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M. Alain Claeys

Vienne (1re circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 25 août 1948 à Poitiers (Vienne)
  • Enseignant
Suppléant
  • Mme Nina Barriquault
Contact

Alain Claeys

Socialiste, républicain et citoyen

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    MEC Fiscalité des hébergements touristiquesVoir la vidéo

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    1ère séance : Questions au gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Agriculture, alimentation et forêtVoir la vidéo

    1ère séance : Questions au gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Agriculture, alimentation et forêt

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    Commission élargie : crédits 2014 recherche et enseignement supérieur

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  • Travaux récents

  • Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'évaluation et de contrôle

    Mercredi 19 février 2014 - Séance de 10 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement, accompagné de M. François Rosenfeld, directeur financier du Commissariat général à l'investissement (CGI), M. Jean-Pierre Korolitski, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche universitaire, M. Claude Girard, chargé du processus de valorisation et de la recherche technologique, et M. Jean-Régis Catta, chef de cabinet, chargé des relations avec le Parlement, sur le thème : « La gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission “Recherche et enseignement supérieur” ».

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  • Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle

    Mercredi 12 février 2014 - Séance de 10 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, sur la fiscalité des hébergements touristiques, de Mme Françoise Tahéri, sous-directrice des finances locales et de l'action économique au ministère de l'intérieur

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  • Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle

    Mercredi 12 février 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, sur la fiscalité des hébergements touristiques, de M. Stéphane Créange, chef du bureau B 2, M. Laurent Kohler, adjoint au chef du bureau C 1, et M. Damien Lauth, chef de section au bureau B 2, de la direction de la législation fiscale du ministère de l'économie et des finances

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  • Réponse à la question écrite n° 4642 publiée le 11 février 2014
    fonctionnaires et agents publics - contractuels et vacataires - statut. résorption de l'emploi précaire. perspectives

    M. Alain Claeys attire l'attention de Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la question de la précarité parmi les personnels de la recherche publique. Aujourd'hui les acteurs de la recherche se plaignent d'un recours massif à des statuts précaires pour compenser l'absence de personnels statutaires de la fonction publique. Afin de répondre à un besoin de connaissance de l'exactitude de la situation des personnels, il lui demande de l'informer sur le nombre des personnels précaires, leurs statuts divers dans les organismes de recherche publique ainsi qu'à l'université.

    Voir la réponse publiée le 11 février 2014
  • Rapport n° 1724 déposé le 22 janvier 2014

    Les progrès de la génétique, vers une médecine de précision? Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée

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  • Compte rendu de réunion n° 48 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Mardi 21 janvier 2014 - Séance de 00 heures

    • - Examen du rapport sur « Les enjeux scientifiques, technologiques et éthiques de la médecine personnalisée » présenté par M. Alain Claeys et M. Jean-Sébastien Vialatte

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  • Compte rendu de réunion n° 48 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Mardi 21 janvier 2014 - Séance de 00 heures

    • - Examen du rapport sur « Les enjeux scientifiques, technologiques et éthiques de la médecine personnalisée » présenté par M. Alain Claeys et M. Jean-Sébastien Vialatte

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 janvier 2014

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l’ordre du jour
    • 3. Agriculture, alimentation et forêt
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 05 novembre 2013

    • 1. Projet de loi de finances pour 2014
    • 2. Modification de l’ordre du jour prioritaire
    • 3. Projet de loi de finances pour 2014
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Rapport n° 1428 Tome III Annexe 37
    Recherche et enseignement supérieur : recherche
    déposé le 10 octobre 2013, mis en ligne le 29 octobre 2013

    Budget : loi de finances 2014

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  • Compte rendu de la commission élargie n° 7

    Jeudi 24 octobre 2013 - Séance de 15 heures

    • 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Recherche

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  • Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan

    Jeudi 10 octobre 2013 - Séance de 09 heures 30

    • - Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
    • - Présences en réunion

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  • Question écrite n° 26140 publiée le 7 mai 2013
    renouvelée le 24 septembre 2013
    ministères et secrétariats d'État - économie et finances : personnel - La Poste et France Télécom. fonctionnaires conservant leur statut. carrière

    M. Alain Claeys attire l'attention de Mme la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique sur la situation des agents des PTT qui ont, après la loi du 2 juillet 1990, fait le choix de conserver leurs grades dits "de reclassement". Depuis 1993, ces fonctionnaires sont privés de déroulement et donc de revalorisation de carrière. Par arrêt du 11 décembre 2008, le Conseil d'État a ordonné à la Poste et à l'État de rétablir les promotions sur les grades de reclassement des PTT. Le décret n° 2009-1555 du 14 décembre 2009 a donc permis que soit enfin relancée la promotion de ces fonctionnaires, mais sans effet rétroactif. Depuis 2009, les résultats de ces promotions sont dérisoires puisqu'ils ne représentent que 2 % à 3 % de promus par an depuis 2009. Les agents encore en activité n'ont donc pas vu leur préjudice complètement réparé alors que ceux partis en retraite avant la publication du décret n'ont absolument pas bénéficié de cette mesure. Regroupés en associations, de nombreux agents toujours en activité ou à la retraite demandent aujourd'hui une « reconstitution de carrière ». Elle demande donc quelles sont les mesures que le Gouvernement pourrait mettre en œuvre pour régulariser la situation des fonctionnaires dits « reclassés » de la Poste.

