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Lundi 17 juillet 2023Session 2022 – 2023
– Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n° 1512.).
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Jeudi 6 juillet 2023Session 2022 – 2023
– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n° 1443 rect.).
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Jeudi 6 juillet 2023Session 2022 – 2023
– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n° 1443 rect.).
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Jeudi 6 juillet 2023Session 2022 – 2023
Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n° 1443 rect.).
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Mercredi 5 juillet 2023Session 2022 – 2023
– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n° 1443 rect.).
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Mercredi 5 juillet 2023Session 2022 – 2023
– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n° 1443 rect.).
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Mercredi 5 juillet 2023Session 2022 – 2023
– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n° 1443 rect.).
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Mardi 4 juillet 2023Session 2022 – 2023
Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (1) (n° 1443 rect.) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général, et M. Damien Adam, Mme Anne-Laure Babault, Mme Christine Decodts et Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteurs)
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Clôturée le mercredi 11 octobre 2023