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M. Jean-Paul Chanteguet

Indre (1re circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 9 décembre 1949 au Blanc (Indre)
  • Conseiller économique
Suppléant
  • M. Michel Sapin
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Déclaration d’intérêts et d’activités

Jean-Paul Chanteguet

Socialiste, républicain et citoyen

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    Commission du développement durable : table ronde sur les conséquences des changements climatiques outremerVoir la vidéo

    Commission du développement durable : table ronde sur les conséquences des changements climatiques outremer

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    Commission du développement durable : table ronde sur les déchets liés au Grand ParisVoir la vidéo

    Commission du développement durable : table ronde sur les déchets liés au Grand Paris

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    Commission du développement durable : table ronde sur la candidature de la France à l'Exposition universelle de 2025Voir la vidéo

    Commission du développement durable : table ronde sur la candidature de la France à l'Exposition universelle de 2025

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  • Travaux récents

  • Compte rendu intégral de la première séance du lundi 30 mars 2015

    • 1. Réouverture exceptionnelle des délais d’inscription sur les listes électorales
    • 2. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 39 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mercredi 25 mars 2015 - Séance de 09 heures 30

    • - Table ronde sur les conséquences des changements climatiques outremer, avec la participation de Mme Virginie Duvat, chercheuse en géographie des littoraux tropicaux, membre du GIEC, co-auteur du rapport de l'ONERC sur les « outremer face aux défis du changement climatique » ; M. Luc Bas, directeur du Bureau européen de l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature à Bruxelles et M. Alby Schmitt, directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

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  • Compte rendu de réunion n° 38 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mardi 24 mars 2015 - Séance de 17 heures

    • - Table ronde sur les déchets de chantiers liés au Grand Paris, avec la participation de M. Philippe Yvin, président du directoire de la Société du Grand Paris, M. Patrick Aimon, président de la Fédération française du bâtiment Grand Paris et M. Erwan Le Meur, président de FEDEREC BTP

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  • Compte rendu de réunion n° 36 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mercredi 18 mars 2015 - Séance de 09 heures 30

    • - Table ronde sur la candidature de la France à l'Exposition universelle 2025 « ExpoFrance 2025 : un enjeu de dynamisation des territoires dans la mondialisation », avec la participation de M. Bernard Soulage, vice-président de la région Rhône-Alpes, délégué à l'Europe et aux relations internationales, M. Stéphane Beaudet, président de l'Association des maires d'Île-de-France, maire de Courcouronnes, M. Edward Arkwright, directeur général adjoint finances et stratégie d'Aéroports de Paris, et M. Stéphane Volant, secrétaire général de la SNCF

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 16 mars 2015

    • 1. Biodiversité
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la première séance du lundi 16 mars 2015

    • 1. Biodiversité-Nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 33 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mardi 10 mars 2015 - Séance de 17 heures

    • - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État, sur la réforme du code minier

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  • Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    4 mars 2015 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition de M. Jacques Repussard, directeur de l'Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN)

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  • Question écrite n° 74439 publiée le 24 février 2015
    déchets, pollution et nuisances - mer et littoral - plan algues vertes. expérimentations

    M. Jean-Paul Chanteguet interroge Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur la concrétisation du plan Algues vertes 2010-2015 et plus particulièrement sur l'absence de mise en œuvre dans le cadre de celui-ci de certaines expérimentations ou méthodes innovantes qui ont donné des résultats très satisfaisants par ailleurs. Il en est ainsi notamment de l'utilisation de la chabasite ajoutée en faible quantité comme complément alimentaire pour les porcs, afin de réduire drastiquement les nuisances olfactives, les émissions d'ammoniac atmosphérique et surtout les rejets d'azote ammoniacal, précurseur des redoutés nitrates à l'origine de la prolifération des algues vertes sur le littoral notamment breton. Des expériences réalisées en Italie dans la région de Parme ont pourtant démontré l'efficacité de cette roche volcanique dans ces différents domaines. Il lui demande donc pour quelles raisons la chabasite, de par son potentiel et son efficacité démontrée dans la prévention des algues vertes et autres gains environnementaux directs, ne fait-elle toujours pas l'objet à ce jour d'un essai réel réalisé dans le cadre du plan Algues vertes, alors qu'il semble que ce soit une des méthodes les plus prometteuses de notre arsenal contemporain.

