M. Vincent Thiébaut

Horizons et apparentés

Bas-Rhin (9^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 14 mars 2024 au 18 mars 2024
      - Du 5 mars 2024 au 6 mars 2024
      - Du 14 février 2024 au 26 février 2024
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 7 mars 2024 au 13 mars 2024
      - Du 27 février 2024 au 4 mars 2024
      - Du 16 mai 2023 au 13 février 2024
      - Du 30 juin 2022 au 9 mai 2023
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 10 mai 2023 au 15 mai 2023
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
      - Du 28 juin 2023 au 11 octobre 2023
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
      - Du 27 janvier 2020 au 21 juin 2022
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
      - Du 14 février 2021 au 22 août 2021
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique
      - Du 27 juillet 2020 au 28 octobre 2020
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l’épidémie de covid-19
      - Du 9 mai 2020 au 10 juin 2020
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
      - Du 7 mars 2019 au 25 juillet 2019
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l’avenir
      - Du 19 juillet 2023 au 13 décembre 2023
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l’avenir
      - Du 11 juillet 2023 au 13 décembre 2023
    - Commission d’enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
      - Du 19 février 2021 au 15 juillet 2021
    - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
      - Du 5 mars 2019 au 25 juillet 2019
- Missions d'information
  - Président
    - Mission d'information commune sur le site de stockage souterrain de déchets StocaMine
      - Du 12 juin 2018 au 18 septembre 2018
  - Vice-président
    - Mission d’information sur l’adaptation au changement climatique de la politique forestière et la restauration des milieux forestiers
      - Du 20 septembre 2022 au 2 mai 2023
  - Vice-Président
    - Mission d'information sur la concrétisation des lois
      - Du 2 octobre 2019 au 20 juillet 2021
  - Co-rapporteur
    - Mission d'information flash sur les conséquences de la géothermie profonde
      - Du 7 novembre 2023 au 13 mars 2024
    - Mission d'application des lois n° 2021-1485 du 15 novembre 2021 visant à réduire l’empreinte environnementale du numérique en France et n° 2021-1755 du 23 décembre 2021 visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse
      - Du 20 juillet 2022 au 11 octobre 2022
  - Rapporteur
    - Mission d'application de la loi n° 2022-269 du 28 février 2022 ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l’article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace
      - Du 20 juillet 2022 au 11 octobre 2022
    - Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim
      - Du 4 février 2020 au 6 octobre 2021
    - Mission d'information commune sur le site de stockage souterrain de déchets StocaMine
      - Du 19 avril 2018 au 12 juin 2018
  - Membre
    - Mission d'information flash sur les conséquences de la géothermie profonde
      - Du 7 novembre 2023 au 13 mars 2024
    - Mission d’information sur l’adaptation au changement climatique de la politique forestière et la restauration des milieux forestiers
      - Du 3 août 2022 au 2 mai 2023
    - Mission d'application des lois n° 2021-1485 du 15 novembre 2021 visant à réduire l’empreinte environnementale du numérique en France et n° 2021-1755 du 23 décembre 2021 visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse
      - Du 20 juillet 2022 au 11 octobre 2022
    - Mission d'application de la loi n° 2022-269 du 28 février 2022 ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l’article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace
      - Du 20 juillet 2022 au 11 octobre 2022
    - Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim
      - Du 29 janvier 2020 au 6 octobre 2021
    - Mission d'information sur la rénovation thermique des bâtiments
      - Du 4 mars 2020 au 10 février 2021
    - Mission d'information sur la gestion des conflits d'usage en situation de pénurie d'eau
      - Du 2 octobre 2019 au 4 juin 2020
    - Mission d'information sur les agrocarburants
      - Du 18 juillet 2018 au 22 janvier 2020
    - Mission d'information sur la ressource en eau
      - Du 18 octobre 2017 au 21 juin 2018
    - Mission d’information commune sur la rénovation énergétique des bâtiments
      - Du 14 avril 2023 au 4 octobre 2023
    - Mission d'information sur la concrétisation des lois
      - Du 11 septembre 2019 au 20 juillet 2021
    - Mission d'information commune sur le site de stockage souterrain de déchets StocaMine
      - Du 19 avril 2018 au 18 septembre 2018
    - Mission d'information commune sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires
      - Du 8 novembre 2017 au 31 mai 2018
    - Mission d'information commune sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
      - Du 18 octobre 2017 au 31 octobre 2017
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
      - Du 4 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Internet et société numérique
      - Du 4 avril 2018 au 15 janvier 2020
  - Secrétaire
    - Cybersécurité et souveraineté numérique
      - Du 4 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Filière brassicole
      - Du 27 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Langues et cultures régionales
      - Du 21 mars 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Énergies vertes
      - Du 14 décembre 2020 au 21 juin 2022
    - Air et santé : Impact sur la santé de la qualité de l'air intérieur et extérieur
      - Du 15 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
      - Du 5 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Cybersécurité et souveraineté numérique
      - Du 27 février 2018 au 21 juin 2022
    - Filière brassicole
      - Du 6 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Langues et cultures régionales
      - Du 27 février 2018 au 21 juin 2022
    - Économie numérique de la donnée, de la connaissance et de l'intelligence artificielle
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Éco-construction
      - Du 27 février 2018 au 21 juin 2022
    - Internet et société numérique
      - Du 21 mars 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Bielorussie
      - Du 30 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - France-Andorre
      - Du 15 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Cameroun
      - Du 21 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Bielorussie
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Iran
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Andorre
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Allemagne
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Cameroun
      - Du 17 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Assemblée parlementaire franco-allemande
      - Du 21 février 2022 au 21 juin 2022
  - Membre suppléant
    - Assemblée parlementaire franco-allemande
      - Du 25 mars 2019 au 20 février 2022
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels
      - Du 8 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Conseil supérieur de la forêt et du bois
      - Du 2 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 14 mars 2019 au 21 juin 2022