Résultats de la recherche

(98 résultats)
1
2
3
...
5
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AC5 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Hendrik Davi

Discuté Rejeté 28 février 2024 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1149 16 février 2024
AC4 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Hendrik Davi

Discuté Rejeté 28 février 2024 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1149 16 février 2024
AC19 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

M. Frédéric Maillot

Discuté Rejeté 28 février 2024 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1149 23 février 2024
AC32 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER

Écologiste - NUPES

Mme Sabrina Sebaihi

Discuté Rejeté 28 février 2024 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1149 24 février 2024
50 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER

Écologiste - NUPES

Mme Sabrina Sebaihi

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2245 2 mars 2024
6 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Hendrik Davi

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2245 1 mars 2024
5 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Hendrik Davi

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2245 1 mars 2024
18 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

M. Frédéric Maillot

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2245 1 mars 2024
33 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 2

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Max Mathiasin

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2245 1 mars 2024
AC6 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 3

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Hendrik Davi

Discuté Rejeté 28 février 2024 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1149 16 février 2024
AC1 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 4

Les Républicains

Mme Sylvie Bonnet

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1149 13 février 2024
AC27 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 11

Écologiste - NUPES

M. Jean-Claude Raux

Discuté Rejeté 28 février 2024 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1149 23 février 2024
AC2 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 12

Les Républicains

Mme Sylvie Bonnet

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1149 13 février 2024
28 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 12

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°2245 1 mars 2024
25 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 12

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°2245 1 mars 2024
24 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 12

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Discuté Adopté 7 mars 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2245 1 mars 2024
58 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 12

Gouvernement

Discuté Adopté 7 mars 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2245 7 mars 2024
4 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 12

Socialistes et apparentés

M. Arthur Delaporte

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2245 29 février 2024
26 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 12

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°2245 1 mars 2024
29 Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article PREMIER, alinéa 12

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°2245 1 mars 2024
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
...
5
Fabrication de la liasse