le 29 octobre 2013
    transports ferroviaires - TGV - ligne Sud-Europe-Atlantique. chantiers. riverains. nuisances

    M. Laurent Baumel interroge M. le ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur les nuisances causées par le chantier de la ligne à grande vitesse Sud-Europe-Atlantique, en raison des plages horaires de travail adoptées dans certains secteurs. En effet, dans certaines communes d'Indre-et-Loire et peut-être dans d'autres départements, le maître d'ouvrage et assistant à la maîtrise d'ouvrage COSEA a choisi de faire circuler les camions d'approvisionnement du chantier dès quatre heures du matin et jusqu'à vingt-trois heures le soir, alors qu'il s'était engagé auprès de l'ensemble des communes à ne les faire circuler qu'entre six heures du matin et vingt-deux heures le soir. Cette décision, prise en raison de retards de chantier liés aux intempéries des derniers mois, a des conséquences non négligeables sur la santé physique et morale des habitants vivant près des travaux. Beaucoup d'entre eux se voient contraints d'aller vivre ailleurs, voire de dormir sur leurs lieux de travail afin d'échapper au bruit et aux vibrations. Ce choix de COSEA, privilégiant des intérêts économiques au détriment de la santé de certains habitants d'Indre-et-Loire ne peut être accepté. Aussi, il lui demande si le Gouvernement peut agir en contraignant COSEA à revenir à des horaires de travail adaptés à la vie des riverains du chantier.

    Voir la réponse publiée le 29 octobre 2013
  • Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 24 octobre 2013

    • 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des affaires économiques

    Mercredi 23 octobre 2013 - Séance de 16 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Le Corre, directeur des affaires publiques du groupe Michelin

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 18 octobre 2013

    • 1. Projet de loi de finances pour 2014
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 octobre 2013

    • 1. Projet de loi de finances pour 2014
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan

    Mercredi 16 octobre 2013 - Séance de 09 heures

    • - Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1412) (Mme Valérie Rabault, rapporteure pour avis)
    • - Présences en réunion

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan

    Jeudi 10 octobre 2013 - Séance de 09 heures 30

    • - Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
    • - Présences en réunion

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan

    Mercredi 9 octobre 2013 - Séance de 16 heures 45

    • - Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
    • - Présences en réunion

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan

    Mercredi 9 octobre 2013 - Séance de 09 heures 30

    • - Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
    • - Présences en réunion

    Voir le compte rendu

  • Réponse à la question écrite n° 24198 publiée le 27 août 2013
    justice - conseils de prud'hommes - scrutins. modalités

    M. Laurent Baumel interroge M. le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur les futures élections prud'homales. La loi du 15 octobre 2010 a reporté l'organisation des prochaines élections prud'homales, qui devaient initialement se tenir en décembre 2013, à une date ultérieure n'excédant pas le 31 décembre 2015. Ce report avait pour but initial de permettre la tenue des nouvelles élections syndicales dans les TPE. Cependant, en prolongeant le mandat des actuels conseillers prud'hommes, le Gouvernement souhaitait également, à l'époque, se donner le temps de mener une réflexion sur une éventuelle réforme du mode de désignation des conseillers prud'hommes, en raison des coûts liés à l'organisation du scrutin, notamment par les municipalités ainsi que de la baisse du taux de participation à ces élections. Aussi, il lui demande si le Gouvernement entend, aujourd'hui, engager une réforme des élections prud'homales avant le prochain scrutin, afin notamment de permettre un renforcement de la démocratie sociale.

    Voir la réponse publiée le 27 août 2013
  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 juillet 2013

    • 1. Séparation et régulation des activités bancaires (CMP) (n° 1247)
    • 2. Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (n° 1216) (suite)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Réponse à la question écrite n° 23913 publiée le 18 juin 2013
    bois et forêts - groupements forestiers - registre du commerce. immatriculation