    Voir la question
  • Rapport n° 1359 déposé le 17 septembre 2013

    Evolution et conditions de maîtrise du crédit d'impôt en faveur de la recherche

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  • Compte rendu de réunion n° 117 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan

    Mercredi 11 septembre 2013 - Séance de 11 heures

    • - Audition de M. Patrick Lefas, président de la 3e chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur l'évolution et les conditions de maîtrise du crédit d'impôt en faveur de la recherche
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu de réunion n° 037 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement

    Mercredi 24 juillet 2013 - Séance de 18 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Bruguière, magistrat honoraire.

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  • Compte rendu de réunion n° 036 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement

    Mercredi 24 juillet 2013 - Séance de 14 heures 30

    • - Audition, à huis clos, de M. Alain Letellier et de M. Florent Pedebas, détectives privés

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  • Compte rendu de réunion n° 035 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement

    Mardi 23 juillet 2013 - Séance de 17 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Jérôme Cahuzac

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  • Compte rendu de réunion n° 034 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement

    Mardi 23 juillet 2013 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de Mme Marion Bougeard, conseillère pour la communication et les relations extérieures au cabinet de M. Jérôme Cahuzac

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  • Compte rendu de réunion n° 033 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement

    Mercredi 17 juillet 2013 - Séance de 15 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Fouks, président de Havas Worldwide France

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Fonctions

  • Organismes extra-parlementaires

    • Membre titulaire du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
  • Mandats locaux en cours

    • Maire de Poitiers, Vienne
  • Mandats intercommunaux

    • Président de la communauté d'agglomération du Grand Poitiers

Contact

  • Mél et site internet

  • Adresses

    • Assemblée nationale

      126 Rue de l'Université

      75355 Paris 07 SP

    • Hôtel de ville

      86021 Poitiers Cedex

      Téléphone : 05 49 52 35 35

      Télécopie : 05 49 41 91 97

    • Permanence

      16 Rue du Mouton

      86000 Poitiers

      Téléphone : 05 49 50 97 79

    • alain.claeys@mairie-poitiers.fr

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Mandat de député
        • 11e législature : Élu le 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
        • 12e législature : Réélu le 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
        • 13e législature : Réélu le 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
    • Commission permanente
      • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
        • du 04/03/2003 au 06/05/2003 (Membre)
        • du 09/12/2003 au 12/12/2003 (Membre)
        • du 24/01/2006 au 24/01/2006 (Membre)
        • du 21/02/2006 au 03/03/2006 (Membre)
      • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
        • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)
        • du 26/06/2002 au 04/03/2003 (Membre)
        • du 07/05/2003 au 08/12/2003 (Membre)
        • du 13/12/2003 au 23/01/2006 (Membre)
        • du 25/01/2006 au 20/02/2006 (Membre)
        • du 04/03/2006 au 19/06/2007 (Membre)
        • du 27/06/2007 au 19/06/2012 (Membre)
    • Commission spéciale et commission ad hoc
      • Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative aux lois de finances
        • du 06/10/2000 au 18/06/2002 (Membre)
      • Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi relative aux droits des malades et à la fin de vie
        • du 29/10/2004 au 19/06/2007 (Membre)
      • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques
        • du 25/09/2012 au 22/11/2012 (Membre)
      • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l' assurance maladie
        • du 16/06/2004 au 30/07/2004 (Membre)
      • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
        • du 28/06/2001 au 18/06/2002 (Membre)
        • du 09/10/2001 au 18/06/2002 (Rapporteur)
        • du 10/11/2010 au 23/06/2011 (Membre)
        • du 17/11/2010 au 23/06/2011 (Président)
    • Commission d'enquête
      • Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du Gouvernement et des services de l'État, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement
        • du 14/05/2013 au 08/10/2013 (Membre)
        • du 15/05/2013 au 08/10/2013 (Rapporteur)
      • Commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule
        • du 15/10/2003 au 19/06/2007 (Membre)
    • Commission permanente non législative
      • Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
        • du 01/07/2009 au 17/07/2009 (Membre)
    • Office parlementaire
      • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
        • du 25/06/1997 au 18/06/2002 (Membre suppléant)
        • du 03/07/2002 au 19/06/2007 (Membre)
        • du 03/07/2007 au 19/06/2012 (Membre)

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