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Histoire de l'Assemblée nationale

Après cinquante ans de régime autoritaire, la monarchie constitutionnelle s'écroule au printemps 1848. Les grands principes de la Révolution française – Liberté, Égalité, Fraternité - enflamment l'Europe entière. Pendant trois ans, la Deuxième République permet le rétablissement de la démocratie en France. Mais les adversaires de la République ne tardent pas à prendre le pas sur ses partisans, eux-mêmes divisés. L'essai d'un régime présidentiel, démuni de contrepoids et de solutions d'arbitrages, et l'élection à la présidence de la République de l'héritier des Bonaparte aboutissent au coup d'État du 2 décembre 1851.

La Deuxième République n’a été la république du peuple que durant le court printemps de l’année 1848.

Dans le contexte d'une grave crise économique, les élections à l'Assemblée nationale constituante d'avril 1848 marquent le retour des notables de province. Une répression sanglante contre la révolte des quartiers populaires a lieu fin juin, à la suite de la fermeture des ateliers nationaux, symbole du nouveau régime. " Je ne crois pas à l’avenir d’une République qui commence par faire tirer sur ses prolétaires ! ", s’indignera alors George Sand.

La constitution du 4 novembre 1848 institue l’élection du président de la République au suffrage universel pour un mandat de quatre ans ; grâce à une habile campagne électorale, Louis Napoléon Bonaparte attise la peur d'une France rurale et conservatrice à l’égard des « partageux » : le 10 décembre 1848, il obtient 74% des suffrages aux élections présidentielles. Élue le 13 mai 1849, la nouvelle Assemblée nationale est largement dominée par les partisans du conservatisme social et de l’ordre – légitimistes, orléanistes, républicains modérés et bonapartistes –, qui recueillent ensemble plus de 53% des voix et obtiennent un peu moins de 500 élus sur 750.

La Révolution romantique a définitivement cédé la place au réalisme.

Ne parvenant pas à obtenir de l’Assemblée la révision de la disposition constitutionnelle interdisant la rééligibilité immédiate du Président de la République, Louis Napoléon Bonaparte décide de procéder au coup d’État, le 2 décembre 1851. L’Assemblée est dissoute et le futur Napoléon III déclare dans un Appel au peuple « fermer l’ère des révolutions ».

Les fondateurs de la Deuxième République considèrent que les droits de l’Homme ne sont pas réductibles au seul droit à l’expression politique. Ils entendent aller plus loin et favoriser l’épanouissement de l’être humain. Deux textes importants illustrent cette vaste ambition :

- la déclaration du gouvernement provisoire du 25 février 1848 proclame le droit au travail : « Le gouvernement provisoire de la République française s’engage à garantir l’existence de l'ouvrier par le travail. Il s’engage à garantir du travail à tous les citoyens. Il reconnaît que les ouvriers doivent s’associer entre eux pour jouir de leur travail ».

- le décret relatif à l’abolition de l’esclavage dans les colonies et possessions françaises du 27 avril 1848, préparé par Victor Schoelcher, membre du gouvernement provisoire, proclame que " l'esclavage est un attentat contre la dignité humaine ; […] qu'il est une violation flagrante du dogme républicain : « Liberté, Égalité, Fraternité ».

La vocation universelle de la Deuxième République française est ainsi rappelée avec éclat.

Bilan institutionnel 

Empruntant à la tradition révolutionnaire des aînés de 1789 pour ses références morales et philosophiques et au modèle constitutionnel américain, la Constitution de 1848 prévoit une stricte séparation des pouvoirs. L’exécutif appartient au président de la République, à la fois chef de l’État et du gouvernement, et directement élu par le peuple. L'Assemblée nationale ne peut renverser le président et celui-ci ne peut dissoudre l'Assemblée. Il n'existe pas de procédures d'arbitrage en cas de conflit.