Les suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe
Proposition de résolution
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Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe, n° 1357 ( PDF) , déposé(e) le 14 juin 2023 , mis(e) en ligne le 14 juin 2023 à 17h55
Les auteurs de la proposition
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe, n° 1357 ( PDF) , déposé(e) le 14 juin 2023 , mis(e) en ligne le 14 juin 2023 à 17h55 et renvoyé(e) à la Commission des affaires étrangères
Examen en commission
Commission des affaires étrangères Commission saisie au fond
Rapporteur :
La commission a nommé M. Jean-Louis Bourlanges , rapporteur (Nomination : mercredi 14 juin 2023)
Rapport de la commission :
Rapport, n° 1526 ( PDF) , déposé(e) le 12 juillet 2023 , mis(e) en ligne le 18 juillet 2023 à 19h45
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 1526-A0 ( PDF) , déposé(e) le 12 juillet 2023 , mis(e) en ligne le 12 juillet 2023 à 18h40
Texte comparatif :
Texte comparatif ( PDF) , déposé(e) le 12 juillet 2023 , mis(e) en ligne le 12 juillet 2023 à 18h40
Amendements déposés sur le texte n° 1357 :
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mercredi 14 juin 2023 à 9h00 Compte-rendu Vidéo
Mercredi 12 juillet 2023 à 9h00 Compte-rendu Vidéo
Mardi 28 novembre 2023 à 14h15 Compte-rendu
Discussion en séance publique
Texte examiné :
Texte de la commission, n° 1526-A0Amendements déposés sur le texte n° 1526 :
Agenda et comptes-rendus des débats
Troisième séance publique du mardi 28 novembre 2023 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Séance publique du mercredi 29 novembre 2023 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Texte adopté
Résolution relative aux suites de la conférence sur l'avenir de l'Europe le 29 novembre 2023, T.A. n° 197 ( PDF) , mis(e) en ligne le 29 novembre 2023 à 20h30
Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements ( PDF)