M. Luc Carvounas

Socialistes et apparentés

Val-de-Marne (9^e circonscription) | Mandat clos le 23 juin 2020 (15^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 23 juin 2020 (Démission pour cause d’incompatibilité prévue aux articles LO 137, LO 137-1, LO 141 ou LO 141-1 du code électoral)
- Délégations du Bureau
  - Membre
    - Délégation chargée de l'application du statut du député
      - Du 29 juin 2017 au 21 octobre 2019
    - Délégation chargée de la communication et de la presse
      - Du 29 juin 2017 au 21 octobre 2019
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 29 juin 2017 au 23 juin 2020
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées
      - Du 16 mai 2018 au 29 mars 2019
    - Mission d'information sur les enjeux de la numérisation des armées
      - Du 22 novembre 2017 au 1 juin 2018
    - Mission d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019
      - Du 12 septembre 2017 au 27 février 2018
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 12 juillet 2017 au 23 juin 2020
- Groupes d'études
  - Membre
    - Conditions d'accueil des migrants
      - Du 9 février 2018 au 23 juin 2020
    - Mineurs non accompagnés
      - Du 14 février 2018 au 23 juin 2020
    - Les Kurdes
      - Du 14 février 2018 au 23 juin 2020
    - Valorisation des activités touristiques
      - Du 10 avril 2018 au 23 juin 2020
    - Condition animale
      - Du 9 février 2018 au 23 juin 2020
    - Voies navigables et transports multimodaux – canaux
      - Du 28 février 2018 au 23 juin 2020
    - Vigne, vin et œnologie
      - Du 8 février 2018 au 15 février 2019
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Pérou
      - Du 26 septembre 2017 au 23 juin 2020
  - Vice-Président
    - France-Arménie
      - Du 26 octobre 2017 au 23 juin 2020
    - France-Grèce
      - Du 21 novembre 2017 au 23 juin 2020
    - France-Algérie
      - Du 30 novembre 2017 au 23 juin 2020
    - France-Chine
      - Du 24 octobre 2017 au 23 juin 2020
  - Membre
    - France-Pérou
      - Du 26 septembre 2017 au 23 juin 2020
    - France-Italie
      - Du 28 septembre 2017 au 23 juin 2020
    - France-Chine
      - Du 28 septembre 2017 au 23 juin 2020
    - France-Grèce
      - Du 28 septembre 2017 au 23 juin 2020
    - France-Israël
      - Du 28 septembre 2017 au 23 juin 2020
    - France-Algérie
      - Du 28 septembre 2017 au 23 juin 2020
    - France-Arménie
      - Du 28 septembre 2017 au 23 juin 2020
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 1 octobre 2014 au 18 juin 2017
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil national du tourisme
      - Du 21 novembre 2017 au 23 juin 2020
    - Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels
      - Du 8 mars 2018 au 23 juin 2020

M. Luc Carvounas

Fonctions (archives)