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Mercredi 11 octobre 2023
Écologie, développement et mobilité durables : Transports terrestres et fluviaux
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Mercredi 11 octobre 2023
Contrôle et exploitation aériens : Transports aériens
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Mercredi 11 octobre 2023
Écologie, développement et mobilité durables : Affaires maritimes
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Mercredi 11 octobre 2023
Cohésion des territoires : Aménagement du territoire
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Mercredi 11 octobre 2023
Investir pour la France de 2030 : Recherche dans le domaine du développement durable
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Mercredi 11 octobre 2023
Écologie, développement et mobilité durables : Comptes rendus
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Jeudi 6 juillet 2023
Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols. (M. Bastien Marchive)
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Jeudi 15 juin 2023
Rapport de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (n°958). (M. Bastien Marchive)
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Mercredi 10 mai 2023
Rapport de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie (n°1071). (Mme Sophie Panonacle et M. Luc Lamirault)
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Jeudi 4 mai 2023
Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants. (Mme Maud Bregeon et M. Daniel Gremillet)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Commission permanente
Présidence de Jean-Marc Zulesi, député de la huitième circonscription des Bouches-du-Rhône