    M. Laurent Baumel attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt sur les difficultés rencontrés par certains groupements forestiers, soumis à immatriculation au registre du commerce, pour pouvoir fonctionner dans des conditions satisfaisantes, en raison des règles de publicité légale qui leur sont applicables. En effet, tout changement dans leurs statuts ou dans leurs membres doit donner lieu à inscription modificative, dans les conditions définies par les articles R. 123-53 à R. 123-75 du code de commerce et en application du décret n° 2005-77 du 1er février 2005 modifiant le décret n° 84-406 du 30 mai 1984 relatif au registre du commerce et des sociétés. L'actualisation de ces mentions, notamment l'identification de tous les membres d'un groupement forestier, peut être source de difficultés lorsque leur nombre est élevé et singulièrement lorsque des décès surviennent et que des indivisions successorales en résultent. Ainsi, dans le cas où un groupement forestier est dans l'impossibilité d'attester de l'identité de chacun de ses membres en fournissant une copie de sa carte d'identité et de son livret de famille, les interventions qu'il souhaite mener, notamment des opérations de reboisement, se retrouvent bloquées. C'est pourquoi il lui demande si le Gouvernement envisage de prendre des mesures pour faciliter le fonctionnement de ce type particulier de société civile.

    Voir la réponse publiée le 18 juin 2013
  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 11 juin 2013

    • 1. Hommage à Pierre Mauroy
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Proclamation de deux députés
    • 4. Questions au Gouvernement (suite)
    • 5. Débat sur Internet et la protection des données personnelles
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 092 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan

    Mercredi 5 juin 2013 - Séance de 09 heures 30

    • - Examen pour avis du projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) (M. Laurent Grandguillaume, rapporteur pour avis) 2
    • - Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions de privatisation de la Société nationale Corse Méditerranée (SNCM) (n° 1053) (M. Paul Giacobbi, rapporteur) 19
    • - Amendements examinés par la Commission 24
    • - Informations relatives à la Commission 36
    • - Présences en réunion 40

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 5 juin 2013

    • 1. Séparation et régulation des activités bancaires (suite) (n° 1091)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 090 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan

    Mercredi 29 mai 2013 - Séance de 16 heures 15

    • - Examen, en deuxième lecture, du projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (n° 838) (Mme Karine Berger, rapporteure)
    • - Amendements examinés par la Commission 42
    • - Présences en réunion 83

    Voir le compte rendu

  • Question écrite n° 24114 publiée le 16 avril 2013
    établissements de santé - moyens financiers - centres de prévention et de santé publique

    M. Laurent Baumel attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la situation de l'institut interrégional pour la santé (IRSA), agissant, comme d'autres instituts de médecine préventive en France par délégation de la caisse nationale d'assurance maladie, au travers de centres de prévention et de santé publique répartis dans dix départements notamment pour la réalisation des examens périodiques de santé, prestations légales pour tout assuré social du régime général. Depuis plusieurs années, les crédits alloués par le fonds national de prévention, d'éducation et d'information sanitaire, destinés au fonctionnement des centres d'examens de santé, ont diminué de telle sorte que l'IRSA ne peut plus assurer l'ensemble de ses missions, notamment la réalisation d'examens tous les cinq ans pour les salariés. Conscient de l'hétérogénéité et des lacunes en matière de coordination et de pilotage des centres d'examens relevés par la Cour des comptes, il lui demande néanmoins quelles mesures le Gouvernement envisage de prendre pour que l'ensemble des missions de prévention, et particulièrement les examens de santé, puissent être réalisés dans des conditions satisfaisantes et conformément à l'article L. 321-3 du code de la sécurité sociale.

    Voir la question
  • Compte rendu de réunion n° 073 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan

    Mercredi 27 février 2013 - Séance de 11 heures

    • - Examen d'une proposition de résolution européenne de M. Christophe Caresche, rapporteur de la commission des Affaires européennes sur les orientations européennes de politique économique (n° 743)
    • - Informations relatives à la Commission
    • - Présences en réunion

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 février 2013

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • Mme la présidente.
    • 3. Séparation et régulation des activités bancaires (n° 707) (vote solennel)
    • 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux. (n os 701, 700) (suite)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

Fonctions

  • Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

    • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

    Contact

    Historique

    • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

      • Commission permanente
        • Commission des affaires économiques
          • du 28/06/2012 au 11/07/2012 (Membre)
      • Commission d'enquête
        • Commission d'enquête relative aux causes du projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord, et à ses conséquences économiques, sociales et environnementales et aux enseignements liés au caractère représentatif qu'on peut tirer de ce cas
          • du 02/07/2013 au 11/12/2013 (Membre)
          • du 03/07/2013 au 11/12/2013 (Vice-Président)

    Retour haut de pageImprimer