Accueil > Les députés > M. Gérard Sebaoun

M. Gérard Sebaoun

Val-d'Oise (4e circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 28 novembre 1950 à Alger (Algérie)
  • Médecin
Suppléant
  • M. Mathias Trogrlic
Contact
Déclaration d’intérêts et d’activités

Gérard Sebaoun

Socialiste, républicain et citoyen

Navigation

Actualité

  • DERNIÈRES VIDÉOS

  • Commission

    Réduction  du temps de travail : auditions diverses (matin)Voir la vidéo

    Réduction du temps de travail : auditions diverses (matin)

  • Commission

    Réduction  du temps de travail : auditions diverses (matin)Voir la vidéo

    Réduction du temps de travail : auditions diverses (matin)

  • Commission

    Réduction  du temps de travail : auditions diverses (matin)Voir la vidéo

    Réduction du temps de travail : auditions diverses (matin)

  • Séance publique

    1ère séance : Simplification et développement du travail, de la formation et de l'emploiVoir la vidéo

    1ère séance : Simplification et développement du travail, de la formation et de l'emploi

  • Commission

    Réduction du temps de travail : M. Lionel Jospin, ancien 1er ministre ; Centre des jeunes dirigeants d'entreprise ; M. Pierre Larrouturou, économisteVoir la vidéo

    Réduction du temps de travail : M. Lionel Jospin, ancien 1er ministre ; Centre des jeunes dirigeants d'entreprise ; M. Pierre Larrouturou, économiste

  • Toutes les vidéos de Gérard Sebaoun
  • Travaux récents

  • Compte rendu intégral de la première séance du lundi 20 octobre 2014

    • 1. Projet de loi de finances pour 2015

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 17 octobre 2014

    • 1. Projet de loi de finances pour 2015
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 09 octobre 2014

    • 1. Simplification et développement du travail, de la formation et de l’emploi
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires sociales

    Mercredi 8 octobre 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget, et de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n° 2252) (MM. Gérard Bapt, Olivier Véran, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
    • - Présences en réunion

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires sociales

    Mercredi 1 octobre 2014 - Séance de 16 heures 15

    • - Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de MM. Gérard Cherpion et Christian Jacob relative à la simplification et au développement du travail, de la formation et de l'emploi (n° 2165)
    • - Présences en réunion

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires sociales

    Mardi 30 septembre 2014 - Séance de 17 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur les risques épidémiques du virus Ebola
    • - Informations relatives à la commission
    • - Présences en réunion

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail

    Jeudi 18 septembre 2014 - Séance de 16 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Duval, rédacteur en chef de la revue Alternatives économiques

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail

    Jeudi 18 septembre 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - l'audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Valletoux, président de la Fédération hospitalière de France, M. Gérard Vincent, délégué général, Mme Marie Houssel, adjointe au responsable du pôle ressources humaines, et Mme Cécile Kanitzer, conseillère paramédicale

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires sociales

    Mercredi 17 septembre 2014 - Séance de 17 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes sur le rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
    • - Information relative à la commission
    • - Présences en réunion

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 16 septembre 2014

    • 1. Lutte contre le terrorisme
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail

    Jeudi 11 septembre 2014 - Séance de 11 heures

    • - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Jean-Luc Bérard, directeur des ressources humaines (DRH) de Safran, et M. Philippe Vivien, directeur général d'Alixio et ancien DRH d'AREVA

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail

    Jeudi 11 septembre 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Pilliard, vice-président du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) en charge du pôle social, accompagné de M. Antoine Foucher, directeur des relations sociales, de l'éducation et de la formation, et M. Guillaume Ressot, directeur des affaires publiques

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail

    Jeudi 4 septembre 2014 - Séance de 11 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Garnier, secrétaire national, et de M. Thierry Trefert, secrétaire confédéral pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ; M. Franck Mikula, secrétaire national à l'emploi et à la formation, et de M. Franck Boissart, chargé d'étude pour la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) ; M. Joseph Thouvenel, vice-président confédéral, et de M. Patrice Le Roué, responsable communication pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) ; M. Nasser Mansouri-Guilani, responsable du pôle Activités économiques, de Mme Michèle Chay, membre de la direction confédérale, et de M. Xavier Reynaud, délégué syndical Renault pour la Confédération générale du travail (CGT)

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail

    Jeudi 4 septembre 2014 - Séance de 10 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Saviane, directrice des ressources humaines du groupe Eram et M. Guillaume Noël, directeur du développement social

    Voir le compte rendu

  • Réponse à la question écrite n° 56462 publiée le 5 août 2014
    déchets, pollution et nuisances - aéroports - nuisances sonores. groupes auxiliaires de puissance. réglementation

