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Déposés sur le texte : Texte n°1290, adopté par la commission, sur la proposition de loi de M. Jean-Marc Zulesi et plusieurs de ses collègues relative aux services express régionaux métropolitains (1166)
Liés au dossier législatif : Services express régionaux métropolitains
Examinés par : Assemblée nationale (séance publique)

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n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
213	Article 2 BIS	Démocrate (MoDem et Indépendants) Mme Sophie Mette	Retiré			8 juin 2023
20	Article PREMIER, alinéa 8	Rassemblement National Mme Annick Cousin	Retiré			5 juin 2023
11	Article PREMIER, alinéa 8	Les Républicains M. Vincent Descoeur	Retiré			5 juin 2023
15	Article PREMIER, alinéa 7	Les Républicains M. Vincent Descoeur	Retiré			5 juin 2023
14	Article PREMIER, alinéa 4	Les Républicains M. Vincent Descoeur	Retiré			5 juin 2023
19	Article 2, alinéa 53	Rassemblement National Mme Annick Cousin	Retiré			5 juin 2023
17	Article PREMIER, alinéa 5	Rassemblement National Mme Annick Cousin	Retiré			5 juin 2023
12	Après l'Article 2	Les Républicains M. Vincent Descoeur	Retiré			5 juin 2023
61	Après l'Article 5 TER	Les Républicains M. Jean-Yves Bony	Retiré			7 juin 2023
68	Après l'Article 2	Les Républicains M. Jean-Yves Bony	Retiré			7 juin 2023
9	Après l'Article 5 TER	Renaissance M. Charles Sitzenstuhl	Retiré			4 juin 2023
8	Article PREMIER, alinéa 7	Renaissance M. Charles Sitzenstuhl	Retiré			4 juin 2023
348	Sous-amendement de l'amendement n°110 Article PREMIER, alinéa 7	Rassemblement National M. Antoine Villedieu	Retiré			15 juin 2023
355	Sous-amendement de l'amendement n°270 Article 2 BIS, alinéa 1	Rassemblement National M. Antoine Villedieu	Retiré			15 juin 2023
342	Sous-amendement de l'amendement n°124 Article PREMIER, alinéa 5	Rassemblement National M. Antoine Villedieu	Retiré			15 juin 2023
352	Sous-amendement de l'amendement n°138 Article 2 BIS, alinéa 1	Rassemblement National M. Antoine Villedieu	Retiré			15 juin 2023
359	Sous-amendement de l'amendement n°136 Article 5 TER, alinéa 1	Rassemblement National M. Antoine Villedieu	Retiré			15 juin 2023
354	Sous-amendement de l'amendement n°270 Article 2 BIS, alinéa 1	Rassemblement National M. Antoine Villedieu	Retiré			15 juin 2023
353	Sous-amendement de l'amendement n°138 Article 2 BIS, alinéa 1	Rassemblement National M. Antoine Villedieu	Retiré			15 juin 2023
320	Sous-amendement de l'amendement n°183 Après l'Article 5 TER	Rassemblement National M. Pierre Meurin	Retiré			14 juin 2023
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

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