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M. Thomas Thévenoud

Saône-et-Loire (1re circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 5 mai 1974 à Dijon (Côte-d'Or)
  • Cadre des collectivités locales
Suppléant
  • Mme Nicole Clement
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Thomas Thévenoud

Socialiste, républicain et citoyen

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  • DERNIÈRES VIDÉOS

  • Commission

    Ecotaxe poids lourds : Société Ecomouv'Voir la vidéo

    Ecotaxe poids lourds : Société Ecomouv'

  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec un mandat de député ou de sénateur (lecture définitive) (vote solennel) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec un mandat de représentant au parlement européen (lecture définitive) (vote solennel) ; Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritairesVoir la vidéo

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec un mandat de député ou de sénateur (lecture définitive) (vote solennel) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec un mandat de représentant au parlement européen (lecture définitive) (vote solennel) ; Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires

  • Commission

    Ecotaxe poids lourds : M. Claudy Lebreton, pdt de l'Assemblée des départements de FranceVoir la vidéo

    Ecotaxe poids lourds : M. Claudy Lebreton, pdt de l'Assemblée des départements de France

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    Ecotaxe poids lourds : M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budgetVoir la vidéo

    Ecotaxe poids lourds : M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget

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    Ecotaxe poids lourds : Fédération nationale des transports routiers ; M. Jean-Louis Borloo, ancien ministreVoir la vidéo

    Ecotaxe poids lourds : Fédération nationale des transports routiers ; M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre

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  • Travaux récents

  • Question écrite n° 54004 publiée le 22 avril 2014
    déchets, pollution et nuisances - polychlorobiphényle - poissons. consommation. perspectives

    M. Thomas Thévenoud interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l'évaluation du plan relatif aux polychlorobiphényles (PCB) mis en place en 2008, suite aux taux de contamination relevés dans les poissons du Rhône. Actuellement, le mode de gestion du risque sanitaire lié à la consommation de poissons de rivière repose sur l'application du principe de précaution et la mise en place d'interdictions. Si ce plan PCB a conduit à des avancées certaines dans la maîtrise des impacts des pollutions, il n'a toutefois pas permis d'éliminer les PCB des rivières, a pu avoir des conséquences dommageables pour les pêcheurs professionnels en eau douce et n'a eu que peu d'impact sur la protection du consommateur. En effet, selon les résultats d'études périodiques menées sur la population française, à l'instar de l'étude de l'alimentation totale française 2006-2010 réalisée par l'Anses, les expositions par voie alimentaire aux PCB de la population française ont diminué comparé aux précédentes évaluations de 2005 et 2007. De plus, la consommation de poissons d'eau douce, qui ne représente que 0,05 % de la consommation totale de poisson en France, est négligeable. Fort de ces constatations, lors du comité national de suivi PCB national du 25 février 2014, le Conapped s'est pour sa part positionné en faveur de la levée de toutes les interdictions-restrictions PCV sur le territoire national, hors zones sensibles et espèces fortement accumulatrice. Il est prêt, en contrepartie, à s'engager pour le développement durable de la pêche professionnelle en eau douce en France. Au regard de cet engagement, il souhaiterait savoir si le Gouvernement envisage lever les interdictions-restrictions PCB sur le territoire national, en passant d'un régime d'interdiction à un régime de recommandations ciblées de consommation.

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  • Réponse à la question écrite n° 41423 publiée le 11 mars 2014
    décorations, insignes et emblèmes - emblèmes - drapeau national. pavoisement. réglementation

    M. Thomas Thévenoud interroge M. le ministre de l'intérieur sur le pavoisement des établissements publics. L'article 2 de la Constitution de 1958 rappelle que l'emblème national est le drapeau tricolore, bleu, blanc, rouge. Toutefois, aucune disposition législative ou réglementaire ne détermine les conditions de pavoisement des bâtiments publics, si ce n'est l'article 3 de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'École de la République, qui dispose que « le drapeau tricolore et le drapeau européen sont apposés sur la façade des écoles et des établissements d'enseignement du second degré publics et privés sous contrat ». En raison de l'absence de normes, le drapeau français est bien souvent absent des façades des bâtiments publics. Afin de réaffirmer l'attachement de la Nation à ses services publics, il souhaiterait savoir si le Gouvernement entend rendre obligatoire le pavoisement des édifices publics, qui représentent en permanence notre République.

