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Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AS2 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 2, alinéa 1

La République en Marche

Mme Anissa Khedher

Discuté Non soutenu 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 14 novembre 2018
AS1 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 2

La République en Marche

Mme Anissa Khedher

Discuté Non soutenu 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 14 novembre 2018
AS9 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 3, alinéa 1

La France insoumise

M. Adrien Quatennens

Discuté Rejeté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS13 Prise en charge des cancers pédiatriques

Après l'Article PREMIER

La France insoumise

M. Adrien Quatennens

Discuté Rejeté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS3 Prise en charge des cancers pédiatriques

Après l'Article PREMIER

Gauche démocrate et républicaine

M. Pierre Dharréville

Discuté Rejeté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS10 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 3, alinéa 1

La France insoumise

M. Jean-Hugues Ratenon

Discuté Rejeté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS17 Prise en charge des cancers pédiatriques

Après l'Article PREMIER

La République en Marche

M. Jean-François Eliaou

Discuté Retiré 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS5 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 4, alinéa 2

La République en Marche

Mme Carole Grandjean

Discuté Retiré 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS15 Prise en charge des cancers pédiatriques

Après l'Article 3

Socialistes et apparentés

M. Joël Aviragnet

Discuté Rejeté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS6 Prise en charge des cancers pédiatriques

Après l'Article 5

La République en Marche

Mme Audrey Dufeu

Discuté Adopté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS14 Prise en charge des cancers pédiatriques

Après l'Article PREMIER

Les Républicains

M. Bernard Perrut

Discuté Rejeté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS16 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 3, alinéa 1

Socialistes et apparentés

M. Joël Aviragnet

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS12 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 5

La France insoumise

Mme Caroline Fiat

Discuté Rejeté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS11 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 2, alinéa 1

La France insoumise

Mme Caroline Fiat

Discuté Rejeté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS4 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 3, alinéa 2

La République en Marche

Mme Carole Grandjean

Discuté Adopté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS7 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 2, alinéa 1

Les Républicains

M. Gilles Lurton

Discuté Non soutenu 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS18 Prise en charge des cancers pédiatriques

Après l'Article 5

La République en Marche

M. Michel Lauzzana

Discuté Adopté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 17 novembre 2018
AS20 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article PREMIER

La République en Marche

M. Michel Lauzzana

Discuté Adopté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 17 novembre 2018
AS19 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 3, alinéa 1

La République en Marche

M. Michel Lauzzana

Discuté Adopté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 17 novembre 2018
AS21 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article PREMIER, alinéa 2

La République en Marche

M. Michel Lauzzana

Retiré Commission des affaires sociales n°1328 17 novembre 2018
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
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Fabrication de la liasse