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Mercredi 22 juin 2016Session 2015 – 2016
— Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la présence et l'emploi des forces armées sur le territoire national (MM. Olivier Audibert Troin et Christophe Léonard, rapporteurs)
— Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant les centres d'excellence mis en oeuvre dans le cadre de la stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles (n° 3695) (M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis) -
— Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Olivier Audibert Troin instituant une carte de famille de blessé de guerre (n° 3606) (M. Olivier Audibert Troin, rapporteur)
— Information relative à la commission -
Mardi 31 mai 2016Session 2015 – 2016
— Audition de Son Excellence M. Ehab Badawy, Ambassadeur en France de la République arabe d'Égypte
— Information relative à la commission -
— Audition de Sir Julian King, Ambassadeur du Royaume-Uni en France, sur la Strategic Defence and Security Review (SDSR) 2015
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Mardi 17 mai 2016Session 2015 – 2016
— Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Jean-Jacques Candelier relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 (n° 274).(M. Jean-Jacques Candelier, rapporteur)
— Information relative à la commission -
— Audition de M. Patrick Calvar, directeur général de la sécurité intérieure
— Informations relatives à la commission -
— Audition, ouverte à la presse, de Mme Nicole Gnesotto, présidente du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de la défense nationale
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Mercredi 30 mars 2016Session 2015 – 2016
— Audition de Mme Anne-Sophie Avé, directeur des ressources humaines du ministère de la Défense
— Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du Traité de l'Atlantique Nord (n° 3578) (Mme Nathalie Nieson, rapporteure pour avis). -
Mercredi 23 mars 2016Session 2015 – 2016
— Audition du général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le rôle de la gendarmerie nationale en matière de lutte contre le terrorisme et de sécurité du territoire national.
— Communication, ouverte à la presse, de Mme la présidente et de M. Philippe Nauche, sur le rapport de la délégation parlementaire au renseignement
— Information relative à la commission. -
— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les conditions d'emploi des forces armées lorsqu'elles interviennent sur le territoire national pour protéger la population
Corrèze (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)