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Cycle de vie des produits et économie des ressources

Proposition de résolution

Tout le dossier en une page

Les étapes de la procédure

Lecture unique à l'Assemblée nationale 14ème législature

Proposition de résolution relative au cycle de vie des produits et à l'économie des ressources , n° 3284 , déposé(e) le jeudi 26 novembre 2015

et renvoyé(e) à la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

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  • Mise en ligne : mardi 1er décembre 2015 à 12h15

Le rapporteur

Examen en commission

Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable Page de la commission
Rapporteur

La commission a nommé M. Dominique Potier , rapporteur.

Rapport de la commission
Rapport sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux et Dominique Potier et plusieurs de leurs collègues relative au cycle de vie des produits et à l'économie des ressources (n°3284) , n° 3291
Texte de la commission
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Commission saisie au fond Page de la commission