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M. Denis Baupin

Paris (10e circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 2 juin 1962 à Cherbourg (Manche)
  • Ingénieur
Suppléant
  • M. Jérôme Coumet
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Déclaration d’intérêts et d’activités

Denis Baupin

Écologiste

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  • DERNIÈRES VIDÉOS

  • Commission

    Tarifs de l'électricité : Mme Anne Houtman (Commission européenne) ; M. Jean Gaubert, médiateur national de l'énergieVoir la vidéo

    Tarifs de l'électricité : Mme Anne Houtman (Commission européenne) ; M. Jean Gaubert, médiateur national de l'énergie

  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; PLF pour 2015 (seconde partie) (suite) (immigration, asile, intégration), (Ecologie, développement et mobilité durables)Voir la vidéo

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; PLF pour 2015 (seconde partie) (suite) (immigration, asile, intégration), (Ecologie, développement et mobilité durables)

  • Commission

    Tarifs de l'électricité : M. Thomas-Olivier Léautier, professeur des universités ; M. François Roussely, ancien pdg d'EDFVoir la vidéo

    Tarifs de l'électricité : M. Thomas-Olivier Léautier, professeur des universités ; M. François Roussely, ancien pdg d'EDF

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  • Travaux récents

  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 novembre 2014

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Modification de l’ordre du jour
    • 3. Projet de loi de finances pour 2015
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques

    Jeudi 6 novembre 2014 - Séance de 10 heures 15

    • - Audition de M. François Roussely, président d'honneur d'EDF

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  • Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques

    Jeudi 6 novembre 2014 - Séance de 08 heures 45

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas-Olivier Léautier, Professeur des universités (Université de Toulouse I Capitole), membre de l'École d'économie de Toulouse

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  • Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires économiques

    Mercredi 5 novembre 2014 - Séance de 09 heures

    • - En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Grivel dont la nomination en tant que directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) est envisagée par le Président de la République puis vote sur cette nomination

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 novembre 2014

    • 1. Hommage au sergent-chef Thomas Dupuy
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Projet de loi de finances pour 2015
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 54 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Mardi 4 novembre 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Élection du Président
    • - Désignation des Vice-présidents
    • - Communication de M. Jean-Yves Le Déaut, député, relative à l'audition publique sur « Le principe d'innovation »

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  • Question écrite n° 68007 publiée le 4 novembre 2014
    énergie et carburants - hydrocarbures - gaz de schiste. exploration. permis de recherches. interdiction

    M. Denis Baupin attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur les demandes de permis d'exploration d'hydrocarbure dits de « Cezy » et de « Dicy », dans les départements de l'Yonne, du Loiret et de la Seine et Marne. La consultation publique commune sur ces deux projets vient de s'achever. Or chacune des deux demandes présente des inconvénients majeurs qui à eux seuls sont rédhibitoires. La demande de permis de « Cezy » se situe en effet dans le périmètre d'une zone de captage d'eau de Paris, qui alimente en eau potable à la fois l'Yonne mais aussi le sud de la Ville de Paris. La présidente d'eau de Paris a récemment pris position contre cette demande, du fait notamment du risque de pollution aux hydrocarbures de cette nappe phréatique. Ce captage est en outre reconnu comme une zone à enjeux prioritaires en raison notamment de la population desservie dans le cadre du Grenelle de l'environnement. La seconde demande, ayant fait l'objet de la même consultation concerne quant à elle une exploration et une exploitation de gaz de schiste par le biais de fracturation hydraulique. Dans la continuité des engagements du Président de la République et de la ministre à faire respecter l'interdiction de cette technique en France, il paraît inconcevable qu'un accord soit donné à ce projet. Par courrier à la ministre en date du 17 octobre, le Président de la région Centre ainsi que les présidents de groupe de la majorité ont exprimé leur opposition à ce permis de recherche, qui se situe en outre sur un territoire faisant l'objet d'un projet de parc naturel régional. Il souhaite donc qu'elle lui indique les suites qu'elle entend donner à ces deux demandes, qui ne sont conformes ni avec la préservation de l'environnement ni avec les engagements de la France sur l'exploration et l'exploitation des ressources fossiles.

