Navigation dans les étapes de la procédure Dépôt 14/06/23 Lecture unique Etapes précédentes Etapes suivantes
Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale 16ème législature Proposition de résolution relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe, n° 1357 , déposé(e) le mercredi 14 juin 2023 Mise en ligne : mercredi 14 juin 2023 à 17h55 Les auteurs de la proposition M. Pieyre-Alexandre Anglade Mme Julie Laernoes Lecture unique Lecture unique à l'Assemblée nationale 16ème législature Proposition de résolution relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe, n° 1357 , déposé(e) le mercredi 14 juin 2023 et renvoyé(e) à la Commission des affaires étrangères Mise en ligne : mercredi 14 juin 2023 à 17h55 Le rapporteur M. Jean-Louis Bourlanges Com. Affaires étrangères Rapporteur Examen en commission Discussion en séance publique Texte adopté Examen en commission Commission des affaires étrangères Commission saisie au fond Page de la commission Rapporteur La commission a nommé M. Jean-Louis Bourlanges , rapporteur. Rapport de la commission Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Pieyre-Alexandre Anglade et Mme Julie Laernoes relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe (n°1357), n° 1526 Mise en ligne : mardi 18 juillet 2023 à 19h45 Texte de la commission Texte de la commission, n° 1526-A0 Mise en ligne : mercredi 12 juillet 2023 à 18h40 Texte comparatif PDF Mise en ligne : mercredi 12 juillet 2023 à 18h40 Amendements déposés sur le texte n° 1357 Accéder aux amendements 47 amendement(s) Agenda et comptes-rendus des réunions Réunion du mercredi 14 juin 2023 à 9h00 VI CR - Nomination d’un rapporteur sur la proposition de résolution européenne relative aux suites de la Conférence sur l’avenir de l’Europe (N°1357) Réunion du mercredi 12 juillet 2023 à 9h00 VI CR - Examen du texte Réunion du mardi 28 novembre 2023 à 14h15 CR - Examen du texte Discussion en séance publique Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond) Texte de la commission, n° 1526-A0 Mise en ligne : mercredi 12 juillet 2023 à 18h40 Amendements déposés sur le texte n° 1526 Accéder aux amendements 90 amendement(s) Agenda et comptes-rendus des débats Afficher tous les sommaires disponibles Troisième séance publique du mardi 28 novembre 2023 VI CR Afficher le sommaire du compte-rendu Séance publique du mercredi 29 novembre 2023 VI CR Afficher le sommaire du compte-rendu Texte adopté Texte adopté Résolution relative aux suites de la conférence sur l'avenir de l'Europe le 29 novembre 2023, T.A. n° 197 Mise en ligne : mercredi 29 novembre 2023 à 20h30 Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements : PDF Dépôt
