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Commission de la défense nationale et des forces armées
> Les comptes rendus
Comptes rendus des réunions de la commission de la défense nationale et des forces armées
Session 2016-2017
Composition de la commission
Comptes rendus des sessions précédentes :
2015-2016
-
2014-2015
-
2013-2014
-
2012-2013
-
2011-2012
Mercredi 22 février 2017
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 31
— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours
Mercredi 22 février 2017
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 30
— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur la protection sociale des militaires (Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Charles de La Verpillière, rapporteurs)
— Communication, ouverte à la presse, de Mme la présidente sur l’activité de la commission au cours de la XIVe législature
Mardi 14 février 2017
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 29
— Audition, ouverte à la presse, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Jean-Pierre Bayle, candidat à la présidence de la commission du secret de la défense nationale, et vote sur la nomination
Mercredi 8 février 2017
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 28
— Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées
Mardi 7 février 2017
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 27
— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur le rôle de la marine nationale en Méditerranée
Mercredi 1er février 2017
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 26
— Audition de Son Excellence M. Rolf Einar Fife, ambassadeur de Norvège en France, de Son Excellence M. Risto Piipponen, ambassadeur de Finlande, et de Son Excellence Mme Veronika Wand-Danielsson, ambassadeur de Suède, sur la situation de sécurité en Scandinavie et autour de la mer Baltique
Mercredi 1er février 2017
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 25
— Communication, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Gosselin-Fleury et de M. Damien Meslot sur le projet Source Solde
Mardi 31 janvier 2017
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 24
— Audition de M. Guillaume Poupard, directeur général de l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information
Mercredi 25 janvier 2017
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 23
— Audition, ouverte à la presse, de Mme Amélie Verdier, directrice du budget
Mardi 24 janvier 2017
Séance de17 heures
Compte rendu n° 22
— Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Kalika, directeur du séminaire Russie, chaire de criminologie au CNAM, et de Mme Barbara Kunz, chercheur au comité d’études des relations franco-allemandes de l’IFRI, sur la situation de sécurité en Scandinavie et autour de la mer Baltique
Mercredi 18 janvier 2017
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 21
— Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires économiques et avec la commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l’investissement, sur le troisième programme d’investissements (PIA 3)
Mercredi 14 décembre 2016
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 20
— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur les enjeux industriels et technologiques du renouvellement des deux composantes de la dissuasion nucléaire (MM. Jean-Jacques Bridey et Jacques Lamblin, rapporteurs)
Mercredi 7 décembre 2016
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 19
— Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Boissier, président du groupement des industries de construction et activités navales, et de M. Hervé Guillou, vice-président
Mercredi 30 novembre 2016
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 18
— Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Mayer, président du groupement des industries de défense et de sécurité terrestres et aéroterrestres
Mercredi 16 novembre 2016
Séance de 16 heures 30
Compte rendu n° 17
— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours
Mercredi 16 novembre 2016
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 16
— Audition du général Gaëtan Poncelin de Raucourt, secrétaire général de la garde nationale et du conseil supérieur de la réserve militaire
Mercredi 9 novembre 2016
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 15
— Audition, ouverte à la presse, de M. Marwan Lahoud, président du groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales
Jeudi 3 novembre 2016
Séance de 0 heure 15
Compte rendu n° 14
— Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Défense » :
– Environnement et prospective de la politique de défense (Mme Isabelle Bruneau, rapporteure pour avis) ;
– Soutien et logistique interarmées (M. Charles de la Verpillière, rapporteur pour avis) ;
– Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. François Lamy, rapporteur pour avis) ;
– Préparation et emploi des forces : Marine (M. Gwendal Rouillard, rapporteur pour avis) ;
– Préparation et emploi des forces : Air (M. Christophe Guilloteau, rapporteur pour avis) ;
– Équipement des forces – dissuasion (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur pour avis).
Vendredi 28 octobre 2016
Séance de 11 heures 30
Compte rendu n° 13
— Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Sécurités » : « Gendarmerie nationale » (M. Daniel Boisserie, rapporteur pour avis)
Mercredi 26 octobre 2016
Séance de 12 heures
Compte rendu n° 12
— Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Jean-David Ciot, rapporteur pour avis)
Mardi 18 octobre 2016
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 11
— Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2017
Jeudi 13 octobre 2016
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 10
— Audition, ouverte à la presse, de représentants d’associations d’anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2017
Mercredi 12 octobre 2016
Séance de 18 heures 30
Compte rendu n° 9
— Audition du général André Lanata, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2017
Mercredi 12 octobre 2016
Séance de 16 heures 30
Compte rendu n° 8
— Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2017
Mercredi 12 octobre 2016
Séance de 11 heures
Compte rendu n° 7
— Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2017
Mercredi 12 octobre 2016
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 6
— Audition de l’amiral Christophe Prazuck, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2017
Mardi 11 octobre 2016
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 5
— Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2017
Jeudi 6 octobre 2016
Séance de 11 heures
Compte rendu n° 4
— Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur le projet de loi de finances pour 2017
Jeudi 6 octobre 2016
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 3
— Audition, ouverte à la presse, de représentants des syndicats personnels civils de la défense sur le projet de loi de finances pour 2017
Mercredi 5 octobre 2016
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 2
— Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d’État auprès du ministre de la Défense, chargé des Anciens combattants et de la mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2017
Mardi 4 octobre 2016
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 1
— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2017.