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Déposés sur le texte : Projet de loi n°383 relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Liés au dossier législatif : Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Examinés par : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

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	n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
	AC82	Après l'Article 13	Gouvernement	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	11 décembre 2017
	AC111	Article 14, alinéa 2	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	11 décembre 2017
	AC91 (Rect)	Article 3, alinéa 7	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	11 décembre 2017	11 décembre 2017
	AC119	Sous-amendement de l'amendement n°AC14 Article 17	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	11 décembre 2017
	AC110 (Rect)	Article 13, alinéa 2	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	11 décembre 2017
	AC116	Article 14, alinéa 2	La République en Marche Mme Aude Amadou	Retiré			11 décembre 2017
	AC121	Article 13, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	11 décembre 2017
	AC97	Article 4, alinéa 7	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	11 décembre 2017	11 décembre 2017
	AC93	Article 4, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	11 décembre 2017	11 décembre 2017
	AC87 (Rect)	Article 2, alinéa 2	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	11 décembre 2017	11 décembre 2017
	AC114	Article 16, alinéa 2	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	11 décembre 2017
	AC80	Article 6, alinéa 2	Gouvernement	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	11 décembre 2017
	AC88 (Rect)	Article 2, alinéa 4	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	11 décembre 2017	11 décembre 2017
	AC98	Article 5, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	11 décembre 2017	11 décembre 2017
	n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

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Fabrication de la liasse