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Mercredi 5 février 2020Session 2019 – 2020
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Jouzel, climatologue, directeur de recherche émérite au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), président d'honneur de l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI) ;
Nomination de rapporteurs sur la mission d'information sur la géopolique des matières premières. -
Mercredi 15 janvier 2020Session 2019 – 2020
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
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Mercredi 8 janvier 2020Session 2019 – 2020
Examen de trois projets de loi :
projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité d'extradition entre la République française et la République socialiste du Viet Nam et du traité d'entraide judiciaire en matière pénale entre la République française et la République socialiste du Viet Nam (n° 531) (M. Christophe Naegelen, rapporteur) ;
projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Arménie relatif à l'emploi des membres de la famille des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre (n° 1977) (M. Alain David, rapporteur) ;
projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Arménie portant application de l'accord signé à Bruxelles le 19 avril 2013 entre l'Union européenne et la République d'Arménie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier (n° 2065) (Mme Clémentine Autain, rapporteure). -
Mercredi 11 décembre 2019Session 2019 – 2020
Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Boone, cheffe économiste de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) ;
Nomination de rapporteurs sur :
le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde relatif à la prévention de la consommation illicite et à la réduction du trafic illicite de stupéfiants, de substances psychotropes et de précurseurs chimiques, et des délits connexes (n° 2433) ;
le projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Australie, d'autre part (n° 2450) ;
Nomination de rapporteurs sur :
le contrat d'objectifs et de performance de Business France ;
le contrat d'objectifs et de performance d'Atout France. -
Mercredi 27 novembre 2019Session 2019 – 2020
Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires étrangères, avec M. Jean-Pierre Maulny, directeur-adjoint de l'Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS), le général Henri Bentégeat, ancien chef d'état-major des armées et M. Camille Grand, secrétaire général adjoint de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN), pour l'investissement de défense, sur l'avenir de l'Alliance atlantique.
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Mercredi 20 novembre 2019Session 2019 – 2020
Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des armées.
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Mercredi 20 novembre 2019Session 2019 – 2020
Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de la République d'Albanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de l'accord de coopération en matière de défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre (n° 1631) (M. Michel Herbillon, rapporteur) ;
Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de Macédoine du Nord (n° 2344) (Mme Mireille Clapot, rapporteure). -
Mercredi 13 novembre 2019Session 2019 – 2020
Présentation, ouverte à la presse, et vote du rapport de la mission flash d'audit et de contrôle des processus de gestion de postes diplomatiques (Mme Anne Genetet et M. Didier Quentin, co-rapporteurs).
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Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
Audition, à huis clos, du général d'armée François Lecointre, chef d'état-major des armées.
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Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
Projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord-cadre relatif à la coopération en matière de sécurité sanitaire entre le Gouvernement de la République française et la Principauté de Monaco et de l'accord relatif à la coopération en matière de transfusion sanguine entre le Gouvernement de la République française et la Principauté de Monaco (n° 1976) (M. Olivier Dassault, rapporteur) ;
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif aux modalités de financement des infrastructures et de l'acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération franco-allemande dans le domaine du transport tactique aérien (n° 2043) (M. Bruno Joncour, rapporteur).