Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mercredi 14 juin 2023
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mercredi 14 juin 2023
Texte adopté ✔️
Texte adopté ✔️
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mercredi 14 juin 2023
(16e législature)
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Proposition de résolution, relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe, n° 1357, déposée le mercredi 14 juin 2023.Mise en ligne : mercredi 14 juin 2023 à 17h55
- Renvoyé(e) à la commission des affaires étrangères.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mercredi 14 juin 2023
(16e législature)
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Proposition de résolution, relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe, n° 1357, déposée le mercredi 14 juin 2023.Mise en ligne : mercredi 14 juin 2023 à 17h55
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Examen en commission
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Commission des affaires étrangères
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mercredi 14 juin 2023
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Agenda et comptes rendus des discussions en commission
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Texte de la commissionMercredi 12 juillet 2023Texte de la commission, n° 1526-A0, déposé le mercredi 12 juillet 2023.Mise en ligne : mercredi 12 juillet 2023 à 18h40
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Discussion en séance publiqueMardi 28 novembre 2023
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Texte examiné(Texte de la commission saisie au fond)Texte de la commission sur la proposition de résolution européenne de M. Pieyre-Alexandre Anglade et Mme Julie Laernoes relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe (n°1357)., n° 1526-A0, déposé le mercredi 12 juillet 2023.Mise en ligne : mercredi 12 juillet 2023 à 18h40
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Agenda et comptes rendus des débats
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