1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Liste des dossiers législatifs
  4. Éducation et numérique

Éducation et numérique

Rapport d'information

Replier le dossier legislatif Contributions

Les étapes de la procédure

logo Rapport d'information à l'Assemblée nationale

Rapport d'information sur Éducation et numérique, n° 1681 ( PDF) , déposé(e) le 27 septembre 2023 , mis(e) en ligne le 2 octobre 2023 à 18h43

Les rapporteurs

Délégation aux droits des enfants