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M. Alain Claeys

Vienne (1re circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 25 août 1948 à Poitiers (Vienne)
  • Enseignant
Suppléant
  • Mme Nina Barriquault
Contact
Déclaration d’intérêts et d’activités

Alain Claeys

Socialiste, républicain et citoyen

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  • DERNIÈRES VIDÉOS

  • Commission

    Commission des finances : Recherche et enseignement supérieur ; Dispositions applicables à la métropole de Lyon ; M. Michel Sapin, ministre, sur le déficit public excessif en FranceVoir la vidéo

    Commission des finances : Recherche et enseignement supérieur ; Dispositions applicables à la métropole de Lyon ; M. Michel Sapin, ministre, sur le déficit public excessif en France

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    Commission des finances : Recherche et enseignement supérieur ; Dispositions applicables à la métropole de Lyon ; M. Michel Sapin, ministre, sur le déficit public excessif en France

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    Commission des finances : Recherche et enseignement supérieur ; Dispositions applicables à la métropole de Lyon ; M. Michel Sapin, ministre, sur le déficit public excessif en France

  • Toutes les vidéos de Alain Claeys
  • Travaux récents

  • Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan

    Mercredi 18 mars 2015 - Séance de 09 heures 30

    • - Examen du rapport d'information de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur (MM. Alain Claeys et Patrick Hetzel, rapporteurs)
    • - Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2014-1335 du 6 novembre 2014 relative à l'adaptation et à l'entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales, du code général des impôts et d'autres dispositions législatives applicables à la métropole de Lyon (n° 2558)
    • - Informations relatives à la Commission
    • - Présences en réunion

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  • Rapport d'information n° 2662 déposé le 18 mars 2015

    Mission d'évaluation et de contrôle

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 11 mars 2015

    • 1. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 mars 2015

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Modification de l’ordre du jour
    • 3. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 mars 2015

    • 1. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 10 mars 2015

    • 1. Hommage à la mémoire de Jacques Chaban-Delmas
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Nouvelle organisation territoriale de la République
    • 4. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
    • 5. Fixation de l’ordre du jour
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Rapport n° 2585 déposé le 18 février 2015, mis en ligne le 6 mars 2015

    Société : nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie

    Voir le document - Voir le dossier législatif

  • Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires sociales

    Mardi 17 février 2015 - Séance de 21 heures

    • - Suite de l'examen de la proposition de loi de MM. Alain Claeys et Jean Leonetti créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (n° 2512) (MM. Alain Claeys et Jean Leonetti, rapporteurs)
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales

    Mardi 17 février 2015 - Séance de 17 heures

    • - 2
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales

    Jeudi 5 février 2015 - Séance de 14 heures 45

    • - Information relative à la Commission
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 21 janvier 2015

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Débat sur la fin de vie
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan

    Mercredi 14 janvier 2015 - Séance de 10 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Schweitzer, Commissaire général à l'investissement
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'évaluation et de contrôle

    Mercredi 17 décembre 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et la recherche.

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 04 novembre 2014

    • 1. Démission d’un député
    • 2. Projet de loi de finances pour 2015
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Rapport n° 2260 Tome III Annexe 37
    Recherche et enseignement supérieur : Recherche
    déposé le 9 octobre 2014, mis en ligne le 31 octobre 2014

    Budget : loi de finances 2015

    Voir le document - Voir le dossier législatif

  • Compte rendu de la commission élargie n° 19

    Vendredi 31 octobre 2014 - Séance de 09 heures

    • 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Recherche et enseignement supérieur

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'évaluation et de contrôle

    Mercredi 24 septembre 2014 - Séance de 17 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M.Roger Genet, directeur général de la recherche et de l'innovation au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, accompagné de M. Pierre Valla, adjoint au directeur général.

