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Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les synergies entre les sciences humaines et les sciences technologiques » du 21 janvier 2016, par M. Jean-Yves
Le Déaut, député, président de l'OPECST 2
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « L'apport des avancées technologiques aux sciences de la vie » du 28 avril 2016, par M. Jean-Yves Le Déaut, député, président de l'OPECST 6
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 7 avril 2016 sur les « Maladies à transmission vectorielle », par M. François Commeinhes, sénateur 9
Examen du projet d'étude de faisabilité relatif à la saisine sur l'intelligence artificielle, présenté par M. Claude de Ganay, député, et Mme Dominique Gillot, sénatrice 19
Nomination de rapporteurs sur « L'évaluation du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018 » (PNGMDR) 28
Nomination d'un rapporteur pour l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie 29
Renouvellement de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2) 29
Remplacement des démissionnaires dans les organismes extra-parlementaires 30 -
Présentation du rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)
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Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France
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— Audition de M. Patrick Calvar, directeur général de la sécurité intérieure
— Informations relatives à la commission -
Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), sur le droit des objets connectés
Présentation de l'étude de faisabilité de M. Jean-Yves
Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques et environnementaux des biotechnologies »
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français » du 13 octobre 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les robots et la loi » du 10 décembre 2015, par M. Jean-Yves Le Déaut, député, président de l'OPECST -
Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Repussard, directeur général de l'IRSN, dans le cadre de l'examen du rapport de l'IRSN sur « Les déchets de très faible activité, la doctrine doit-elle évoluer ? Réflexions de l'IRSN sur une gestion pérenne, équitable et responsable » 2
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés » du 13 novembre 2015, par M. Denis Baupin, député, et Mme Fabienne Keller, sénatrice 16 -
Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault
Présences en réunion -
Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault
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Nomination de rapporteurs 2
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie » du 25 juin 2015 par M. Roland Courteau, sénateur 3
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La politique spatiale européenne » du 7 juillet 2015 par Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, sénateurs 8
Audition de M. Bernard Meunier, président de l'Académie des sciences 16
Point d'information sur les conclusions de la réunion du Bureau de l'OPECST du 18 novembre 2015 28 -
— Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2016.
Meurthe-et-Moselle (6e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)