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Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de développement et de modernisation des services touristiques (n° 1616) (M. Jean-Louis Léonard, rapporteur).
Amendements examinés par la commission. -
Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du Commerce, de l'Artisanat, des Petites et Moyennes Entreprises, du Tourisme et des Services et examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de développement et de modernisation des services touristiques (n° 1616) (M. Jean-Louis Léonard, rapporteur).
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Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Gadonneix, Président directeur général d'EDF
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Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour l'amélioration et la simplification du droit de la chasse (n° 888) (M. Pierre Lang, rapporteur)
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Examen de la proposition de loi visant à définir les dérogations au repos dominical dans les grandes agglomérations, les zones touristiques et les commerces alimentaires (n° 1254) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur pour avis)
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Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des Transports, et de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'Écologie
Examen pour avis des crédits pour 2009 :
Mission Écologie, développement et aménagements durables
Environnement et énergie (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)
Transports terrestres (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)
Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)
Affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis)
Equipement et développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)
Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'Écologie, sur Natura 2000
Puis, la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire a examiné pour avis les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » pour 2009 sur les rapports pour avis de M. Christophe Priou (Environnement et énergie), M. Martial Saddier (Transports terrestres), M. Jean-Claude Fruteau (Transports aériens), M. Jean-Yves Besselat (Affaires maritimes) et M. Philippe Plisson (Équipement et développement durable). -
Table ronde, ouverte à la presse, sur les transports (hors ferroviaires), dans le cadre de l'examen du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)
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Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'économie (n° 842) (M. Jean-Paul Charié, rapporteur)
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Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Parisot, présidente du MEDEF.
Information relative à la commission -
Audition de M. Jean-Louis Etienne, médecin explorateur et de M. Jean Jouzel, climatologue et glaciologue, directeur de l'Institut Pierre-Simon Laplace et membre du GIEC
Charente-Maritime (2e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)