Navigation dans les étapes de la procédure Dépôt 14/06/23 Lecture unique Etapes précédentes Etapes suivantes
Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale 16ème législature Proposition de résolution relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe, n° 1357 , déposé(e) le mercredi 14 juin 2023 Mise en ligne : mercredi 14 juin 2023 à 17h55 Les auteurs de la proposition M. Pieyre-Alexandre Anglade Mme Julie Laernoes Lecture unique Lecture unique à l'Assemblée nationale 16ème législature Proposition de résolution relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe, n° 1357 , déposé(e) le mercredi 14 juin 2023 et renvoyé(e) à la Commission des affaires étrangères Mise en ligne : mercredi 14 juin 2023 à 17h55 Le rapporteur M. Jean-Louis Bourlanges Com. Affaires étrangères Rapporteur Examen en commission Examen en commission Commission des affaires étrangères Commission saisie au fond Page de la commission Rapporteur La commission a nommé M. Jean-Louis Bourlanges , rapporteur. Rapport de la commission Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Pieyre-Alexandre Anglade et Mme Julie Laernoes relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe (n°1357), n° 1526 Mise en ligne : mardi 18 juillet 2023 à 19h45 Texte de la commission Texte de la commission, n° 1526-A0 Mise en ligne : mercredi 12 juillet 2023 à 18h40 Texte comparatif PDF Mise en ligne : mercredi 12 juillet 2023 à 18h40 Amendements déposés sur le texte n° 1357 Accéder aux amendements 47 amendement(s) Agenda et comptes-rendus des réunions Réunion du mercredi 14 juin 2023 à 9h00 VI CR - Nomination d’un rapporteur sur la proposition de résolution européenne relative aux suites de la Conférence sur l’avenir de l’Europe (N°1357) Réunion du mercredi 12 juillet 2023 à 9h00 VI CR - Examen du texte Dépôt
