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Travaux en commission
> Les comptes rendus
Comptes rendus des réunions de la mission d'information sur les immigrés âgés
Session 2012-2013
Composition de la commission
Mardi 2 juillet 2013
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 17
– Examen du rapport : vote et autorisation de publication
– Présences en réunion
Mardi 11 juin 2013
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 16
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile Duflot, ministre de l’égalité des territoires et du logement
– Audition, ouverte à la presse, M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l’égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
– Présences en réunion
Mercredi 5 juin 2013
Séance de 12 heures
Compte rendu n° 15
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
– Présences en réunion
Mardi 28 mai 2013
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 14
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, de Mme Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l’autonomie, et de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion
– Audition, ouverte à la presse, M. Manuel Valls, ministre de l’intérieur
– Présences en réunion
Jeudi 18 avril 2013
Séance de 14 heures
Compte rendu n° 13
– Audition, ouverte à la presse, consacrée à l’histoire des politiques d’immigration
– Audition, ouverte à la presse, consacrée à l’histoire des immigrés originaires d’États tiers à l’Union européenne
– Audition, ouverte à la presse, consacrée à la mémoire de l’immigration
– Présences en réunion
Jeudi 11 avril 2013
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 12
– Audition, ouverte à la presse, consacrée aux politiques menées par les communes à destination des immigrés âgés
– Audition, ouverte à la presse, sur le thème des politiques menées par les départements à destination des immigrés âgés
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Murielle Maffessoli, directrice de l’Observatoire régional de l’intégration et de la ville (ORIV), de Mme Évelyne Bouzzine, directrice du centre de ressources « Politique de la ville » en Essonne (CRPVE), et de Mme Olivia Maire, directrice adjointe du centre de ressources « Profession Banlieue »
– Présences en réunion
Jeudi 4 avril 2013
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 11
– Audition, ouverte à la presse, de représentants d’associations d’aide aux personnes âgées immigrées : Association service social familial migrants (ASSFAM), Association des travailleurs maghrébins de France à Argenteuil (ATMF), association « Chibanis 06 »
– Audition, ouverte à la presse, d’associations locales participant aux politiques d’intégration et de la ville : Fédération des associations de solidarité avec les travailleur-euse-s immigré-e-s (FASTI), Association havraise de solidarité et d’échanges avec tous les immigrés (AHSETI-ASTI), ASTI de Perpignan, Observatoire des discriminations et des territoires interculturels (ODTI), Groupe de recherche et de réalisations pour le développement rural (GRDR)
– Audition, ouverte à la presse, sur les thèmes de l’apprentissage de la langue française et de la lutte contre l’analphabétisme et l’illettrisme : Association pour l’enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI), association Initiatives contre l’illettrisme et lutte contre l’analphabétisme (ICI & LA)
– Présences en réunion
Jeudi 28 mars 2013
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 10
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Juliette Laganier, déléguée nationale « Lutte contre l’exclusion » à la direction de l’action sociale de la Croix-Rouge française, et de Mme Fabienne Grimaud, responsable de l’implantation de Grenoble des Petits frères des pauvres
– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement
– Audition, ouverte à la presse, consacrée aux thèmes de l’exercice du culte et du droit funéraire, de M. Louis-Xavier Thirode, chef du bureau central des cultes à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l’intérieur, de M. Abdelhafid Hammouche, professeur des Universités à Lille 1, et de M. Yassine Chaïb, sociologue
– Présences en réunion
Jeudi 21 mars 2013
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 9
– Audition, ouverte à la presse, de M. Yannick Imbert, directeur général de l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII)
– Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la santé des migrants âgés, de M. Bernard Montagnon, conseiller santé du Secrétaire général à l’immigration et à l’intégration (SGII) au ministère de l’intérieur, de M. Arnaud Veïsse, directeur général, et M. Didier Maille, responsable du service social et juridique du Comité médical pour les exilés (COMEDE), de Mme Bénédicte Gaudillière, membre de l’association « La case de santé », de Mme Fabienne Diebold, coordinatrice du réseau de santé INTERMED, et Mme Catherine Delcroix-Howell, responsable du développement social d’Adoma Rhône-Alpes, et de Mme Brigitte Deroo, directrice du Centre de santé Roger-Charles-Vaillant de la commune de Grande-Synthe
– Audition, ouverte à la presse, de
M. Thierry Tuot, conseiller d’État, auteur du rapport sur La refondation des politiques d’intégration
– Présences en réunion
Jeudi 28 février 2013
Séance de 14 heures
Compte rendu n° 8
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Petauton, présidente du Collectif pour l’avenir des foyers (COPAF), et de Mme Mylène Stambouli, membre du bureau national de la Ligue des droits de l’homme.
