-
Mercredi 26 janvier 2022Session 2021 – 2022
Examen, selon la procédure de législation en commission, de la proposition de loi relative à l'interdiction progressive des additifs nitrés dans les produits de charcuterie (n° 4830) (M. Richard Ramos, rapporteur).
-
Mardi 18 janvier 2022Session 2021 – 2022
Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur le bilan de son action au ministère de l'agriculture et de l'alimentation.
-
Mercredi 5 janvier 2022Session 2021 – 2022
Examen de la proposition de loi de visant à interdire le glyphosate (n° 4745) (M. Loïc Prud'homme, rapporteur) ;
Examen de la proposition de loi visant au blocage des prix (n° 4743) (M. Ugo Bernalicis, rapporteur). -
Mercredi 20 octobre 2021Session 2021 – 2022
- Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482):
- mission « Investissements d'avenir » :
. Investissements d'avenir (Mme Huguette Tiegna, rapporteure pour avis).
- mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
. Agriculture et alimentation (M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis).
- mission « Outre-mer » :
. Outre-mer (M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis). -
Mercredi 13 octobre 2021Session 2021 – 2022
- Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2022 :
- mission « Action extérieure de l'État » :
. Tourisme (M. Robert Therry, rapporteur pour avis) ;
- mission « Relance » :
. Relance (Mme Anne-France Brunet, rapporteure pour avis) ;
- mission « Recherche et enseignement supérieur » :
. Grands organismes de recherche (M. Cédric Villani, rapporteur pour avis). -
Mardi 15 juin 2021Session 2020 – 2021
suite de l'examen de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (n° 4134) (M. Grégory Besson-Moreau, rapporteur).
-
Mardi 15 juin 2021Session 2020 – 2021
Examen de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (n° 4134) (M. Grégory Besson-Moreau, rapporteur).
-
Mercredi 7 avril 2021Session 2020 – 2021
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Baptiste que le Président de la République envisage de nommer dans les fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (CNES) (M. Jean-Luc Lagleize, rapporteur). Cette audition sera suivie d'un vote.
-
Jeudi 18 mars 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
-
Jeudi 18 mars 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).