• 1. Questions au Gouvernement
• 2. Prohibition de la différence de taux de sucre outre-mer (n° 824)
• 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (n° 828) (Deuxième lecture) (suite)
• 4. Ordre du jour de la prochaine séance

Mardi 26 février 2013 - Séance de 17 heures

• - Audition de  M. Patrick Roméo, président de Shell France, accompagné de M. Olivier Gantois, directeur des affaires publiques, de Mme Domitille Fafin, responsable des relations institutionnelles de Shell France, et de M. Guillaume Labbez, directeur conseil du cabinet Boury, Tallon et associés

• 1. Questions au Gouvernement
• 2. Contrat de génération (n° 570) (vote solennel)
• 3. Commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière (n° 627)
• 4. Débat sur les politiques industrielle et commerciale européennes
• 5. Ordre du jour de la prochaine séance

Mardi 15 janvier 2013 - Séance de 18 heures

• - Audition de M. Jean-Luc Uguen, conseiller maître, responsable du secteur outre-mer à la 4e chambre de la Cour des comptes

• 1. Questions au Gouvernement
• 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 403) (Vote solennel)
• 3. Nomination d'un député en mission temporaire
• 4. Retenue pour vérification du droit au séjour et modification du délit d'aide au séjour irrégulier (n° 463)
• 5. Ordre du jour de la prochaine séance

• 1. Nomination d'un député en mission temporaire
• 2. Fixation des tarifs réglementés du gaz naturel (n° 285)
• 3. Prévention du surendettement (n° 221)
• 4. Égalité d'accès aux soins sur l'ensemble du territoire (n° 284)
• 5. Ordre du jour de la prochaine séance

• 1. Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (n° 235) (suite)
• 2. Ordre du jour de la prochaine séance

• 1. Projet de loi de finances pour 2013 – Seconde partie (n° 235) (suite) (
• 2. Ordre du jour de la prochaine séance

Mercredi 17 octobre 2012 - Séance de 9 heures 30

• Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la délégation aux outre-mer, sur le développement durable outre-mer, avec M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, M. Vincent Bouvier, délégué général à l'outre-mer, M. Paul Giacobbi, président et M. Olivier Laroussinie, directeur général de l'Agence des aires marines protégées, M. Philippe Lemercier, délégué général outre-mer de l'Ifremer, M. Lionel Lemoine, directeur du Département Ressources physiques et Écosystèmes fond de mer de l'Institut Carnot Edrome, M. Pierre-Marie Abadie, directeur de l'énergie, et M. Laurent Michel, directeur général de la prévention des risques