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  • Compte rendu de réunion n° 30 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mercredi 11 février 2015 - Séance de 09 heures 30

    • - Table ronde sur l'élevage et l'environnement, avec la participation de M. Dominique Langlois, président d'Interbev, président de la FNICGV (Fédération des Industriels et des Commerçants de viande) et président de la SVA Jean Rozé ; M. Emmanuel Coste, éleveur ovin, président du comité d'experts « moutons » de l'office international de la viande et ambassadeur Climat à l'OIV ; M. Dominique Daul, éleveur bovin, responsable des dossiers « Environnement » d'Interbev ; M. Jean-Baptiste Dollé, chef du service environnement de l'Institut de l'élevage ; M. Arnaud Gauffier, chargé du programme « agriculture durable » à WWF France » ; M. Jean-Claude Bevillard, vice-président de France Nature Environnement en charge des questions agricoles.

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  • Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mardi 10 février 2015 - Séance de 17 heures

    • - Audition de M. Dominique Potier sur son rapport d'évaluation et de révision du plan Écophyto : « Pesticides et agro-écologie : les champs du possible »

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  • Compte rendu de réunion n° 28 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mardi 3 février 2015 - Séance de 21 heures

    • - Suite de l'examen pour avis du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2529) (M. Florent Boudié, rapporteur pour avis)

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  • Compte rendu de réunion n° 27 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mardi 3 février 2015 - Séance de 18 heures

    • - Examen pour avis du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2529) (M. Florent Boudié, rapporteur pour avis)

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  • Compte rendu de réunion n° 26 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mardi 3 février 2015 - Séance de 16 heures 30

    • - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, sur la politique d'aménagement du territoire

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  • Compte rendu de réunion n° 24 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mercredi 28 janvier 2015 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition de M. Jacques Moineville, directeur général adjoint, suppléant Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française de développement (AFD)

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 28 janvier 2015

    • 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 28 janvier 2015

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
    • 3. Croissance, activité et égalité des chances économiques
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 23 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mercredi 21 janvier 2015 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Victor Haïm, président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)
    • - Information relative à la Commission

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  • Compte rendu de réunion n° 22 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mardi 20 janvier 2015 - Séance de 16 heures 30

    • - Examen pour avis, ouvert à la presse, en deuxième lecture, de la proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (n° 2065) (Mme Suzanne Tallard, rapporteure pour avis)

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  • Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité

    Lundi 12 janvier 2015 - Séance de 21 heures 30

    • - Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi pour la croissance et l'activité (n° 2447) (M. Richard Ferrand, rapporteur général, MM. Christophe Castaner, Laurent Grandguillaume, Denys Robiliard, Gilles Savary, Alain Tourret, Stéphane Travert, et Mmes Cécile Untermaier et Clotilde Valter, rapporteurs thématiques)
    • - Présences en réunion

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Contact

  • Mél et site internet

  • Adresses

    • Assemblée nationale

      126 Rue de l'Université

      75355 Paris 07 SP

      Téléphone : 01 40 63 25 17

      Télécopie : 01 40 63 25 95

    • Hôtel de Ville

      BP 107

      36300 Le Blanc

      Téléphone : 02 54 37 18 30

      Télécopie : 02 54 37 15 55

    • Permanence parlementaire

      6 Bis Rue Saint-Luc

      36000 Châteauroux

      Téléphone : 02 54 08 43 48

      Télécopie : 02 54 08 43 48

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Mandat de député
        • 9e législature : Élu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
        • 11e législature : Réélu le 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
        • 12e législature : Réélu le 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
        • 13e législature : Réélu le 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
    • Commission permanente
      • Commission de la production et des échanges
        • du 23/06/1988 au 01/04/1993 (Membre)
        • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)
      • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
        • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
        • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
      • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
        • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
    • Commission d'enquête
      • Commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire
        • du 17/12/2013 au 30/10/2014 (Membre)
      • Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
        • du 13/12/2011 au 07/03/2012 (Membre)
      • Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants "voyageurs" et fret
        • du 14/12/2010 au 15/06/2011 (Membre)
      • Commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne
        • du 13/11/2002 au 19/06/2007 (Membre)
    • Commission permanente non législative
      • Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
        • du 25/07/2012 au 14/01/2015 (Membre de droit)
        • du 25/07/2012 au 14/01/2015 (Membre)
    • Délégation
      • Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire
        • du 03/07/2007 au 15/06/2009 (Membre)

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