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Comptes rendus de la commission d'enquête chargée d'investiguer sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie françaises et européennes dans la crise économique et financière et sur les conditions de leur sauvegarde et de leur développement

Session 2012-2013

Composition de la commission

Mercredi 10 juillet 2013

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 21

– Examen puis vote sur le rapport

Mercredi 19 juin 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 20

– Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

Mercredi 19 juin 2013

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 19

– Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick de Schrynmakers, consultant, ancien directeur général de l’Association européenne de l’Aluminium (AEA).

Mercredi 12 juin 2013

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 18

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Caboret et M. Philippe Morvannou (cabinet Syndex) et de MM. Gwenaël Le Dily et Philippe Gervais (cabinet Secafi Alfa )

Mercredi 5 juin 2013

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 17

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Christophe Journet, rédacteur en chef de MPE-MEDIA, Marcel Genet, président de Laplace Conseil, et Alfred Rosales, président de Rosamon Group.

Mercredi 29 mai 2013

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 16

– Table ronde avec les organisations syndicales :

− Fédération des travailleurs de la métallurgie (FTM-CGT) : M. Philippe Verbeke, direction fédérale de la CGT (filière transformation métaux, ArcelorMittal), M. Jean-Michel Boqueret, responsable syndical Constellium (filière Aluminium), M. Bertrand Gregor, responsable syndical KME (filière Cuivre), M. Philippe Bonnot, responsable syndical Aperam (filière Inox), et Mme Marie-Claire Cailletau, responsable des questions énergie à la FNME ;

− Fédération générale des mines et de la métallurgie (FGMM-CFDT) : M. Alain Larose, secrétaire national, Mme Christiane Graillot, déléguée centrale Aperam, M. Jean Luc Cure, délégué central ArcelorMittal (R&D à Maizières-lès-Metz), M. Bernard Debièvre, délégué central ArcelorMittal Fos-sur-Mer, M. Patrick Auzanneau, délégué central ArcelorMittal, Mme Christèle Touzelet, déléguée centrale CFDT (Industeel France), M. Djamel Damine, délégué syndical (Industeel Le Creusot), M. Marc Lagarde, représentant CFDT Aperam (Gueugnon) et M. Laurent Dubuis, membre titulaire du comité de groupe européen (Aperam) ;

− Syndicat National CFE-CGC Sidérurgie : M. Xavier Le Coq, secrétaire national en charge de l’Industrie, Fédération de la Métallurgie, Mme Véronique Roche, déléguée syndicale centrale et secrétaire du comité d’entreprise européen de Rio Tinto, M. Pascal Deshayes, secrétaire du CCE ArcelorMittal Atlantique et Lorraine), M. Jean-François Verdier (Constellium) et M. Sylvain Rameau, délégué syndical (Aperam Gueugnon) ;

− Fédération Force Ouvrière de la métallurgie (FO Métaux) : M. Frédéric Souillot, secrétaire fédéral FO Métaux, M. François Zarbo, représentant national ArcelorMittal, M. Walter Broccoli, secrétaire FO Florange, M. Norbert Cima, CCE ArcelorMittal Atlantique et Lorraine, et M. Frédéric Weber, élu FO (Florange) ;

– Fédération nationale CFTC des syndicats de la métallurgie et parties similaires (FM-CFTC) : M. Éric Cruchet, secrétaire général, et Mme Véronique Laffon-Rémond.

Mercredi 22 mai 2013

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 15

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Tissot-Colle, présidente de la Fédération des minerais, minéraux industriels et métaux non ferreux (Fedem), Mme Claire de Langeron, déléguée générale, et de M. Édouard de Lacoste Lareymondie, président de la Chambre syndicale du cuivre et de ses alliages.

Mercredi 22 mai 2013

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 14

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Georges Duval, président des sociétés Aubert & Duval et Erasteel, et Philippe Dubois, directeur des ressources humaines

Mercredi 22 mai 2013

Séance de 12 heures 15

Compte rendu n° 13

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Czernichowski-Lauriol (BRGM), présidente du réseau CO2GeoNet, MM. Didier Bonijoly, directeur-adjoint à la direction des géoressources du BRGM, et Hubert Fabriol, directeur-adjoint à la direction des risques et de la prévention du BRGM

Mercredi 10 avril 2013

Séance de 11 heures 45

Compte rendu n° 10

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Pierre Gaudin, vice-président de la Fédération des entreprises du recyclage (FEDEREC), président de la branche « métaux ferreux », Patrick Kornberg, président de la branche « métaux non ferreux » et M. Igor Bilimoff, directeur général.

Mercredi 10 avril 2013

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 9

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Eric Brac de la Perrière, directeur général, Carlos de Los Llanos, directeur du département recyclage et Johann Leconte, directeur des relations avec les élus et les associations d’Eco-Emballages

Mercredi 3 avril 2013

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 8

– Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Glas, Président de Tata Steel France Rail SA

Mercredi 27 mars 2013

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 6

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Fine, secrétaire général, et Gilles Lodolo, directeur « Emploi-Formation » de l’Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)

Mercredi 20 mars 2013

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 5

– Audition, ouverte à la presse, de Mmes Béatrice Charon, présidente de l’Association française de l’aluminium (AFA), et Caroline Colombier, déléguée générale de l’AFA, et de M. Olivier Dufour, directeur « affaires externes » (France/EU) de Rio Tinto Alcan

Mercredi 13 mars 2013

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 4

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Philippe Darmayan, président, et Bernard Creton, délégué général, de la Fédération française de l’acier (FFA)

Mercredi 27 février 2013

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 3

– Audition, ouverte à la presse, de M. Francis Mer, vice-président du groupe Safran, ancien président d’Usinor-Sacilor et d’Arcelor

Mercredi 20 février 2013

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 2

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Pascal Faure, ingénieur général des mines, directeur général de la compétitivité, de l’industrie et des services (DGCIS), Pierre Angot, sous-directeur de l’industrie de la santé, de la chimie et des nouveaux matériaux, et Marc Rohfritsch, chef du bureau « matériaux du futur et nouveaux procédés »

Mardi 5 février 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 1

– Nomination du Bureau

– Désignation du rapporteur