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Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux recherches clinique ou non interventionnelle impliquant la personne humaine (n° 2074) (M. Olivier Jardé, rapporteur)
Amendements examinés par la commission sur la proposition de loi n° 2074
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la création des maisons d'assistants maternels (n° 2224) (M. Yvan Lachaud, rapporteur)
Amendements examinés par la commission sur la proposition de loi n° 2224
Présences en réunion -
Audition de M. Didier Houssin, directeur général de la santé au ministère de la santé et des sports
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Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur l'évolution de la pandémie grippale et la mise en oeuvre du dispositif de lutte contre celle-ci
Présences en réunion -
Suite de l'examen du projet de loi relatif au Grand Paris (n° 1961) (M. Yves Albarello, rapporteur)
Amendements examinés par la commission. -
Audition de M. Christian Blanc, secrétaire d'État chargé du Développement de la région capitale, sur le projet de loi sur le Grand Paris
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Suite de l'audition, ouverte à la presse, de Mmes Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, M. Denis Jacquat, Mme Marie-Françoise Clergeau et Mme Isabelle Vasseur, rapporteurs) 12
Présences en réunion 17 -
Suite de l'examen (articles) du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur) 2
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Suite de l'examen (articles) du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur) 2
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Suite de l'examen (articles) du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur) 2
Paris (9e circonscription)
| Mandat clos le 9 mai 2014 (14e législature)