Recherche dans la base des amendements

Législature

Suivre les amendements en discussion

Suivre les amendements en discussion

Résultats de la recherche

(672 résultats)

Trier ces résultats par ordre de passage

Voir tous les amendements législatifs sur open data

Recherche par examen unique - Tous les amendements ci-dessous sont :

Déposés sur le texte : Texte n°3339, adopté par la commission, sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur (n°3234)
Liés au dossier législatif : Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Examinés par : Assemblée nationale (séance publique)

...

n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
663	Article 3, alinéa 23	La République en Marche Mme Valérie Gomez-Bassac	Discuté	Retiré	22 septembre 2020	18 septembre 2020
664	Article 3, alinéa 4	La République en Marche Mme Valérie Gomez-Bassac	Discuté	Adopté	22 septembre 2020	18 septembre 2020
665	Article 12, alinéa 10	La République en Marche Mme Catherine Fabre	Irrecevable 40			18 septembre 2020
666	Article 12, alinéa 10	La République en Marche Mme Catherine Fabre	Discuté	Retiré	23 septembre 2020	18 septembre 2020
667	Après l'Article 15	La République en Marche Mme Catherine Fabre	Discuté	Rejeté	23 septembre 2020	18 septembre 2020
668	Article 7, alinéa 14	Socialistes et apparentés Mme Valérie Rabault	Discuté	Rejeté	23 septembre 2020	18 septembre 2020
669	Article 5, alinéa 6	Les Républicains M. Patrick Hetzel	Discuté	Tombé	23 septembre 2020	21 septembre 2020
670	Article 5, alinéa 6	Gouvernement	Discuté	Adopté	23 septembre 2020	21 septembre 2020
671	Après l'Article 16	Gouvernement	Irrecevable	Irrecevable		21 septembre 2020
672	Sous-amendement de l'amendement n°445 Article PREMIER, alinéa 244	La République en Marche Mme Fannette Charvier	Discuté	Adopté	22 septembre 2020	21 septembre 2020
673	Sous-amendement de l'amendement n°197 Article PREMIER, alinéa 177	La République en Marche M. Pierre-Alain Raphan	Discuté	Adopté	22 septembre 2020	21 septembre 2020
674	Sous-amendement de l'amendement n°167 Article PREMIER, alinéa 223	La République en Marche M. Pierre-Alain Raphan	Discuté	Adopté	22 septembre 2020	21 septembre 2020
675	Sous-amendement de l'amendement n°488 Article PREMIER, alinéa 205	Gauche démocrate et républicaine Mme Elsa Faucillon	Irrecevable	Irrecevable		22 septembre 2020
676	Sous-amendement de l'amendement n°488 Article PREMIER, alinéa 205	Gauche démocrate et républicaine Mme Elsa Faucillon	Irrecevable	Irrecevable		22 septembre 2020
677	Sous-amendement de l'amendement n°488 Article PREMIER, alinéa 205	Gauche démocrate et républicaine Mme Elsa Faucillon	Irrecevable	Irrecevable		22 septembre 2020
678	Sous-amendement de l'amendement n°379 Article PREMIER, alinéa 301	Gauche démocrate et républicaine Mme Elsa Faucillon	Irrecevable	Irrecevable		22 septembre 2020
679	Sous-amendement de l'amendement n°468 Article PREMIER	Gauche démocrate et républicaine Mme Elsa Faucillon	Irrecevable	Irrecevable		22 septembre 2020
680 (Rect)	Sous-amendement de l'amendement n°280 (2ème Rect) Après l'Article 16	Socialistes et apparentés Mme Josette Manin	Discuté	Retiré	23 septembre 2020	22 septembre 2020
681 (Rect)	Sous-amendement de l'amendement n°280 (2ème Rect) Après l'Article 16	Les Républicains M. Patrick Hetzel	Discuté	Retiré	23 septembre 2020	22 septembre 2020
682	Sous-amendement de l'amendement n°642 Après l'Article 10	Les Républicains M. Patrick Hetzel	Discuté	Adopté	23 septembre 2020	22 septembre 2020
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

...

Fabrication de la liasse