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  • Réponse à la question écrite n° 26140 publiée le 1 juillet 2014
    ministères et secrétariats d'État - économie et finances : personnel - La Poste et France Télécom. fonctionnaires conservant leur statut. carrière

    M. Alain Claeys attire l'attention de Mme la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique sur la situation des agents des PTT qui ont, après la loi du 2 juillet 1990, fait le choix de conserver leurs grades dits "de reclassement". Depuis 1993, ces fonctionnaires sont privés de déroulement et donc de revalorisation de carrière. Par arrêt du 11 décembre 2008, le Conseil d'État a ordonné à la Poste et à l'État de rétablir les promotions sur les grades de reclassement des PTT. Le décret n° 2009-1555 du 14 décembre 2009 a donc permis que soit enfin relancée la promotion de ces fonctionnaires, mais sans effet rétroactif. Depuis 2009, les résultats de ces promotions sont dérisoires puisqu'ils ne représentent que 2 % à 3 % de promus par an depuis 2009. Les agents encore en activité n'ont donc pas vu leur préjudice complètement réparé alors que ceux partis en retraite avant la publication du décret n'ont absolument pas bénéficié de cette mesure. Regroupés en associations, de nombreux agents toujours en activité ou à la retraite demandent aujourd'hui une « reconstitution de carrière ». Elle demande donc quelles sont les mesures que le Gouvernement pourrait mettre en œuvre pour régulariser la situation des fonctionnaires dits « reclassés » de la Poste.

    Voir la réponse publiée le 1 juillet 2014
  • Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'évaluation et de contrôle

    Mercredi 25 juin 2014 - Séance de 18 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de MM. Yves LEVY, président-directeur général de l'Inserm et Thierry DAMERVAL, directeur général délégué, accompagnés de M. Arnaud BENEDETTI, directeur de la communication

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Fonctions

  • Organismes extra-parlementaires

    • Membre titulaire du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
  • Mandats locaux en cours

    • Maire de Poitiers, Vienne
  • Mandats intercommunaux

    • Président de la communauté d'agglomération du Grand Poitiers

Contact

  • Mél et site internet

  • Adresses

    • Assemblée nationale

      126 Rue de l'Université

      75355 Paris 07 SP

    • Hôtel de ville

      86021 Poitiers Cedex

      Téléphone : 05 49 52 35 35

      Télécopie : 05 49 41 91 97

    • Permanence

      16 Rue du Mouton

      86000 Poitiers

      Téléphone : 05 49 50 97 79

    • alain.claeys@mairie-poitiers.fr

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Mandat de député
        • 11e législature : Élu le 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
        • 12e législature : Réélu le 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
        • 13e législature : Réélu le 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
    • Commission permanente
      • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
        • du 04/03/2003 au 06/05/2003 (Membre)
        • du 09/12/2003 au 12/12/2003 (Membre)
        • du 24/01/2006 au 24/01/2006 (Membre)
        • du 21/02/2006 au 03/03/2006 (Membre)
      • Commission des affaires sociales
        • du 31/01/2015 au 12/03/2015 (Membre)
      • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
        • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)
        • du 26/06/2002 au 04/03/2003 (Membre)
        • du 07/05/2003 au 08/12/2003 (Membre)
        • du 13/12/2003 au 23/01/2006 (Membre)
        • du 25/01/2006 au 20/02/2006 (Membre)
        • du 04/03/2006 au 19/06/2007 (Membre)
        • du 27/06/2007 au 19/06/2012 (Membre)
        • du 28/06/2012 au 30/01/2015 (Membre)
    • Commission spéciale et commission ad hoc
      • Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative aux lois de finances
        • du 06/10/2000 au 18/06/2002 (Membre)
      • Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi relative aux droits des malades et à la fin de vie
        • du 29/10/2004 au 19/06/2007 (Membre)
      • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques
        • du 25/09/2012 au 22/11/2012 (Membre)
      • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l' assurance maladie
        • du 16/06/2004 au 30/07/2004 (Membre)
      • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
        • du 28/06/2001 au 18/06/2002 (Membre)
        • du 09/10/2001 au 18/06/2002 (Rapporteur)
        • du 10/11/2010 au 23/06/2011 (Membre)
        • du 17/11/2010 au 23/06/2011 (Président)
    • Commission d'enquête
      • Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du Gouvernement et des services de l'État, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement
        • du 14/05/2013 au 08/10/2013 (Membre)
        • du 15/05/2013 au 08/10/2013 (Rapporteur)
      • Commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule
        • du 15/10/2003 au 19/06/2007 (Membre)
    • Commission permanente non législative
      • Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
        • du 01/07/2009 au 17/07/2009 (Membre)
    • Office parlementaire
      • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
        • du 25/06/1997 au 18/06/2002 (Membre suppléant)
        • du 03/07/2002 au 19/06/2007 (Membre)
        • du 03/07/2007 au 19/06/2012 (Membre)

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