Résultats de la recherche

(1219 résultats)
1
...
5
6
7
8
9
...
61
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
693 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°303

Article 16 QUATER, alinéa 2

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Philippe Berta

Discuté Adopté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 23 septembre 2020
343 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 16 QUATER, alinéa 2

Écologie Démocratie Solidarité

M. Sébastien Nadot

Discuté Non soutenu 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
442 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 16 TER, alinéa 1

UDI et Indépendants

Mme Béatrice Descamps

Discuté Tombé 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
500 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 16 TER, alinéa 1

Socialistes et apparentés

Mme Josette Manin

Discuté Adopté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
322 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 16 TER, alinéa 1

Libertés et Territoires

M. Michel Castellani

Discuté Adopté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
302 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 16 TER, alinéa 1

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Adopté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
692 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°302

Article 16 TER, alinéa 1

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Philippe Berta

Discuté Adopté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 23 septembre 2020
342 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 16 TER, alinéa 1

Écologie Démocratie Solidarité

M. Sébastien Nadot

Discuté Non soutenu 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
273 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 16 TER

Gauche démocrate et républicaine

Mme Marie-George Buffet

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
195 (Rect) Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 16 BIS, alinéa 1

Écologie Démocratie Solidarité

M. Cédric Villani

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 17 septembre 2020
280 (2ème Rect) Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Après l'Article 16

La République en Marche

M. Pierre-Alain Raphan

Discuté Adopté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
680 (Rect) Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°280 (2ème Rect)

Après l'Article 16

Socialistes et apparentés

Mme Josette Manin

Discuté Retiré 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 22 septembre 2020
681 (Rect) Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°280 (2ème Rect)

Après l'Article 16

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Retiré 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 22 septembre 2020
196 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Après l'Article 16

Écologie Démocratie Solidarité

M. Cédric Villani

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 17 septembre 2020
514 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 16, alinéa 1

Socialistes et apparentés

M. Régis Juanico

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
513 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 16, alinéa 1

Socialistes et apparentés

M. Régis Juanico

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
233 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 16, alinéa 1

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
234 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 16

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
623 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Après l'Article 15

La France insoumise

Mme Muriel Ressiguier

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
667 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Après l'Article 15

La République en Marche

Mme Catherine Fabre

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
5
6
7
8
9
...
61
Fabrication de la liasse