Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Politique d’accessibilité
Accueil
Plan du site
Aide
Contact
English
Deutsch
Recherche :
Assemblée nationale
Les
députés
Le Président
577 députés
Les collaborateurs
Le Bureau
La Conférence des Présidents
Les Groupes politiques
Statut des députes
Déontologie
Élections législatives
Anciens députés
Contacter son député
Dans
l'Hémicycle
Ordre du jour
Calendrier de la session
Comptes rendus des séances
Scrutins
Tous les scrutins publics
Les scrutins publics ordinaires
Les scrutins solennels sur un texte
Autres scrutins solennels (déclarations, motions de censure…)
Le Congrès
Engagements de responsabilité et motions de censure
Budget et sécurité sociale
Assister à une séance
Anciennes législatures
XIV
e
législature
XIII
e
législature
XII
e
législature
XI
e
législature
Autres législatures
Commissions et
autres instances
Agendas
Les Commissions permanentes
Affaires culturelles
Affaires économiques
Affaires étrangères
Affaires sociales
Défense
Développement durable
Finances
Lois
Autres commissions
Affaires européennes
Commissions d'enquête
Commissions spéciales
Commissions mixtes paritaires
Commission chargée d'apurer les comptes
Commission-article 26 de la Constitution
Délégations, comité, office et autres instances
Délégation aux Droits
des Femmes
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation aux outre-mer
Délégation au renseignement
Comité d'évaluation et de contrôle
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Groupes de travail des réformes
Missions d'information
Groupes d'études
Organismes extra-parlementaires
Anciennes législatures
XIV
e
législature
XIII
e
législature
XII
e
législature
XI
e
législature
Autres législatures
Documents
parlementaires
Documents de référence
Constitution
Règlement de l'Assemblée nationale
Instruction générale du Bureau (IGB)
Loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009
Règlement du Congrès
Ordonnance relative au fonctionnement des assemblées parlementaires
Loi organique relative aux lois de finances
Recueil des textes relatifs aux pouvoirs publics
Projets de loi
Propositions de loi
Amendements
Textes adoptés
Rapports législatifs
Dossiers législatifs
Documents budgétaires
Rapports d'information
Rapports sur l'application de la loi
Questions écrites et orales
Motions et résolutions européennes
Autres motions et résolutions
Tous les documents parlementaires
Europe
et international
L'agenda européen et international
L'Assemblée nationale et l'Europe
La Commission des Affaires européennes
L’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
Les relations franco-allemandes
Activités parlementaires internationales
Groupes d'amitié
Découvrir
l'Assemblée
Bienvenue à l'Assemblée nationale
Visiter l'Assemblée nationale
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
Statistiques
Statistiques de la session en cours
Bulletins annuels
Comptes de l'Assemblée
Histoire
Patrimoine
Juniors
Site des archives de l'Assemblée nationale
Informations
pratiques
Les services de l’Assemblée
Concours et recrutement
Marchés publics
Bibliothèque et archives
Plan du site
Contact et plan d'accès
Accueil
>
Contrôle, évaluation, information
> Mission d’évaluation et de contrôle
Commission des finances
Comptes rendus de la mission d’évaluation et de contrôle
Session 2013-2014
Composition de la mission
Comptes rendus des sessions précédentes :
2012-2013
-
2011-2012
Mercredi 17 décembre 2014
Séance de 16 heures 30
Compte rendu n° 31
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d’État à l’enseignement supérieur et la recherche.
Mercredi 24 septembre 2014
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 30
– Audition, ouverte à la presse, de M.Roger Genet, directeur général de la recherche et de l’innovation au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, accompagné de M. Pierre Valla, adjoint au directeur général.
Mercredi 16 juillet 2014
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 29
– Audition, ouverte à la presse, de MM. Olivier Fréneaux, président de l’association des SATT (sociétés d’accélération du transfert de technologies) et président de la SATT Sud-Est, Christian Estève, secrétaire de l’association des SATT et président de la SATT Île-de-France Innov, Mme Maylis Chusseau, présidente de la SATT Aquitaine Sciences Transfert, M. Vincent Lamande, président de la SATT Ouest Valorisation et M. Nicolas Carboni, président de la SATT Conectus Alsace.
Mercredi 16 juillet 2014
Séance de 16 heures 30
Compte rendu n° 28
– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Michel, directeur général de l’énergie et du climat au ministère de l’Écologie, du développement durable et de l’énergie.
Mercredi 25 juin 2014
Séance de 18 heures
Compte rendu n° 27
– Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de MM. Yves LEVY, président-directeur général de l’Inserm et Thierry DAMERVAL, directeur général délégué, accompagnés de M. Arnaud BENEDETTI, directeur de la communication
Mercredi 25 juin 2014
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 26
– Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de M. Alain FUCHS, président du CNRS
Mercredi 25 juin 2014
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 25
– Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de M. Bruno SAINJON, président-directeur général de l’ONERA, accompagné de MM. Thierry MICHAL, directeur technique général, Thierry STOLTZ, directeur des affaires économiques et financières et Jacques LAFAYE, chargé de mission auprès du président.
Mercredi 25 juin 2014
Séance de 12 heures
Compte rendu n° 24
– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent DUC, président de la branche hôtellerie de l’Union des métiers et des industries de l’hôtellerie (UMIH) et de M. Vincent DOLLÉ, directeur des affaires économiques, fiscales et des nouvelles technologies de l’UMIH.
