Résultats de la recherche

(102 résultats)
1
2
3
...
6
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AS57 Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche
Sous-amendement de l'amendement n°AS52

Avant l'Article PREMIER

Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES)

M. Arthur Delaporte

Discuté Rejeté 1 mars 2023 Commission des affaires sociales n°747 1 mars 2023
AS56 Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche
Sous-amendement de l'amendement n°AS52

Avant l'Article PREMIER

Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES)

M. Arthur Delaporte

Discuté Retiré 1 mars 2023 Commission des affaires sociales n°747 1 mars 2023
AS55 Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche
Sous-amendement de l'amendement n°AS52

Avant l'Article PREMIER

Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES)

M. Arthur Delaporte

Discuté Adopté 1 mars 2023 Commission des affaires sociales n°747 1 mars 2023
AS54 Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche

Article 2

Gouvernement

Discuté Adopté 1 mars 2023 Commission des affaires sociales n°747 28 février 2023
AS53 Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche
Sous-amendement de l'amendement n°AS48

Article PREMIER

Rassemblement National

Mme Katiana Levavasseur

Discuté Rejeté 1 mars 2023 Commission des affaires sociales n°747 28 février 2023
AS52 Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche

Avant l'Article PREMIER

Mme Sandrine Josso, rapporteure

Discuté Adopté 1 mars 2023 Commission des affaires sociales n°747 28 février 2023
AS51 Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche

Après l'Article PREMIER

Gouvernement

Retiré Commission des affaires sociales n°747 28 février 2023
AS50 Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche

TITRE

Mme Sandrine Josso, rapporteure

Discuté Adopté 1 mars 2023 Commission des affaires sociales n°747 28 février 2023
AS48 Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche

Article PREMIER

Mme Sandrine Josso, rapporteure

Discuté Adopté 1 mars 2023 Commission des affaires sociales n°747 28 février 2023
AS47 Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche

Article PREMIER

Gouvernement

Retiré Commission des affaires sociales n°747 27 février 2023
AS46 Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche

Article PREMIER

Gouvernement

Retiré Commission des affaires sociales n°747 27 février 2023
AS45 Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche

Après l'Article PREMIER

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

Mme Martine Etienne

Discuté Rejeté 1 mars 2023 Commission des affaires sociales n°747 24 février 2023
AS44 Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche

Après l'Article PREMIER

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

Mme Élise Leboucher

Discuté Rejeté 1 mars 2023 Commission des affaires sociales n°747 24 février 2023
AS43 Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche

Après l'Article PREMIER

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

Mme Martine Etienne

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°747 24 février 2023
AS42 Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche

Après l'Article PREMIER

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

Mme Élise Leboucher

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°747 24 février 2023
AS41 Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche

Après l'Article PREMIER

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

Mme Martine Etienne

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°747 24 février 2023
AS40 Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche

Après l'Article PREMIER

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

Mme Élise Leboucher

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°747 24 février 2023
AS39 Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche

Après l'Article PREMIER

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

Mme Martine Etienne

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°747 24 février 2023
AS38 Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche

Après l'Article PREMIER

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Paul Vannier

Discuté Rejeté 1 mars 2023 Commission des affaires sociales n°747 24 février 2023
AS37 Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche

Après l'Article PREMIER

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

Mme Élise Leboucher

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°747 24 février 2023
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
...
6
Fabrication de la liasse