-
Examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche »
-
Examen du projet de rapport présenté par M. Claude de Ganay, député, et Mme Dominique Gillot, sénatrice, sur « Les enjeux économiques et sociétaux de l'intelligence artificielle »
-
Examen du rapport présenté par M. Christian Bataille, député, et M. Christian Namy, sénateur, sur « L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) » 2
Présentation des conclusions relatives à l'audition ouverte à la presse du 25 octobre 2016 sur « La sûreté des équipements sous pression nucléaires », organisée à la suite de l'audition publique du 25 juin 2015, par M. Jean-Yves
Le Déaut, député 13 -
Présentation, ouverte à la presse, du rapport technique de l'ANFr sur « Les niveaux de champs électromagnétiques créés par les compteurs Linky » et du rapport d'expertise collective de l'ANSES sur l'« Exposition de la population aux champs électromagnétiques émis par les compteurs communicants », en présence de représentants d'ENEDIS, du Centre de recherche et d'information indépendant sur les rayonnements électromagnétiques non ionisants (CRIIREM) et de l'Académie des technologies
-
Approbation du compte rendu de l'audition publique sur « L'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21 » 3
Examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves
Le Déaut, député, et M. Bruno Sido, sénateur, sur « L'évaluation de la stratégie nationale de recherche 2015-2020 » 3
Examen d'une communication de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, sur « L'évaluation de la stratégie de recherche en énergie » 12 -
— Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les enjeux industriels et technologiques du renouvellement des deux composantes de la dissuasion nucléaire (MM. Jean-Jacques Bridey et Jacques Lamblin, rapporteurs)
-
Audition, ouverte à la presse, du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)
-
Présentation, par le Pr Pierre Corvol, de son rapport au Gouvernement sur « La mise en oeuvre de la charte nationale d'intégrité scientifique » 2
Discussion à propos des études en cours 21 -
Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine 2
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 14 juin 2016 sur « Le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions », par le président Jean-Yves Le Déaut 7 -
Audition, ouverte à la presse, sur le contrôle des équipements sous pression nucléaires, en complément de l'audition publique organisée par l'OPECST le 25 juin 2015
Meurthe-et-Moselle (6e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)