Menu de navigation rapide (clavier)

Cycle de vie des produits et économie des ressources

Proposition de résolution

Replier le dossier legislatif

Les étapes de la procédure

logo Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale

Proposition de résolution relative au cycle de vie des produits et à l'économie des ressources, n° 3284 ( PDF) , déposé(e) le 26 novembre 2015 , mis(e) en ligne le 1er décembre 2015 à 12h15

Les auteurs de la proposition

Les co-signataires

logo Lecture unique à l'Assemblée nationale

Proposition de résolution relative au cycle de vie des produits et à l'économie des ressources, n° 3284 ( PDF) , déposé(e) le 26 novembre 2015 , mis(e) en ligne le 1er décembre 2015 à 12h15 et renvoyé(e) à la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Examen en commission

Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable

(Page de la commission)

Rapporteur :

La commission a nommé M. Dominique Potier , rapporteur (Nomination : mardi 1er décembre 2015)

Avis de la commission :

Rapport, n° 3291 , déposé(e) le 1er décembre 2015

Texte de la commission :

Texte de la commission, n° 3291-A0 , déposé(e) le 1er décembre 2015

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Commission saisie au fond

(Page de la commission)