Accueil > Les députés > M. Jean-Yves Caullet

M. Jean-Yves Caullet

Yonne (2e circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 8 février 1957 à Roubaix (Nord)
  • Préfet , Ingénieur agronome , Ingénieur du génie rural des eaux et forêts
Suppléant
  • Mme Madeleine Raillard
Contact
Déclaration d’intérêts et d’activités

Jean-Yves Caullet

Socialiste, républicain et citoyen

Navigation

Actualité

  • DERNIÈRES VIDÉOS

  • Commission

    Transition énergétique : audition de M. Henri Proglio, pdg d'EDF ; audition de représentants de RTE et de GTR Gas ; table rondeVoir la vidéo

    Transition énergétique : audition de M. Henri Proglio, pdg d'EDF ; audition de représentants de RTE et de GTR Gas ; table ronde

  • Commission

    Transition énergétique : table ronde avec des représentants d'associations environnementales ; M. Gérard Mestrallet, Pdg de GDF-SuezVoir la vidéo

    Transition énergétique : table ronde avec des représentants d'associations environnementales ; M. Gérard Mestrallet, Pdg de GDF-Suez

  • Commission

    Transition énergétique : Mme Anne Houtman, Dir à la direction générale énergie de la Commission européenneVoir la vidéo

    Transition énergétique : Mme Anne Houtman, Dir à la direction générale énergie de la Commission européenne

  • Commission

    Transition énergétique : Mme Anne Houtman, Dir à la direction générale énergie de la Commission européenneVoir la vidéo

    Transition énergétique : Mme Anne Houtman, Dir à la direction générale énergie de la Commission européenne

  • Commission

    Transition énergétique : table ronde avec les représentatnts des entreprisesVoir la vidéo

    Transition énergétique : table ronde avec les représentatnts des entreprises

  • Toutes les vidéos de Jean-Yves Caullet
  • Travaux récents

  • Compte rendu de réunion n° 17 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

    Jeudi 18 septembre 2014 - Séance de 11 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF-Suez

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 11 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

    Mercredi 17 septembre 2014 - Séance de 08 heures 15

    • - Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Houtman, directrice des affaires générales à la direction générale Énergie de la Commission européenne

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 10 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

    Mardi 16 septembre 2014 - Séance de 21 heures 30

    • - Table ronde, ouverte à la presse, avec la participation de M. Guillaume de Bodard, président de la Commission environnement et développement durable de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME), M. Emmanuel Rodriguez, membre du comité directeur de l'Union des industries utilisatrices d'énergie (UNIDEN), M. Michel Guilbaud, directeur général du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 9 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

    Jeudi 11 septembre 2014 - Séance de 17 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-René Lemas, directeur général du groupe Caisse des dépôts

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 7 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

    Jeudi 11 septembre 2014 - Séance de 14 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire, et de M. Jacques Repussard, président de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 111 - Commission des affaires économiques

    Mardi 9 septembre 2014 - Séance de 16 heures 15

    • - Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte et la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188)

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 87 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mardi 9 septembre 2014 - Séance de 16 heures 15

    • - Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques et la commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188)

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

    Mardi 9 septembre 2014 - Séance de 16 heures 15

    • - Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques et la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188)

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 09 juillet 2014

    • 1. Agriculture, alimentation et forêt
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 08 juillet 2014

    • 1. Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014
    • 2. Questions à la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, consacrées à l’énergie
    • 3. Agriculture, alimentation et forêt
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du lundi 07 juillet 2014

    • 1. Cessation du mandat de députés et reprise de l’exercice du mandat d’un ancien membre du Gouvernement
    • 2. Convocation du Parlement en session extraordinaire
    • 3. Agriculture, alimentation et forêt
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Avis n° 2050 déposé le 19 juin 2014, mis en ligne le 26 juin 2014

    Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

    Voir le document - Voir le dossier législatif

  • Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques

    Jeudi 26 juin 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des affaires économiques

    Mercredi 25 juin 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
    • - Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2015

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 71 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mardi 24 juin 2014 - Séance de 17 heures 15

    • - Examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 70 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Jeudi 19 juin 2014 - Séance de 09 heures

    • - Examen pour avis, en deuxième lecture, ouvert à la presse, du titre V du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1892 rectifié) (M. Jean-Yves Caullet, rapporteur)

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 69 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mercredi 18 juin 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Mongin, président-directeur général de la RATP
    • - Informations relatives à la Commission

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 66 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mercredi 4 juin 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF, et M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau Ferré de France

    Voir le compte rendu

  • Réponse à la question écrite n° 51223 publiée le 27 mai 2014
    moyens de paiement - virement - système européen. mise en oeuvre

    M. Jean-Yves Caullet attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur le manque d'information délivré aux consommateurs lors de la mise en œuvre de la réforme SEPA. L'UFC-Que choisir de l'Yonne vient de rendre public les résultats d'une enquête sur l'application de la réforme européenne sur les prélèvements dans les banques du département. Sur les huit agences visitées, aucunes n'avaient affiché, ni mis à disposition des brochures sur cette nouvelle mesure. Pour limiter les fraudes rendues possibles du fait de l'absence de contrôle des banques sur les prélèvements, le règlement prévoit des procédures de sécurité telles que les listes "noires" et les listes "blanches". Malgré l'obligation des établissements bancaires à communiquer sur ces dernières, les consommateurs sont peu informés. En outre, de nombreuses banques ont déjà mis en place de nouvelles facturations liées au SEPA ou encore continuent de facturer des opérations alors qu'elles ne géreront plus les mandats de prélèvements. Il lui demande quelles mesures le Gouvernement entend mettre en œuvre afin de garantir l'amélioration de l'information, l'assurance de la gratuité des opérations et la sécurisation des prélèvements pour les consommateurs dans le secteur bancaire.

    Voir la réponse publiée le 27 mai 2014
  • Compte rendu de réunion n° 57 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mercredi 21 mai 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (n° 1896) (M. Jean-Louis Bricout, rapporteur pour avis)
    • - Informations relatives à la Commission

    Voir le compte rendu

Fonctions

  • Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

    • Juge suppléant de la Cour de justice de la République
  • Organismes extra-parlementaires

    • Membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
  • Mandats locaux en cours

    • Maire d'Avallon, Yonne
  • Mandats intercommunaux

    • Membre de la communauté de communes de l'Avallonnais

Contact

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Mandat de député
        • 11e législature : Élu le 01/06/1997 - Mandat du 15/03/1999 (remplacement d'un député en mission au-delà de 6 mois : M. Henri Nallet) au 18/06/2002 (Fin de législature)
    • Commission permanente
      • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
        • du 19/03/1999 au 18/06/2002 (Membre)
    • Commission d'enquête
      • Commission d'enquête sur la situation dans les prisons françaises
        • du 09/02/2000 au 28/06/2000 (Membre)
      • Commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse
        • du 26/05/1999 au 10/11/1999 (Membre)
      • Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique
        • du 20/12/2000 au 18/06/2002 (Membre)
    • Commission permanente non législative
      • Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
        • du 01/10/1999 au 18/06/2002 (Membre titulaire)

Retour haut de pageImprimer