Résultats de la recherche

(1114 résultats)
1
2
3
4
5
6
...
56
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AC67 Démocratiser le sport en France

Après l'Article 11

Gauche démocrate et républicaine

Mme Marie-George Buffet

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3808 5 mars 2021
AC68 Démocratiser le sport en France

Après l'Article 11

Gauche démocrate et républicaine

Mme Marie-George Buffet

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3808 5 mars 2021
AC22 Démocratiser le sport en France

Après l'Article 12

La République en Marche

M. Stéphane Testé

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3808 3 mars 2021
AC205 Démocratiser le sport en France

Après l'Article 4

La République en Marche

Mme Sylvie Charrière

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3808 6 mars 2021
AC241 Démocratiser le sport en France

Après l'Article 8

Socialistes et apparentés

M. Régis Juanico

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3808 6 mars 2021
AC173 Démocratiser le sport en France

Article 2, alinéa 4

La République en Marche

Mme Fabienne Colboc

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3808 5 mars 2021
AC268 Démocratiser le sport en France

Après l'Article 2

La République en Marche

M. François Cormier-Bouligeon

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3808 6 mars 2021
AC187 Démocratiser le sport en France

Après l'Article 4

Gauche démocrate et républicaine

M. Jean-Philippe Nilor

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3808 5 mars 2021
AC129 Démocratiser le sport en France

Après l'Article 5

La France insoumise

M. Michel Larive

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3808 5 mars 2021
AC100 Démocratiser le sport en France

Après l'Article 11

La République en Marche

M. Sacha Houlié

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3808 5 mars 2021
AC166 Démocratiser le sport en France

Après l'Article 5

La République en Marche

Mme Florence Provendier

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3808 5 mars 2021
AC72 Démocratiser le sport en France

Après l'Article 8

Gauche démocrate et républicaine

Mme Marie-George Buffet

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3808 5 mars 2021
AC66 Démocratiser le sport en France

Après l'Article 11

Gauche démocrate et républicaine

Mme Marie-George Buffet

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3808 5 mars 2021
AC8 Démocratiser le sport en France

Après l'Article 2

Les Républicains

M. Dino Cinieri

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3808 24 février 2021
AC235 Démocratiser le sport en France

Après l'Article 4

Socialistes et apparentés

M. Régis Juanico

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3808 6 mars 2021
AC115 Démocratiser le sport en France

Après l'Article 9

La France insoumise

M. Michel Larive

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3808 5 mars 2021
AC90 Démocratiser le sport en France

Article PREMIER, alinéa 1

La République en Marche

M. Denis Masséglia

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3808 5 mars 2021
AC178 Démocratiser le sport en France

Après l'Article 2

Libertés et Territoires

M. Michel Castellani

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3808 5 mars 2021
AC93 Démocratiser le sport en France

Article 9, alinéa 3

La République en Marche

M. Denis Masséglia

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3808 5 mars 2021
AC92 Démocratiser le sport en France

Après l'Article 8

La République en Marche

M. Denis Masséglia

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3808 5 mars 2021
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
4
5
6
...
56
Fabrication de la liasse