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Les suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe
Proposition de résolution
Tout le dossier en une page ContributionsLes étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
16ème législature
Proposition de résolution relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe, n° 1357
, déposé(e) le mercredi 14 juin 2023
- Mise en ligne : mercredi 14 juin 2023 à 17h55
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
16ème législature
Proposition de résolution relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe, n° 1357
, déposé(e) le mercredi 14 juin 2023
et renvoyé(e) à la Commission des affaires étrangères
- Mise en ligne : mercredi 14 juin 2023 à 17h55
Le rapporteur
Examen en commission
Commission des affaires étrangères Commission saisie au fond Page de la commission
Rapporteur
La commission a nommé M. Jean-Louis Bourlanges , rapporteur.
Nomination : mercredi 14 juin 2023
Rapport de la commission
Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Pieyre-Alexandre Anglade et Mme Julie Laernoes relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe (n°1357), n° 1526
- Mise en ligne : mardi 18 juillet 2023 à 19h45
Dépot : mercredi 12 juillet 2023
Texte de la commission
- Mise en ligne : mercredi 12 juillet 2023 à 18h40
Dépot : mercredi 12 juillet 2023
Texte comparatif
- Mise en ligne : mercredi 12 juillet 2023 à 18h40