Résultats de la recherche

(102 résultats)
1
2
3
...
6
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
61 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 3

Les Républicains

M. Julien Aubert

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 30 novembre 2020
11 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 3

Les Républicains

M. Vincent Descoeur

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 25 novembre 2020
60 Développement raisonnable de l'éolien

Article 3, alinéa 1

Les Républicains

M. Julien Aubert

Discuté Tombé 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 30 novembre 2020
47 Développement raisonnable de l'éolien

Article 3

La République en Marche

M. Alain Perea

Discuté Adopté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 30 novembre 2020
35 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

UDI et Indépendants

Mme Agnès Thill

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 27 novembre 2020
36 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

UDI et Indépendants

Mme Agnès Thill

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 27 novembre 2020
12 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Les Républicains

M. Vincent Descoeur

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 25 novembre 2020
50 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

UDI et Indépendants

Mme Agnès Thill

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 30 novembre 2020
6 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Les Républicains

M. Emmanuel Maquet

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 25 novembre 2020
4 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Les Républicains

M. Emmanuel Maquet

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 25 novembre 2020
71 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Socialistes et apparentés

M. Gérard Leseul

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 30 novembre 2020
74 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Non inscrit

M. Ludovic Pajot

Discuté Non soutenu 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 30 novembre 2020
7 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Les Républicains

M. Emmanuel Maquet

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 25 novembre 2020
16 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 26 novembre 2020
51 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

UDI et Indépendants

Mme Agnès Thill

Discuté Retiré 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 30 novembre 2020
3 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Les Républicains

M. Emmanuel Maquet

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 25 novembre 2020
15 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 26 novembre 2020
32 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Les Républicains

M. Vincent Descoeur

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 27 novembre 2020
48 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

UDI et Indépendants

Mme Agnès Thill

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 30 novembre 2020
1 Développement raisonnable de l'éolien

Après l'Article 2

Les Républicains

M. Emmanuel Maquet

Discuté Rejeté 7 octobre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°2781 25 novembre 2020
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
...
6
Fabrication de la liasse