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Réunion - Jeudi 2 février 2023 à 11h45
– Audition de M. Albert Dehaudt, président de l’Association des sinistrés des mouvements de terrain et de la sécheresse en Flandres (CatNat Flandres-HdF), accompagné de M. Alain Bonnet, vice-président et maire honoraire de Oudezeele, de Mme Brigitte Bastien, assistante et secrétaire, et de M. François Manneville, président de l’association Lorraine Cata Sécheresse.
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Réunion - Jeudi 2 février 2023 à 11h00
– Audition de Mme Marie-Claude Jarrot, présidente du Conseil d’administration du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA), accompagnée de M. Pascal Berteaud, directeur général, et de M. Lamine Ighil Ameur, chercheur en mécanique des sols.
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Réunion - Jeudi 2 février 2023 à 9h00
– Audition de M. François Adam, directeur de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages à la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN), accompagné de M. Antoine Caron, sous-directeur de la qualité et du développement durable dans la construction, et de M. Lionel Berthet, sous-directeur de la connaissance des aléas et de la prévention à la direction générale de la prévention des risques (DGPR), accompagné de Mme Clarisse Durand, cheffe du bureau des risques naturels terrestres, ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
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Réunion - Jeudi 19 janvier 2023 à 11h45
– Audition de Mme Virginie Schwarz, présidente-directrice générale de Météo France, accompagnée de M. Patrick Josse, directeur de la climatologie et des services climatiques.
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Réunion - Jeudi 19 janvier 2023 à 10h30
– Audition de M. Martin Landais, sous-directeur des assurances à la direction générale du Trésor (DGT), ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, accompagné de MM. Édouard Jullian et Jérémy Lauer-Stumm, adjoints au chef du bureau Assur1 « Marchés et produits d’assurance ».
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Réunion - Mercredi 14 décembre 2022 à 18h30
Audition de M. Jean-Vincent Raymondis, président du groupe Saretec.
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Réunion - Mercredi 14 décembre 2022 à 17h30
Audition de M. Michel Caron, président de l’Association nationale des assurés sinistrés de la sècheresse (A.N.A.S.S).
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Réunion - Mercredi 14 décembre 2022 à 16h30
Audition de Mme Valérie Cohen, directrice générale Offres & Services du groupe Covéa.
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Réunion - Mercredi 14 décembre 2022 à 15h00
Audition de M. Bertrand Labilloy, directeur général de la Caisse centrale de réassurance (CCR), accompagné de M. Edouard Vieillefond, directeur général délégué et de M. Antoine Quantin, directeur des réassurances et des fonds publics.
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Réunion - Jeudi 8 décembre 2022 à 12h00
Audition de M. Gwenahel Thirel, avocat spécialisé dans le contentieux relatif à l’indemnisation des sinistres argiles.
Mission d'évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles
Clôturée le mercredi 31 mai 2023