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Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AC13 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Après l'Article 3

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Idir Boumertit

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1149 16 février 2024
AC1 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 4

Les Républicains

Mme Sylvie Bonnet

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1149 13 février 2024
AC2 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 12

Les Républicains

Mme Sylvie Bonnet

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1149 13 février 2024
AC3 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 13

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Carlos Martens Bilongo

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1149 16 février 2024
AC37 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques
Sous-amendement de l'amendement n°AC12

Article 5, alinéa 2

Les Républicains

Mme Sylvie Bonnet

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1149 27 février 2024
AC36 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques
Sous-amendement de l'amendement n°AC23

Article PREMIER, alinéa 13

Les Républicains

Mme Sylvie Bonnet

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1149 27 février 2024
37 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Après l'Article 9

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Mme Fabienne Colboc, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°2245 2 mars 2024
40 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 13

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Olivier Serva

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°2245 2 mars 2024
28 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 12

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°2245 1 mars 2024
25 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 12

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°2245 1 mars 2024
26 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 12

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°2245 1 mars 2024
29 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 12

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°2245 1 mars 2024
27 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 12

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°2245 1 mars 2024
30 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 12

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°2245 1 mars 2024
AC4 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Hendrik Davi

Discuté Rejeté 28 février 2024 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1149 16 février 2024
AC19 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

M. Frédéric Maillot

Discuté Rejeté 28 février 2024 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1149 23 février 2024
AC32 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER

Écologiste - NUPES

Mme Sabrina Sebaihi

Discuté Rejeté 28 février 2024 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1149 24 février 2024
AC5 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Hendrik Davi

Discuté Rejeté 28 février 2024 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1149 16 février 2024
AC6 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 3

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Hendrik Davi

Discuté Rejeté 28 février 2024 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1149 16 février 2024
AC27 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 11

Écologiste - NUPES

M. Jean-Claude Raux

Discuté Rejeté 28 février 2024 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1149 23 février 2024
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
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Fabrication de la liasse