Bâtir la société du bien vieillir en France : adoption de la proposition de loi
Commissions d'enquête
Mardi 21, mercredi 22 et jeudi 23 novembre
2023
Défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport : suite des auditions
Séance publique
jeudi 23 novembre
2023
Adoption de projets de loi autorisant l’approbation d'accords internationaux avec Andorre et Maurice
Séance publique
jeudi 23 novembre
2023
Adoption de la proposition de loi visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables
Séance publique
mercredi 22 novembre
2023
Partage de la valeur au sein de l'entreprise : adoption du projet de loi sur le rapport de la commission mixte paritaire
Séance publique
mercredi 22 novembre
2023
Adoption de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Séance publique
mercredi 22 novembre
2023
Adoption du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
Commissions d'enquête
Mardi 21 et mercredi 22 novembre
2023
Impacts des produits phytosanitaires : auditions de Christophe Béchu et de Sylvie Retailleau
Commissions
mercredi 22 novembre
2023
Audition sur le thème de « l’Afrique, l’endettement et les coopérations monétaires »
Commissions
mardi 21 novembre
2023
Projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration : audition de Gérald Darmanin
Séance publique
mardi 21 novembre
2023
Partenariats renouvelés entre la France et les pays africains : déclaration du Gouvernement suivie d'un débat
Séance publique
À partir du mardi 21 novembre
2023
Questions au Gouvernement (QAG) : nouveau format
Commissions d'enquête
Mercredi 15 et mardi 16 novembre
2023
Impacts des produits phytosanitaires : poursuite des auditions
Présidence
mercredi 15 novembre
2023
Première édition du Prix de la photographie politique de l'Assemblée nationale - LCP
Commissions
mercredi 15 novembre
2023
Rapport d’activité 2022 de l’ANS : Auditions
Commissions
mercredi 15 novembre
2023
Intelligence artificielle : communication de Constance Le Grip et adoption d'un projet d'avis politique
Présidence
mercredi 15 novembre
2023
Journée de sensibilisation au handicap visuel
Commissions
mercredi 15 novembre
2023
Situation en Israël et dans les territoires palestiniens : audition de Gérard Araud, ancien ambassadeur en Israël
Commissions
mercredi 15 novembre
2023
Audition de la présidente du HCE sur son rapport : « Pornocriminalité : mettons fin à l’impunité de l’industrie pornographique »
Commissions
mercredi 15 novembre
2023
Examen d’un rapport d’information sur l’activisme violent