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  • Question écrite n° 49111 publiée le 11 février 2014
    banques et établissements financiers - prêts - remboursement anticipé. indemnités. montant

    M. Thomas Thévenoud attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, sur la mise en place des pénalités de remboursement anticipé sur le crédit consommation, prévues par la loi portant réforme du crédit à la consommation du 1er juillet 2010, dite loi Lagarde. Depuis le 1er mai 2011, pour les crédits amortissables, l'emprunteur souhaitant rembourser par anticipation un crédit à la consommation se voit infliger le paiement de pénalités. En effet, si le montant du remboursement anticipé dépasse le seuil fixé par décret de 10 000 euros par période de douze mois, l'article L. 311-22 du code de la consommation précise que « le prêteur peut exiger une indemnité qui ne peut dépasser 1 % du montant du crédit faisant l'objet du remboursement anticipé si le délai entre le remboursement anticipé et la date de fin du contrat de crédit est supérieur à un an. Si le délai ne dépasse pas un an, l'indemnité ne peut pas dépasser 0,5 % du montant du crédit faisant l'objet d'un remboursement anticipé. En aucun cas l'indemnité éventuelle ne peut dépasser le montant des intérêts que l'emprunteur aurait payés durant la période comprise entre le remboursement anticipé et la date de fin du contrat de crédit convenue initialement ». Cette pénalité est destinée à couvrir, en totalité ou en partie, le préjudice subi par l'organisme prêteur. Cependant, il paraît injuste de pénaliser de cette façon les emprunteurs qui souhaitent rembourser de façon anticipée leur crédit. Aussi, il souhaitait savoir si le Gouvernement entendait revenir sur ces pénalités de remboursement anticipé de crédit afin d'éviter que la souscription de crédit ne précipite les familles les plus précaires dans la spirale du surendettement.

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  • Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds

    Mercredi 29 janvier 2014 - Séance de 11 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de la société Ecomouv' : M. Daniele Meini, Président d'Ecomouv M. Michel Cornil, vice-président, M. Jean-Claude Damez-Fontaine, directeur « Systèmes et intégration », M. Giovanni Castellucci, Administrateur délégué d'Autostrade, ainsi que les membres du Comité exécutif d'Ecomouv, représentant les partenaires : MM. Michaelangelo Damasco (Autostrade), Antoine Caput (Thales), William Ferre (Steria), Jean Vincent Cloarec (SNCF), Jean-Marc Lazarri (SFR) 2

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  • Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds

    Mercredi 22 janvier 2014 - Séance de 11 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des Départements de France (ADF)

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 janvier 2014

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur-Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen
    • 3. Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds

    Mercredi 15 janvier 2014 - Séance de 11 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget

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  • Réponse à la question écrite n° 45235 publiée le 14 janvier 2014
    énergie et carburants - gaz - zones élémentaires de première intervention. perspectives

    M. Thomas Thévenoud attire l'attention de M. le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur la redéfinition des zones élémentaires de première intervention gaz de sécurité (ZEPIG). Actuellement, des projets d'évolution des zones sont en cours de réflexion, afin de réduire le nombre de ZEPIG et étendre leur territoire. Alors que le contrat de service public, conclu entre l'État et GRDF, vise à garantir une arrivée sur les lieux en moins de 60 minutes et ce, dans 95 % des cas, ces projets risquent d'augmenter le délai d'intervention sur place des agents. Par ailleurs, les représentants des personnels alertent les pouvoirs publics sur une éventuelle remise en cause des interventions de dépannage lesquelles, dans le cas d'un appel après 19 heures, seraient reportées au lendemain. Dans le cas d'un appel le samedi ou le dimanche, celles-ci seraient décalées au lundi suivant. Les délégués remarquent que le catalogue des prestations de GRDF a été modifié pour permettre des interventions sur les créneaux du soir et du week-end, facturées en tant qu'options. Ils redoutent donc l'instauration d'un service à deux vitesses, entre les usagers qui auraient les moyens d'être dépannés à tout moment, et les autres. Afin que l'évolution des ZEPIG ne porte pas préjudice à la sécurité des personnes et des biens concernés par un éventuel sinistre, il souhaite connaître les mesures que le Gouvernement entend prendre pour préserver la qualité de ce service public.