Mercredi 25 juin 2014
Séance de 11 heures 15
Compte rendu n° 23
– Audition, ouverte à la presse, de M. Lionel Walker, Secrétaire général de Rn2D et de Mme Véronique Brizon, Directrice générale de Rn2D
Mardi 11 juin 2014
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 21
– Audition, ouverte à la presse, sur le thème « La gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur », de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l’investissement, accompagné de M. Thierry Francq, commissaire général adjoint, M. François Rosenfeld, directeur stratégique et financier et M. Claude Girard, directeur de programme valorisation de la recherche au Commissariat général à l’investissement (CGI).
Mardi 11 juin 2014
Séance de 16 heures 30
Compte rendu n° 20
– Audition, ouverte à la presse, sur le thème « La gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur », de M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d’études spatiales (CNES), accompagné de MM. Thierry Duquesne, directeur de la prospective, de la stratégie, des programmes, de la valorisation et des relations internationales, Pierre Trefouret, directeur auprès du président et Guillaume de Blanchard, chargé des relations avec les parlements français et européen.
Mercredi 28 mai 2014
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 19
– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Martins, adjoint à la Maire de Paris, chargé des sports et du tourisme
Mercredi 14 mai 2014
Séance de 18 heures
Compte rendu n° 18
– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Agnés, président du Syndicat des professionnels de la location meublée (SPLM)
Mercredi 14 mai 2014
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 17
– Audition, ouverte à la presse, de M. Guylhem Féraud, président de la Fédération nationale de l’hôtellerie de plein air (FNHPA), accompagné de M. Nicolas Bouvier, chargé de la communication (agence APCO), et de Mme Yasmine Amer, chargée du service juridique
Mardi 13 mai 2014
Séance de 18 heures
Compte rendu n° 16
– Audition, ouverte à la presse, sur le thème « La gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur », de M. Patrick Gandil, directeur général de l’aviation civile au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, accompagné de M. Pierre Moschetti, sous-directeur de la construction aéronautique.
Mardi 22 avril 2014
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 15
– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Charles Hourcade, directeur général de France Brevets, accompagné de M. Pascal Asselot, directeur du licensing et du développement de cette société.
Mardi 22 avril 2014
Séance de 15 heures
Compte rendu n° 14
– Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives, accompagné de M. Jean-Philippe Bourgoin, directeur de la stratégie et des programmes, et de M. Jean-Pierre Vigouroux, chef du service des affaires publiques
Mercredi 16 avril 2014
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 13
– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Burtin, président de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d’initiative (FNOTSI), accompagné de M. Yannick Bertolucci
Mercredi 16 avril 2014
Séance de 16 heures 30
Compte rendu n° 12
– Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Cherrière, directeur du Syndicat mixte d’aménagement touristique du Lac du Der
Mercredi 9 avril 2014
Séance de 18 heures
Compte rendu n° 11
– Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Francina, président, et de Mme Géraldine Leduc, directrice générale de l’Association nationale des maires des stations classées et des communes touristiques (ANMSCCT).
Mercredi 9 avril 2014
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 10
– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Nicolas, directeur des finances de la Mairie de Paris, et de Mme Isabelle Oudet, chef du bureau des ressources financières, cellule taxe de séjour
Mardi 8 avril 2014
Séance de 16 heures 30
Compte rendu n° 9
– Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de Mme Pascale Briand, directrice générale de l’Agence nationale de la recherche (ANR), accompagnée de M. Arnaud Torres, responsable du département « Investissements d’avenir et compétitivité » et de Mme Daniela Floriani, directrice administrative du même département
Mercredi 5 mars 2014
Séance de 14 heures 30
Compte rendu n° 8
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Joëlle Massoni, chef du bureau CF1 à la sous-direction du contrôle fiscal de la Direction générale des finances publiques, et de M. Dominique Valentin, chef de la section « Lutte contre la fraude » du bureau CF1
Mercredi 5 mars 2014
Séance de 12 heures
Compte rendu n° 7
– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Brenner, sous-directeur à la gestion comptable et financière des collectivités locales, et de M. Jean-Luc Barçon-Maurin, sous-directeur à la direction des professionnels de la Direction générale des finances publiques
Mercredi 5 mars 2014
Séance de 11 heures 15
Compte rendu n° 6
– Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Ferrary, country manager France et de M. Richard Boutet, directeur des affaires publiques d’Airbnb
Mercredi 5 mars 2014
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 5
– Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Colcombet, président du directoire de Belambra, et de M. Lionel Gouget, directeur administratif et financier.
Mercredi 19 février 2014
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 4
– Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Gallois, commissaire général à l’investissement, accompagné de M. François Rosenfeld, directeur financier du Commissariat général à l’investissement (CGI), M. Jean-Pierre Korolitski, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche universitaire, M. Claude Girard, chargé du processus de valorisation et de la recherche technologique, et M. Jean-Régis Catta, chef de cabinet, chargé des relations avec le Parlement, sur le thème : « La gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission “Recherche et enseignement supérieur” ».
Mercredi 12 février 2014
Séance de 11 heures 30
Compte rendu n° 3
– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Cazaubon, chef du bureau des destinations touristiques au ministère du redressement productif
Mercredi 12 février 2014
Séance de 10 heures 30
Compte rendu n° 2
– Audition, ouverte à la presse, sur la fiscalité des hébergements touristiques, de Mme Françoise Tahéri, sous-directrice des finances locales et de l’action économique au ministère de l’intérieur
Mercredi 12 février 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 1
– Audition, ouverte à la presse, sur la fiscalité des hébergements touristiques, de M. Stéphane Créange, chef du bureau B 2, M. Laurent Kohler, adjoint au chef du bureau C 1, et M. Damien Lauth, chef de section au bureau B 2, de la direction de la législation fiscale du ministère de l’économie et des finances