– Audition, ouverte à la presse, sur le thème des logements pour travailleurs immigrés, de M. Jacques Dupoyet, président de l’Union professionnelle du logement accompagné (UNAFO), M. Gilles Desrumaux, délégué général, et Mme Sylvie Emsellem, chargée de mission, de M. Bruno Arbouet, directeur général d’Adoma, Mme Nathalie Chomette, directrice d’exploitation, et M. Driss Bechari, directeur territorial, de M. Jean-Marie Oudot, directeur général de Coallia, M. Djamel Cheridi, responsable produits habitat social adapté et hébergement social, Mme Séverine Etchecahar, conseillère technique habitat social adapté, M. Gérald Brenon, coordinateur de l’accompagnement social, et de M. Richard Jeannin, directeur général de l’Association Rhône-Alpes pour le logement et l’insertion sociale (ARALIS)
– Présences en réunion
Jeudi 28 février 2013
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 7
– Audition, ouverte à la presse, sur le thème du contrôle des prestations sociales, de M. Jean-Louis Deroussen, président de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), et M. Daniel Buchet, responsable de la mission prévention et lutte contre la fraude, et de M. Benoit Parlos, délégué national à la lutte contre la fraude au ministère de l’économie et des finances, et M. Geoffroy Fougeray, chargé de mission
– Présences en réunion
Jeudi 21 février 2013
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 6
Auditions, ouvertes à la presse, de
– M. Antoine Math, membre du Collectif des accidentés du travail, handicapés et retraités pour l’égalité des droits (CATRED), M. Boualam Azahoum, membre du Collectif « Justice et dignité pour les chibani-a-s », M. Ali El Baz et M. Christophe Daadouch, membres du Groupe d’intervention et de soutien des immigrés (GISTI), sur le thème de l’accès aux droits sociaux
– Mme Claudine Attias-Donfut, chercheuse associée au Centre Edgar-Morin, directrice de recherche honoraire à la Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV)
– M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale, ministère des affaires sociales et de la santé, accompagné de Mme Christiane Labalme, chef de la division des affaires communautaires et internationales, et de M. Renaud Villard, chef du bureau des retraites de base à la sous-direction des retraites et des institutions de protection sociale complémentaires
– Présences en réunion
Jeudi 14 février 2013
Séance de 14 heures
Compte rendu n° 5
Auditions, ouvertes à la presse, de
– M. Pierre Mayeur, directeur de la Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV), de M. David Clair, directeur juridique et de la réglementation nationale, et de M. Rémi Gallou, chargé de recherche à l’unité de recherche sur le vieillissement
– M. Jean-Michel Bacquer, directeur de l’établissement de Bordeaux des retraites et de la solidarité de la Caisse des dépôts et consignations (CDC), et de M. Daniel Rau, directeur de la solidarité et des risques professionnels, responsable du service de l’allocation de solidarité aux personnes âgées (SASPA)
– M. Omar Samaoli, gérontologue
– Présences en réunion
Jeudi 7 février 2013
Séance de 14 heures
Compte rendu n° 4
Auditions, ouvertes à la presse, de
– M. Pierre-Yves Rebérioux, délégué général de la Commission interministérielle pour le logement des populations immigrées (CILPI)
– M. Bernard Devert, membre du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées (HCLPD), et M. Bernard Lacharme, secrétaire général
– Mme Maryvonne Lyazid, adjointe du Défenseur des droits, vice-présidente du collège chargé de la lutte contre les discriminations et de la promotion de l’égalité, et Mme Anne du Quellennec, juriste au sein des services du Défenseur des droits
– Présences en réunion
Jeudi 31 janvier 2013
Séance de 14 heures
Compte rendu n° 3
Auditions, ouvertes à la presse, de
– Mme Naïma Charaï, présidente du conseil d’administration de l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (ACSé)
– M. Luc Derepas, secrétaire général à l’immigration et à l’intégration (SGII), et de M. Michel Aubouin, directeur de l’accueil, de l’intégration et de la citoyenneté (DAIC) au ministère de l’intérieur 11
– M. Philippe Didier-Courbin, adjoint à la directrice générale de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), chef du service des politiques sociales et médico-sociales au ministère des affaires sociales et de la santé 21
– Présences en réunion
Jeudi 24 janvier 2013
Séance de 14 heures
Compte rendu n° 2
Auditions, ouvertes à la presse, de
– Mme Françoise Bas-Théron, membre de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
– Mme Catherine Wihtol de Wenden, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Centre de recherche fondamentale en sciences sociales de l’international (CERI)
– Présences en réunion
Mercredi 16 janvier 2013
Séance de 14 heures
Compte rendu n° 1
– Nomination du Bureau
– Désignation du rapporteur
– Présences en réunion