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  • Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds

    Mercredi 8 janvier 2014 - Séance de 11 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

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  • Compte rendu de réunion n° 003 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds

    Mercredi 18 décembre 2013 - Séance de 11 heures 15

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Bussereau, ancien secrétaire d'État chargé des transports

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 décembre 2013

    • 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2013
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Réponse à la question écrite n° 31199 publiée le 17 décembre 2013
    retraites : généralités - réforme - salariés totalisant le plafond d'annuité avant l'âge légal. retraite anticipée

    M. Thomas Thévenoud appelle l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le départ en retraite des salariés ayant des carrières longues. Le décret du 3 juillet 2012 a élargi le droit à la retraite anticipée à soixante ans pour les assurés justifiant de la durée d'assurance cotisée requise pour leur génération et ayant commencé à travailler avant l'âge de vingt ans. Le décret distingue les salariés ayant débuté leur carrière professionnelle avant l'âge de 17 ans et qui pourront partir à la retraite avant l'âge de 60 ans selon plusieurs éléments (année de naissance, âge de début d'activité, nombre de trimestres d'assurance requis, nombre de trimestres cotisés, variant entre 164 et 174 trimestres, durée minimale cotisée, nombre de trimestres obtenus jeunes), et les salariés ayant débuté leur carrière professionnelle après l'âge de 18 ans et avant celui de 20 ans et justifiant d'une durée d'assurance cotisée suffisante pour leur génération. Ces derniers pourront partir à la retraite à 60 ans à condition d'avoir cotisé le nombre de trimestres requis et avoir validé au moins 5 trimestres à la fin de l'année au cours de laquelle est survenu leur 20e anniversaire. Cependant, ce décret ne prend pas en compte la situation de l'ensemble des personnes ayant cotisé un nombre de trimestres plus important que la durée minimale requise avant l'âge de 60 ans. Par exemple, un salarié né en 1954 et qui a suffisamment cotisé ne peut partir avant 60 ans que s'il a cotisé cinq trimestres avant la fin de l'année civile de ses 16 ans. Aussi il lui demande si le Gouvernement compte étudier la situation particulière de ces salariés et si une mesure était envisagée pour leur permettre de partir à la retraite avant 60 ans.

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  • Réponse à la question écrite n° 17353 publiée le 17 décembre 2013
    hôtellerie et restauration - organisation - organisations syndicales patronales. subventions publiques. statistiques

    M. Thomas Thévenoud attire l'attention de Mme la ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme sur le financement des organisations syndicales patronales dans le secteur de la restauration. En effet, il souhaiterait l'interroger sur la part du financement public qui concoure au budget du Syndicat national des hôteliers, restaurateurs, cafetiers, traiteurs (Synhorcat). Par ailleurs, il souhaiterait également connaître la répartition des subventions publiques perçues par ce syndicat pour l'année 2009, 2010, 2011 et 2012 (État, organismes paritaires, collectivités locales).

    Voir la réponse publiée le 17 décembre 2013
  • Compte rendu de réunion n° 002 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds

    Mercredi 11 décembre 2013 - Séance de 11 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

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  • Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan

    Mardi 10 décembre 2013 - Séance de 17 heures 45

    • - Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2014 (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
    • - Informations relatives à la Commission
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 10 décembre 2013

    • 1. Hommage à Nelson Mandela
    • 2. Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces armées en République centrafricaine et débat sur cette déclaration
    • 3. Modification de l’ordre du jour
    • 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2013
    • 5. Consommation
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 09 décembre 2013

    • 1. Consommation
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 06 décembre 2013

    • 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 06 décembre 2013

    • 1. Décès de Nelson Mandela
    • 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 001 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds

    Mercredi 4 décembre 2013 - Séance de 11 heures

    • - Nomination du Bureau
    • - Désignation du rapporteur

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Fonctions

    • Mandats locaux en cours

      • Membre du conseil général (Saône-et-Loire)

    Contact

    Historique

    • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

      • Commission spéciale et commission ad hoc
        • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques
          • du 25/09/2012 au 22/11/2012 (Membre)
      • Commission d'enquête
        • Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du Gouvernement et des services de l'État, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement
          • du 14/05/2013 au 08/10/2013 (Membre)

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