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  • Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques

    Mercredi 29 octobre 2014 - Séance de 18 heures 15

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Monloubou, président d'ERDF, de M. Éric Peltier, chef de département à la direction des finances d'ERDF et de M. Pierre Guelman, directeur des affaires publiques.

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  • Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires économiques

    Mercredi 29 octobre 2014 - Séance de 17 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Fabien Choné, président de l'Association nationale des détaillants en énergie (ANODE) et directeur général de Direct Énergie

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  • Question écrite n° 67369 publiée le 28 octobre 2014
    énergie et carburants - énergie nucléaire - centrales nucléaires. fermeture. financement

    M. Denis Baupin attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur la volonté d'Areva d'asseoir le financement des futurs réacteurs EPR de Grande-Bretagne sur les financements destinés au démantèlement des installations nucléaires françaises. Ces projets de réacteurs nucléaires sont en effet un projet porté par les entreprises Électricité de France et Areva, dans lesquelles l'État est actionnaire à plus de 80 %. Or la presse anglo-saxonne fait état d'une volonté de cette dernière entreprise de financer les investissements de l'EPR non pas par le recours à l'emprunt, mais en utilisant les fonds provisionnés en vue du démantèlement des installations nucléaires françaises. Une telle utilisation serait contraire non seulement à l'esprit mais à la lettre du droit français qui vise à sécuriser les charges futures nucléaires. Ces fonds ne sauraient en aucun cas être utilisés à un autre usage que celui du démantèlement des installations et de la gestion des déchets. L'article L. 594-2 du code de l'environnement, issu de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006 relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs, précise en effet que l'entreprise doit affecter « à titre exclusif à la couverture de ces provisions les actifs nécessaires ». Et ce même article exclut du provisionnement les actifs liés au cycle d'exploitation nucléaire. Il l'interpelle donc sur le risque d'un contournement de la loi par cette volonté affichée de la société Areva, et demande que l'État joue pleinement son rôle en s'opposant à tout montage financier qui aurait pour conséquence d'obérer le financement des charges de démantèlement et de gestion des déchets.

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  • Compte rendu de réunion n° 6 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mercredi 22 octobre 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution européenne de M. Arnaud Leroy sur le second paquet énergie-climat (n° 2295) (M. Arnaud Leroy, rapporteur)

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 20 octobre 2014

    • 1. Projet de loi de finances pour 2015
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires économiques

    Mercredi 15 octobre 2014 - Séance de 18 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Léchevin, président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), M. José Caire, directeur « villes et territoires durables » et M. Damien Siess, directeur adjoint « productions et énergies durables »

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  • Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques

    Mercredi 15 octobre 2014 - Séance de 17 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 octobre 2014

    • 1. Hommage aux prix Nobel français
    • 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 3. Questions au Gouvernement
    • 4. Transition énergétique
    • 5. Vacance de sièges de députés
    • 6. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019-Projet de loi de finances pour 2015
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 10 octobre 2014

    • 1. Transition énergétique
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 10 octobre 2014

    • 1. Transition énergétique
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 08 octobre 2014

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 3. Questions au Gouvernement (suite)
    • 4. Transition énergétique
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 octobre 2014

    • 1. Transition énergétique
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 octobre 2014

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Rappels au règlement
    • 3. Transition énergétique
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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Fonctions

  • Organismes extra-parlementaires

    • Membre titulaire du Conseil supérieur de l'énergie
    • Membre titulaire du Conseil national de la transition écologique

    Contact

    Historique

    • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

      • Commission permanente
        • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
          • du 28/06/2012 au 25/11/2013 (Membre)
          • du 28/06/2012 au 30/09/2014 (Membre)
      • Commission d'enquête
        • Commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire
          • du 17/12/2013 au 30/10/2014 (Membre)
          • du 19/12/2013 au 30/10/2014 (Rapporteur)

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