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Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AC24 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 4

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

Discuté Tombé 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 25 novembre 2023
AC18 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

Discuté Rejeté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 25 novembre 2023
AC36 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 4

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 28 novembre 2023
AC7 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 4

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Rejeté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 24 novembre 2023
AC14 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2, alinéa 1

Horizons et apparentés

Mme Agnès Carel

Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 24 novembre 2023
AC31 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2, alinéa 2

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Tombé 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 28 novembre 2023
AC43 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 28 novembre 2023
AC42 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 2

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 28 novembre 2023
AC34 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 28 novembre 2023
AC6 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Rejeté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 24 novembre 2023
AC33 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 28 novembre 2023
AC2 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

Les Républicains

M. Maxime Minot

Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 23 novembre 2023
AC10 Relancer l’organisation des classes de découverte

TITRE

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Retiré 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 24 novembre 2023
AC19 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Stéphane Lenormand

Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 25 novembre 2023
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
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Fabrication de la liasse