Mercredi 27 mars 2013 - Séance de 21 heures 15

• - Suite de l'examen du projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (n° 728) (Mme Catherine Beaubatie, rapporteure)
• - Amendements examinés par la commission

Mardi 19 mars 2013 - Séance de 17 heures

• - En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Pepy, candidat à sa succession à la présidence de la SNCF 
• - Vote sur la nomination

Mercredi 13 mars 2013 - Séance de 9 heures 30

• - Examen de la proposition de loi relative à la prorogation du mécanisme de l'éco-participation répercutée à l'identique et affichée pour les équipements électriques et électroniques ménagers (n° 715) (M. Christophe Bouillon, rapporteur)

Mardi 12 mars 2013 - Séance de 17 heures

• - Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Canfin, ministre délégué chargé du développement, sur les négociations climatiques et les aides au développement

Mardi 26 février 2013 - Séance de 17 heures

• - En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Léchevin, dont la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'ADEME est envisagée par le Président de la République
• - Vote sur la nomination de M. Bruno Léchevin
• - Information relative à la commission

• 1. Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte (n° 650) (suite)
• 2. Application du principe de précaution aux ondes électromagnétiques (n° 654)
• 3. Ordre du jour de la prochaine séance

Mercredi 16 janvier 2013 - Séance de 9 heures 30

• - Communication sur la mission effectuée en Guyane (Mme Chantal Berthelot, M. Guillaume Chevrollier, M. François-Michel Lambert, Mme Catherine Quéré et M. Gabriel Serville)
• - Audition, ouverte à la presse, de M. François Houiller, président de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)

Mercredi 12 décembre 2012 - Séance de 9 heures 30

• - Audition ouverte à la presse de M. Hervé Le Treut, climatologue, directeur de recherche au CNRS, sur le changement climatique et la transition écologique
• - Information relative à la commission

Mardi 27 novembre 2012 - Séance de 16 heures 15

• - En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Augustin de Romanet, dont la nomination en qualité de président-directeur général d'Aéroports de Paris (ADP) est envisagée par le Président de la République
• - Vote sur la nomination de M. Augustin de Romanet

Mercredi 17 octobre 2012 - Séance de 9 heures 30

• Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la délégation aux outre-mer, sur le développement durable outre-mer, avec M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, M. Vincent Bouvier, délégué général à l'outre-mer, M. Paul Giacobbi, président et M. Olivier Laroussinie, directeur général de l'Agence des aires marines protégées, M. Philippe Lemercier, délégué général outre-mer de l'Ifremer, M. Lionel Lemoine, directeur du Département Ressources physiques et Écosystèmes fond de mer de l'Institut Carnot Edrome, M. Pierre-Marie Abadie, directeur de l'énergie, et M. Laurent Michel, directeur général de la prévention des risques