Résultats de la recherche

(1219 résultats)
1
...
3
4
5
6
7
...
61
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
643 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 21, alinéa 11

Socialistes et apparentés

M. Régis Juanico

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
403 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 21, alinéa 2

Gauche démocrate et républicaine

Mme Elsa Faucillon

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
464 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 21

Socialistes et apparentés

M. Régis Juanico

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
552 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 21

La France insoumise

Mme Muriel Ressiguier

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
404 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 21

Gauche démocrate et républicaine

Mme Elsa Faucillon

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
527 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 20 BIS, alinéa 2

Socialistes et apparentés

M. Régis Juanico

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
637 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 20 BIS

La France insoumise

Mme Muriel Ressiguier

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
299 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Après l'Article 20

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Vincent Bru

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
362 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Après l'Article 20

La République en Marche

Mme Samantha Cazebonne

Discuté Non soutenu 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
581 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 20, alinéa 8

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Philippe Berta

Discuté Adopté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
114 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 20, alinéa 6

Gauche démocrate et républicaine

Mme Elsa Faucillon

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 17 septembre 2020
639 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 20, alinéa 5

La France insoumise

M. Michel Larive

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
576 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 20, alinéa 4

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Philippe Berta

Discuté Retiré 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
526 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 19, alinéa 4

Socialistes et apparentés

Mme Josette Manin

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
524 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 19, alinéa 4

Socialistes et apparentés

Mme Josette Manin

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
523 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 19

Socialistes et apparentés

Mme Josette Manin

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
305 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 18, alinéa 16

Mouvement Démocrate et apparentés

Mme Géraldine Bannier

Discuté Adopté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
187 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 17, alinéa 32

Écologie Démocratie Solidarité

M. Cédric Villani

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 17 septembre 2020
113 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 17, alinéa 31

Gauche démocrate et républicaine

Mme Elsa Faucillon

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 17 septembre 2020
516 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 17, alinéa 31

Socialistes et apparentés

Mme Josette Manin

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
3
4
5
6
7
...
61
Fabrication de la liasse