    M. Gérard Sebaoun attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur l'utilisation des groupes auxiliaires de puissance (APU) par les avions au sol. L'utilisation des APU pour le roulage et la climatisation des aéronefs au sol est consommateur de kérosène, vecteur de pollution et de bruits extrêmement importants sur les plateformes aéroportuaires. L'arrêté du 27 juillet 2012 entré en vigueur le 28 octobre de la même année, encadre l'utilisation des moteurs auxiliaires, mais n'a semble-t-il pas été publié dans les publications d'information aéronautique, et n'est donc pas opposable. Concernant le roulage au sol, des alternatives techniques ont été développées par des entreprises françaises, notamment des véhicules électriques de tractage d'avions commandés par le pilote. Par ailleurs, une nouvelle réglementation pourrait intervenir afin de limiter l'usage des APU pour la climatisation des aéronefs au sol lorsque les températures ne sont pas extrêmes (réglementation qui existe à Londres-Heathrow et Amsterdam-Schiphol notamment). Enfin, il semble nécessaire que des organismes indépendants, tels que AirParif et BruitParif, puissent accéder à la plateforme de Paris-Charles-de-Gaulle afin d'assurer la transparence des informations sur la qualité de l'air et les nuisances sonores, au bénéfice des salariés, des usagers et des riverains. Il souhaite donc savoir quelles dispositions peuvent être prises pour limiter la pollution et le bruit sur les plateformes aéroportuaires françaises, notamment au regard de l'utilisation des groupes auxiliaires de puissance, et améliorer la transparence sur les mesures effectuées.

    Voir la réponse publiée le 5 août 2014
  • Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail

    Mercredi 30 juillet 2014 - Séance de 11 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Struillou, directeur général de la direction générale du travail (DGT) du ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social et de Mme Marianne Cotis, cheffe du bureau de la durée et des revenus du travail
    • - 21

    Voir le compte rendu

  • Réponse à la question écrite n° 49636 publiée le 29 juillet 2014
    sécurité routière - véhicules à deux roues - infractions. sanctions. mise en œuvre

    M. Gérard Sebaoun interroge M. le ministre de l'intérieur sur les « rodéos moto ». Les « rodéos moto » sont des courses ou des concours informels de figures effectués trop souvent sur la voie publique avec différents véhicules deux roues. Ce phénomène essentiellement urbain crée des nuisances, notamment sonores, pour les riverains et pose un problème de sécurité pour les autres usagers de l'espace public, automobilistes et piétons, et pour ceux qui s'adonnent à cette pratique. Après le drame de Villiers-le-bel de 2007, des notes internes et une circulaire demandent aux forces de l'ordre de ne pas engager de course poursuite avec ces deux roues pour ne pas risquer un éventuel accident. Certains contrevenants réalisent des vidéos postées sur internet qui peuvent inciter à la surenchère et à une prise de risque maximal, délétère pour eux-mêmes et les autres usagers de l'espace public Conscient de l'engagement du Gouvernement pour assurer la tranquillité et la sécurité de tous en agglomération, il lui demande quelles mesures sont mises en place ou envisagées pour lutter contre ce phénomène.

    Voir la réponse publiée le 29 juillet 2014
  • Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail

    Mercredi 23 juillet 2014 - Séance de 11 heures

    • - Audition, ouverte à la presse de Mme Marie-Anne Lévêque, directrice générale de la direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) du ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires sociales

    Mercredi 23 juillet 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Breton, dont la nomination à la direction générale de l'Institut national du cancer (INCa) est envisagée par le Gouvernement (application de l'article L. 1451-1 du code de la Santé publique)
    • - Présences en réunion

    Voir le compte rendu

  • Question écrite n° 61239 publiée le 22 juillet 2014
    ministères et secrétariats d'État - équipements - parc informatique. logiciels libres. statistiques

    M. Gérard Sebaoun attire l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur la nécessité d'opérer des progrès en termes d'accessibilité concernant les logiciels métiers et applications bureautiques utilisées au sein des services de l'État, des collectivités locales et des établissements publics. La loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ne prévoit pas d'obligation d'accessibilité pour les logiciels utilisés par les administrations. En conséquence, la plupart ne sont pas accessibles aux personnes handicapées, notamment aux malvoyants. Les logiciels non modifiables par les utilisateurs constituent une forme de discrimination : ils compliquent fortement les conditions de travail des personnes handicapées, les plaçant en grande difficulté dans l'exercice de leur mission. Une politique d'incitation à l'usage de logiciels libres constituerait une avancée significative, la possibilité de les adapter pouvant tendre vers une utilisation universelle. L'État et les organismes publics se doivent d'être exemplaires en la matière. C'est pourquoi il lui demande de bien vouloir préciser quelles mesures peuvent être prises pour améliorer dans les meilleurs délais l'accessibilité des logiciels métiers et des applications bureautiques utilisés dans les administrations publiques.

    Voir la question

Contact

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Commission permanente
      • Commission des affaires sociales
        • du 28/06/2012 au 30/09/2014 (Membre)

Retour haut de pageImprimer