Résultats de la recherche

(94 résultats)
1
2
3
4
5
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AS2 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 2, alinéa 1

La République en Marche

Mme Anissa Khedher

Discuté Non soutenu 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 14 novembre 2018
AS7 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 2, alinéa 1

Les Républicains

M. Gilles Lurton

Discuté Non soutenu 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS24 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 2, alinéa 1

Mouvement Démocrate et apparentés

Mme Nathalie Elimas

Discuté Adopté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 20 novembre 2018
AS11 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 2, alinéa 1

La France insoumise

Mme Caroline Fiat

Discuté Rejeté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS9 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 3, alinéa 1

La France insoumise

M. Adrien Quatennens

Discuté Rejeté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS10 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 3, alinéa 1

La France insoumise

M. Jean-Hugues Ratenon

Discuté Rejeté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS19 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 3, alinéa 1

La République en Marche

M. Michel Lauzzana

Discuté Adopté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 17 novembre 2018
AS4 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 3, alinéa 2

La République en Marche

Mme Carole Grandjean

Discuté Adopté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS15 Prise en charge des cancers pédiatriques

Après l'Article 3

Socialistes et apparentés

M. Joël Aviragnet

Discuté Rejeté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS25 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 4, alinéa 2

Mouvement Démocrate et apparentés

Mme Nathalie Elimas

Discuté Adopté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 20 novembre 2018
AS5 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 4, alinéa 2

La République en Marche

Mme Carole Grandjean

Discuté Retiré 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS26 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 4, alinéa 2

Mouvement Démocrate et apparentés

Mme Nathalie Elimas

Discuté Adopté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 20 novembre 2018
AS27 Prise en charge des cancers pédiatriques

Après l'Article 4

Mouvement Démocrate et apparentés

Mme Nathalie Elimas

Discuté Adopté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 20 novembre 2018
AS12 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article 5

La France insoumise

Mme Caroline Fiat

Discuté Rejeté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS6 Prise en charge des cancers pédiatriques

Après l'Article 5

La République en Marche

Mme Audrey Dufeu

Discuté Adopté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 16 novembre 2018
AS18 Prise en charge des cancers pédiatriques

Après l'Article 5

La République en Marche

M. Michel Lauzzana

Discuté Adopté 21 novembre 2018 Commission des affaires sociales n°1328 17 novembre 2018
62 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article PREMIER, alinéa 2

Gouvernement

Discuté Adopté 29 novembre 2018 Assemblée nationale (séance publique) n°1416 28 novembre 2018
20 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article PREMIER, alinéa 2

La République en Marche

Mme Natalia Pouzyreff

Discuté Retiré 29 novembre 2018 Assemblée nationale (séance publique) n°1416 26 novembre 2018
19 Prise en charge des cancers pédiatriques

Article PREMIER, alinéa 2

La République en Marche

Mme Natalia Pouzyreff

Discuté Retiré 29 novembre 2018 Assemblée nationale (séance publique) n°1416 26 novembre 2018
67 Prise en charge des cancers pédiatriques
Sous-amendement de l'amendement n°47 (Rect)

Après l'Article PREMIER

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Patrick Mignola

Discuté Adopté 29 novembre 2018 Assemblée nationale (séance publique) n°1416 29 novembre 2018
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
4
5
Fabrication de la liasse