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- Examen de la demande de Mme Brigitte Bout, sénatrice, d'une audition publique sur « les avancées scientifiques en matière de prévention et de traitement de l'obésité ».
- Examen de la demande de M. Pierre Lasbordes, député, d'une audition publique sur « le dossier médical personnel ».
- Présentation du rapport de M. Marcel-Pierre Cléach, sénateur, sur « l'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches ».
- Eventuellement, désignation des membres de l'Office dans des organismes extraparlementaires :
- Fondation pour la recherche sur la biodiversité (2 membres) ;
- Comité d'orientation des recherches en sécurité nucléaire et en radioprotection de l'IRSN (2 membres) ;
- sous réserve de la saisine de l'Office, Haut conseil des biotechnologies (1 député et 1 sénateur). -
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Mission Recherche et enseignement supérieur
• Grands organismes de recherche (M. Pierre Lasbordes, rapporteur pour avis)
• Recherche industrielle (M. Daniel Paul, rapporteur pour avis)
• Recherche dans les domaines du développement durable (M. Michel Lejeune, rapporteur pour avis) -
Examen du projet de loi sur les opérations spatiales (n° 614) (M. Pierre Lasbordes, rapporteur)
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Nomination d'un rapporteur sur la saisine du Bureau du Sénat relative à "l'évaluation des recherches sur la vigne comme source d'innovation dans les domaines de la cosmétique, de la thérapeutique et de la santé"
Audition de M. Alex Türk, Président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) -
Communication de M. Michel Piron, président de la sous-commission Logement-politique de la ville-urbanisme
Communication de M. Pierre Lasbordes sur le programme européen de radionavigation par satellite - Galileo -
• Grands organismes de recherche (M. Pierre Lasbordes, rapporteur pour avis)
• Recherche industrielle (M. Daniel Paul, rapporteur pour avis)
2 -
Désignation de rapporteurs
Désignation dans des organismes extra-parlementaires
Audition publique
Réunion du conseil scientifique
L'application de la loi de programme pour la recherche
Grenelle de l'environnement
Science et société -
Election du bureau
Questions diverses
Essonne (5e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)