Recherche dans la base des amendements

Législature

Suivre les amendements en discussion

Suivre les amendements en discussion

Résultats de la recherche

(480 résultats)

Trier ces résultats par ordre de passage

Voir tous les amendements législatifs sur open data

Recherche par examen unique - Tous les amendements ci-dessous sont :

Déposés sur le texte : Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense, n° 659
Liés au dossier législatif : Programmation militaire 2019-2025
Examinés par : Commission de la défense nationale et des forces armées

...

n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
DN528	Sous-amendement de l'amendement n°DN290 Article 2, alinéa 28	La République en Marche M. Jean-Jacques Bridey	Discuté	Adopté	13 mars 2018	13 mars 2018
DN517	Article 34, alinéa 1	La République en Marche M. Jean-Jacques Bridey	Discuté	Adopté	14 mars 2018	13 mars 2018
DN507	Article 2, alinéa 228	La République en Marche M. Jean-Jacques Bridey	Discuté	Adopté	13 mars 2018	13 mars 2018
DN531	Article 18, alinéa 5	Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République M. Jean-François Eliaou, rapporteur de la commission des lois	Discuté	Rejeté	14 mars 2018	13 mars 2018
DN536	Sous-amendement de l'amendement n°DN73 Article 2, alinéa 35	La République en Marche M. Jean-Jacques Bridey	Discuté	Adopté	13 mars 2018	13 mars 2018
DN535	Article 18, alinéa 5	La République en Marche M. Philippe Chalumeau	Discuté	Adopté	14 mars 2018	13 mars 2018
DN533	Avant l'Article 19	Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République M. Jean-François Eliaou, rapporteur de la commission des lois	Discuté	Rejeté	14 mars 2018	13 mars 2018
DN511	Après l'Article 6	La République en Marche M. Jean-Jacques Bridey	Discuté	Retiré	14 mars 2018	13 mars 2018
DN516	Article 18, alinéa 11	La République en Marche M. Jean-Jacques Bridey	Discuté	Adopté	14 mars 2018	13 mars 2018
DN541	Article 2, alinéa 484	Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire M. Olivier Gaillard, rapporteur de la commission des finances	Discuté	Adopté	15 mars 2018	13 mars 2018
DN514	Article 18, alinéa 9	La République en Marche M. Jean-Jacques Bridey	Discuté	Adopté	14 mars 2018	13 mars 2018
DN534	Article 23, alinéa 5	Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République M. Jean-François Eliaou, rapporteur de la commission des lois	Discuté	Rejeté	14 mars 2018	13 mars 2018
DN546	Article 6	Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire M. Olivier Gaillard, rapporteur de la commission des finances	Discuté	Rejeté	14 mars 2018	13 mars 2018
DN537	Sous-amendement de l'amendement n°DN60 Article 2, alinéa 484	La République en Marche M. Jean-Jacques Bridey	Discuté	Adopté	14 mars 2018	13 mars 2018
DN542	Article 2, alinéa 486	Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire M. Olivier Gaillard, rapporteur de la commission des finances	Discuté	Retiré	14 mars 2018	13 mars 2018
DN545	Article 4, alinéa 4	Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire M. Olivier Gaillard, rapporteur de la commission des finances	Discuté	Rejeté	14 mars 2018	13 mars 2018
DN509	Article 2, alinéa 262	La République en Marche M. Jean-Jacques Bridey	Discuté	Adopté	13 mars 2018	13 mars 2018
DN510	Après l'Article 6	La République en Marche M. Jean-Jacques Bridey	Discuté	Adopté	14 mars 2018	13 mars 2018
DN540	Article 2, alinéa 229	Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire M. Olivier Gaillard, rapporteur de la commission des finances	Discuté	Retiré	13 mars 2018	13 mars 2018
DN525	Article 16, alinéa 1	La République en Marche M. Jean-Jacques Bridey	Discuté	Adopté	14 mars 2018	13 mars 2018
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

...

Fabrication de la liasse